LA POSTE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35600000012305

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
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• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
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• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
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• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
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• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
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• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
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• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
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• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
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• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
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• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
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• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
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• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
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• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
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• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
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• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
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• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
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• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (A04718001392)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (A04718001392)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif de Travail (T05024060649)
  Début : 18/06/2024 Fin : 22/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de CANISY (T05021002858)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO UD (T05021002861)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO BO (T05021002862)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO PPDC (T05021002863)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de Canisy Point-Services-Facteurs (T05021002769)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme du courrier (PDC) de SAINT LO PPDC compartiment distribution (T05021002763)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de SAINT LO Point Services Facteurs (T05021002764)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000420)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000419)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (A04718001392)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif de Travail (T05024060649)
  Début : 18/06/2024 Fin : 22/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de CANISY (T05021002858)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO UD (T05021002861)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO BO (T05021002862)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO PPDC (T05021002863)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de Canisy Point-Services-Facteurs (T05021002769)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme du courrier (PDC) de SAINT LO PPDC compartiment distribution (T05021002763)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de SAINT LO Point Services Facteurs (T05021002764)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000420)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000419)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MENAGE ET SUPPORT (T05019001054)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MESSAGERIE (T05019001055)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant accord avranches messagerie (T05019000800)
  Début : 19/03/2019 Fin : 20/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000422)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000423)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000410)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000411)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Martin des Champs service distribution (T05019000801)
  Début : 18/03/0019 Fin : 20/05/0019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (A04718001392)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif de Travail (T05024060649)
  Début : 18/06/2024 Fin : 22/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de CANISY (T05021002858)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO UD (T05021002861)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO BO (T05021002862)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO PPDC (T05021002863)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de Canisy Point-Services-Facteurs (T05021002769)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme du courrier (PDC) de SAINT LO PPDC compartiment distribution (T05021002763)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de SAINT LO Point Services Facteurs (T05021002764)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000420)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000419)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MENAGE ET SUPPORT (T05019001054)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MESSAGERIE (T05019001055)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant accord avranches messagerie (T05019000800)
  Début : 19/03/2019 Fin : 20/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000422)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000423)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000410)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000411)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Martin des Champs service distribution (T05019000801)
  Début : 18/03/0019 Fin : 20/05/0019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du temps de travail (T05022003651)
  Début : 20/09/2022 Fin : 14/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du Temps de Travail (T05020001653)
  Début : 18/02/2020 Fin : 16/05/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (A04718001392)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif de Travail (T05024060649)
  Début : 18/06/2024 Fin : 22/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de CANISY (T05021002858)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO UD (T05021002861)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO BO (T05021002862)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO PPDC (T05021002863)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de Canisy Point-Services-Facteurs (T05021002769)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme du courrier (PDC) de SAINT LO PPDC compartiment distribution (T05021002763)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de SAINT LO Point Services Facteurs (T05021002764)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000420)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000419)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MENAGE ET SUPPORT (T05019001054)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MESSAGERIE (T05019001055)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant accord avranches messagerie (T05019000800)
  Début : 19/03/2019 Fin : 20/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000422)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000423)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000410)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000411)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Martin des Champs service distribution (T05019000801)
  Début : 18/03/0019 Fin : 20/05/0019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du temps de travail (T05022003651)
  Début : 20/09/2022 Fin : 14/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du Temps de Travail (T05020001653)
  Début : 18/02/2020 Fin : 16/05/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au sites de Brest Rive Droite et Plouzane (T02924060627)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (A04718001392)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif de Travail (T05024060649)
