LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35600000014597

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
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• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
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• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
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• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
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• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
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• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
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• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
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• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
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• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Etablissement Courrier de LOZERE (T04823000348)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (A04818000240)
  Début : 06/03/2018 Fin : 05/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Etablissement Courrier de LOZERE (T04823000348)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (A04818000240)
  Début : 06/03/2018 Fin : 05/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Un accord portant sur l’extension exceptionnelle et temporaire des mandats et attributions des représentants du personnel au CHSCT (T05123060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif a la mise en place des projets d evolution d organisaiton en DSCC meuse champagne ardenne (T05118000309)
  Début : 04/06/2018 Fin : 03/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Etablissement Courrier de LOZERE (T04823000348)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (A04818000240)
  Début : 06/03/2018 Fin : 05/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Un accord portant sur l’extension exceptionnelle et temporaire des mandats et attributions des représentants du personnel au CHSCT (T05123060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif a la mise en place des projets d evolution d organisaiton en DSCC meuse champagne ardenne (T05118000309)
  Début : 04/06/2018 Fin : 03/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 13 avril 2015 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Gimont (T05119001113)
  Début : 20/06/2017 Fin : 10/04/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Etablissement Courrier de LOZERE (T04823000348)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (A04818000240)
  Début : 06/03/2018 Fin : 05/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Un accord portant sur l’extension exceptionnelle et temporaire des mandats et attributions des représentants du personnel au CHSCT (T05123060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif a la mise en place des projets d evolution d organisaiton en DSCC meuse champagne ardenne (T05118000309)
  Début : 04/06/2018 Fin : 03/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 13 avril 2015 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Gimont (T05119001113)
  Début : 20/06/2017 Fin : 10/04/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels distribution affectés au site de la PPDC comprenant les ESF Rue de Strasbourg, Rue de Lyon et Avenue Léon Blum et le secteur 8000 situé sur la PPDC (T02924061018)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Etablissement Courrier de LOZERE (T04823000348)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (A04818000240)
  Début : 06/03/2018 Fin : 05/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Un accord portant sur l’extension exceptionnelle et temporaire des mandats et attributions des représentants du personnel au CHSCT (T05123060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif a la mise en place des projets d evolution d organisaiton en DSCC meuse champagne ardenne (T05118000309)
  Début : 04/06/2018 Fin : 03/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 13 avril 2015 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Gimont (T05119001113)
  Début : 20/06/2017 Fin : 10/04/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels distribution affectés au site de la PPDC comprenant les ESF Rue de Strasbourg, Rue de Lyon et Avenue Léon Blum et le secteur 8000 situé sur la PPDC (T02924061018)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'établissement de Morlaix Site de Landivisiau (T02918000582)
  Début : 28/08/2018 Fin : 06/10/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Etablissement Courrier de LOZERE (T04823000348)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (A04818000240)
  Début : 06/03/2018 Fin : 05/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Un accord portant sur l’extension exceptionnelle et temporaire des mandats et attributions des représentants du personnel au CHSCT (T05123060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif a la mise en place des projets d evolution d organisaiton en DSCC meuse champagne ardenne (T05118000309)
  Début : 04/06/2018 Fin : 03/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 13 avril 2015 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Gimont (T05119001113)
  Début : 20/06/2017 Fin : 10/04/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels distribution affectés au site de la PPDC comprenant les ESF Rue de Strasbourg, Rue de Lyon et Avenue Léon Blum et le secteur 8000 situé sur la PPDC (T02924061018)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'établissement de Morlaix Site de Landivisiau (T02918000582)
  Début : 28/08/2018 Fin : 06/10/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation Pluri-hebdomadaire du temps de travail pour l'équipe Log'Issimo antenne Rangueil située à l'agence Larrieu (T03125065704)
  Début : 22/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCOMPAGNEMENT SOCIAL TOULOUSE MIRAIL PDC - THIBAUD PSF (T03123015256)
  Début : 26/09/2023 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEEMNT SOCIAL DES PERSONNELS IMPACTES PAR LE SCHEMA DIRECTEUR INDUSTRIEL TOULOUSE 2022 (T03122010692)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Etablissement Courrier de LOZERE (T04823000348)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (A04818000240)
  Début : 06/03/2018 Fin : 05/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Un accord portant sur l’extension exceptionnelle et temporaire des mandats et attributions des représentants du personnel au CHSCT (T05123060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif a la mise en place des projets d evolution d organisaiton en DSCC meuse champagne ardenne (T05118000309)