  Début : 18/06/2024 Fin : 22/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de CANISY (T05021002858)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO UD (T05021002861)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO BO (T05021002862)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO PPDC (T05021002863)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de Canisy Point-Services-Facteurs (T05021002769)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme du courrier (PDC) de SAINT LO PPDC compartiment distribution (T05021002763)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de SAINT LO Point Services Facteurs (T05021002764)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000420)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000419)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MENAGE ET SUPPORT (T05019001054)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MESSAGERIE (T05019001055)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant accord avranches messagerie (T05019000800)
  Début : 19/03/2019 Fin : 20/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000422)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000423)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000410)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000411)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Martin des Champs service distribution (T05019000801)
  Début : 18/03/0019 Fin : 20/05/0019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du temps de travail (T05022003651)
  Début : 20/09/2022 Fin : 14/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du Temps de Travail (T05020001653)
  Début : 18/02/2020 Fin : 16/05/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au sites de Brest Rive Droite et Plouzane (T02924060627)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail du site de ST MARTORY rattaché à l'établissement de ST GAUDENS signé le 06 juin 2018 (T03120007579)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (A04718001392)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif de Travail (T05024060649)
  Début : 18/06/2024 Fin : 22/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de CANISY (T05021002858)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO UD (T05021002861)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO BO (T05021002862)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO PPDC (T05021002863)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de Canisy Point-Services-Facteurs (T05021002769)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme du courrier (PDC) de SAINT LO PPDC compartiment distribution (T05021002763)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de SAINT LO Point Services Facteurs (T05021002764)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000420)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000419)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MENAGE ET SUPPORT (T05019001054)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MESSAGERIE (T05019001055)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant accord avranches messagerie (T05019000800)
  Début : 19/03/2019 Fin : 20/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000422)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000423)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000410)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000411)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Martin des Champs service distribution (T05019000801)
  Début : 18/03/0019 Fin : 20/05/0019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du temps de travail (T05022003651)
  Début : 20/09/2022 Fin : 14/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du Temps de Travail (T05020001653)
  Début : 18/02/2020 Fin : 16/05/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au sites de Brest Rive Droite et Plouzane (T02924060627)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail du site de ST MARTORY rattaché à l'établissement de ST GAUDENS signé le 06 juin 2018 (T03120007579)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation de temps de travail sur le site de Toulouse PPDC (T03122011824)
  Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement social des personnels de Toulouse PPDC (T03122011826)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (A04718001392)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif de Travail (T05024060649)
  Début : 18/06/2024 Fin : 22/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de CANISY (T05021002858)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO UD (T05021002861)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO BO (T05021002862)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO PPDC (T05021002863)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de Canisy Point-Services-Facteurs (T05021002769)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme du courrier (PDC) de SAINT LO PPDC compartiment distribution (T05021002763)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de SAINT LO Point Services Facteurs (T05021002764)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000420)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000419)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MENAGE ET SUPPORT (T05019001054)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MESSAGERIE (T05019001055)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant accord avranches messagerie (T05019000800)
  Début : 19/03/2019 Fin : 20/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000422)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000423)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000410)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000411)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Martin des Champs service distribution (T05019000801)
  Début : 18/03/0019 Fin : 20/05/0019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du temps de travail (T05022003651)
  Début : 20/09/2022 Fin : 14/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du Temps de Travail (T05020001653)
  Début : 18/02/2020 Fin : 16/05/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au sites de Brest Rive Droite et Plouzane (T02924060627)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail du site de ST MARTORY rattaché à l'établissement de ST GAUDENS signé le 06 juin 2018 (T03120007579)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation de temps de travail sur le site de Toulouse PPDC (T03122011824)
  Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement social des personnels de Toulouse PPDC (T03122011826)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL TOULOUSE COTE PAVEE PDC (T03123013640)
  Début : 14/02/2023 Fin : 31/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de TOULOUSE COTE PAVEE (T03120007170)
  Début : 28/09/2020 Fin : 15/02/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (A04718001392)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif de Travail (T05024060649)
  Début : 18/06/2024 Fin : 22/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de CANISY (T05021002858)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO UD (T05021002861)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO BO (T05021002862)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO PPDC (T05021002863)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de Canisy Point-Services-Facteurs (T05021002769)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme du courrier (PDC) de SAINT LO PPDC compartiment distribution (T05021002763)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de SAINT LO Point Services Facteurs (T05021002764)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000420)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000419)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MENAGE ET SUPPORT (T05019001054)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MESSAGERIE (T05019001055)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant accord avranches messagerie (T05019000800)
  Début : 19/03/2019 Fin : 20/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000422)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000423)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000410)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000411)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Martin des Champs service distribution (T05019000801)
  Début : 18/03/0019 Fin : 20/05/0019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du temps de travail (T05022003651)
  Début : 20/09/2022 Fin : 14/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement du Temps de Travail (T05020001653)
  Début : 18/02/2020 Fin : 16/05/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au sites de Brest Rive Droite et Plouzane (T02924060627)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail du site de ST MARTORY rattaché à l'établissement de ST GAUDENS signé le 06 juin 2018 (T03120007579)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation de temps de travail sur le site de Toulouse PPDC (T03122011824)
  Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement social des personnels de Toulouse PPDC (T03122011826)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL TOULOUSE COTE PAVEE PDC (T03123013640)
  Début : 14/02/2023 Fin : 31/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de TOULOUSE COTE PAVEE (T03120007170)
  Début : 28/09/2020 Fin : 15/02/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE DOCKS ET LE BOUSCAT (T03321007494)
  Début : 14/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE BORDEAUX MERIGNAC-SITE DE DOCKS-SERVICE CEDEX (T03321007465)
  Début : 03/05/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement a la mise en place des nouveaux régimes de travail au sein de la plateforme industrielle de courrier de Mauguio Languedoc (T03423060043)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEF0RME INDUSTRIELLE COURRIER MAUGUIO – LANGUEDOC (T03423060044)
  Début : 18/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire applicable au sein du site de la plateforme industrielle courrier Mauguio Languedoc (T03423009097)
  Début : 18/09/2023 Fin : 17/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DU LANGUEDOC (A03418004451)
  Début : 05/03/2018 Fin : 04/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site ARGENTON SUR CREUSE (T03624060107)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (T03619000208)
  Début : 25/09/2018 Fin : 25/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC (T03624060268)
  Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein du site de Morez rattaché à l'établissement de Perrigny Mont et Montagne PPDC (T03924060492)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Saint-Laurent en Grandvaux rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne PPDC (T03924060493)
  Début : 25/06/2024 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Champagnole rattaché à l'établissement de Perrigny Monts et Montagne (T03924060494)
  Début : 10/06/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT CLAUDE RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE PERRIGNY MONTS ET MONTAGNE PPDC (T03924060305)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l’aménagement du temps de travail des sites de Champagnole, Clairvaux et Saint Laurent. (T03919000636)
  Début : 08/10/2019 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PPH POOL 42100 (T04224061187)
  Début : 16/07/2024 Fin : 16/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif Orga Pluri Hebdomadaire (T04223060247)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE ORAGNISATION PLURI HEBDO (T04222006246)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES - PROJET D’EVOLUTION D’ORGANISATION DU POOL COLLECTE APRES MIDI ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE – SITE DE DELORY (T04221005368)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Rezé (T04421010976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Rezé (T04423017869)
  Début : 18/04/2023 Fin : 18/04/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de RIAILLE (T04422015845)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04720001471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (A04718001392)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif de Travail (T05024060649)
  Début : 18/06/2024 Fin : 22/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de CANISY (T05021002858)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO UD (T05021002861)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO BO (T05021002862)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de SAINT LO PPDC (T05021002863)
  Début : 21/09/2021 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de Canisy Point-Services-Facteurs (T05021002769)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme du courrier (PDC) de SAINT LO PPDC compartiment distribution (T05021002763)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de SAINT LO Point Services Facteurs (T05021002764)
  Début : 21/06/2021 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000420)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000419)
  Début : 16/03/2018 Fin : 17/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MENAGE ET SUPPORT (T05019001054)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MESSAGERIE (T05019001055)
  Début : 28/05/2019 Fin : 21/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• avenant accord avranches messagerie (T05019000800)
  Début : 19/03/2019 Fin : 20/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Aménagement temps de travail (T05018000422)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
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• Aménagement temps de travail (T05018000423)
  Début : 16/05/2018 Fin : 18/03/2019
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• Aménagement temps de travail (T05018000410)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
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• Aménagement temps de travail (T05018000411)
  Début : 30/09/2017 Fin : 18/06/2018
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• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Martin des Champs service distribution (T05019000801)
  Début : 18/03/0019 Fin : 20/05/0019
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• Aménagement du temps de travail (T05022003651)
  Début : 20/09/2022 Fin : 14/10/2024
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• Aménagement du Temps de Travail (T05020001653)
  Début : 18/02/2020 Fin : 16/05/2022
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• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au sites de Brest Rive Droite et Plouzane (T02924060627)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
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• Avenant de révision de l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail du site de ST MARTORY rattaché à l'établissement de ST GAUDENS signé le 06 juin 2018 (T03120007579)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
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• Accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation de temps de travail sur le site de Toulouse PPDC (T03122011824)
  Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
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• Accord accompagnement social des personnels de Toulouse PPDC (T03122011826)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/01/2023
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• ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL TOULOUSE COTE PAVEE PDC (T03123013640)
  Début : 14/02/2023 Fin : 31/10/2023
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• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de TOULOUSE COTE PAVEE (T03120007170)
  Début : 28/09/2020 Fin : 15/02/2021
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE DOCKS ET LE BOUSCAT (T03321007494)
  Début : 14/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE BORDEAUX MERIGNAC-SITE DE DOCKS-SERVICE CEDEX (T03321007465)
  Début : 03/05/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord Collectif relatif à l'Organisation du Temps de Travail - Centre Financier de Montpellier Direction Commerciale (T03418000395)
  Début : 03/09/2018 Fin : 01/01/2999
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