  Début : 04/06/2018 Fin : 03/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 13 avril 2015 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Gimont (T05119001113)
  Début : 20/06/2017 Fin : 10/04/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels distribution affectés au site de la PPDC comprenant les ESF Rue de Strasbourg, Rue de Lyon et Avenue Léon Blum et le secteur 8000 situé sur la PPDC (T02924061018)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'établissement de Morlaix Site de Landivisiau (T02918000582)
  Début : 28/08/2018 Fin : 06/10/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation Pluri-hebdomadaire du temps de travail pour l'équipe Log'Issimo antenne Rangueil située à l'agence Larrieu (T03125065704)
  Début : 22/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCOMPAGNEMENT SOCIAL TOULOUSE MIRAIL PDC - THIBAUD PSF (T03123015256)
  Début : 26/09/2023 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEEMNT SOCIAL DES PERSONNELS IMPACTES PAR LE SCHEMA DIRECTEUR INDUSTRIEL TOULOUSE 2022 (T03122010692)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE TOULOUSE ST CYPRIEN PDC (T03120007583)
  Début : 29/09/2020 Fin : 29/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail au sein de PSF PURPAN (T03120007584)
  Début : 29/09/2020 Fin : 29/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL relatif à l'organisation mise en oeuvre sur le site de ST CYPRIEN et du PSF PURPAN (T03120007585)
  Début : 29/09/2020 Fin : 21/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Etablissement Courrier de LOZERE (T04823000348)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (A04818000240)
  Début : 06/03/2018 Fin : 05/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Un accord portant sur l’extension exceptionnelle et temporaire des mandats et attributions des représentants du personnel au CHSCT (T05123060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif a la mise en place des projets d evolution d organisaiton en DSCC meuse champagne ardenne (T05118000309)
  Début : 04/06/2018 Fin : 03/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 13 avril 2015 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Gimont (T05119001113)
  Début : 20/06/2017 Fin : 10/04/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels distribution affectés au site de la PPDC comprenant les ESF Rue de Strasbourg, Rue de Lyon et Avenue Léon Blum et le secteur 8000 situé sur la PPDC (T02924061018)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'établissement de Morlaix Site de Landivisiau (T02918000582)
  Début : 28/08/2018 Fin : 06/10/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation Pluri-hebdomadaire du temps de travail pour l'équipe Log'Issimo antenne Rangueil située à l'agence Larrieu (T03125065704)
  Début : 22/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCOMPAGNEMENT SOCIAL TOULOUSE MIRAIL PDC - THIBAUD PSF (T03123015256)
  Début : 26/09/2023 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEEMNT SOCIAL DES PERSONNELS IMPACTES PAR LE SCHEMA DIRECTEUR INDUSTRIEL TOULOUSE 2022 (T03122010692)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE TOULOUSE ST CYPRIEN PDC (T03120007583)
  Début : 29/09/2020 Fin : 29/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail au sein de PSF PURPAN (T03120007584)
  Début : 29/09/2020 Fin : 29/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL relatif à l'organisation mise en oeuvre sur le site de ST CYPRIEN et du PSF PURPAN (T03120007585)
  Début : 29/09/2020 Fin : 21/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements de Toulouse Centre Ouest Toulouse Canal du Midi Agence coliposte de Toulouse (T03121010280)
  Début : 01/12/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 05 octobre 2018 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein du site de TOULOUSE CAPITOLE PDC (T03120007233)
  Début : 27/10/2020 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Etablissement Courrier de LOZERE (T04823000348)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (A04818000240)
  Début : 06/03/2018 Fin : 05/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Un accord portant sur l’extension exceptionnelle et temporaire des mandats et attributions des représentants du personnel au CHSCT (T05123060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif a la mise en place des projets d evolution d organisaiton en DSCC meuse champagne ardenne (T05118000309)
  Début : 04/06/2018 Fin : 03/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 13 avril 2015 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Gimont (T05119001113)
  Début : 20/06/2017 Fin : 10/04/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels distribution affectés au site de la PPDC comprenant les ESF Rue de Strasbourg, Rue de Lyon et Avenue Léon Blum et le secteur 8000 situé sur la PPDC (T02924061018)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'établissement de Morlaix Site de Landivisiau (T02918000582)
  Début : 28/08/2018 Fin : 06/10/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation Pluri-hebdomadaire du temps de travail pour l'équipe Log'Issimo antenne Rangueil située à l'agence Larrieu (T03125065704)
  Début : 22/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCOMPAGNEMENT SOCIAL TOULOUSE MIRAIL PDC - THIBAUD PSF (T03123015256)
  Début : 26/09/2023 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEEMNT SOCIAL DES PERSONNELS IMPACTES PAR LE SCHEMA DIRECTEUR INDUSTRIEL TOULOUSE 2022 (T03122010692)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE TOULOUSE ST CYPRIEN PDC (T03120007583)
  Début : 29/09/2020 Fin : 29/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail au sein de PSF PURPAN (T03120007584)
  Début : 29/09/2020 Fin : 29/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL relatif à l'organisation mise en oeuvre sur le site de ST CYPRIEN et du PSF PURPAN (T03120007585)
  Début : 29/09/2020 Fin : 21/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements de Toulouse Centre Ouest Toulouse Canal du Midi Agence coliposte de Toulouse (T03121010280)
  Début : 01/12/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 05 octobre 2018 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein du site de TOULOUSE CAPITOLE PDC (T03120007233)
  Début : 27/10/2020 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 24 MAI 2022 (T03422006866)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Etablissement Courrier de LOZERE (T04823000348)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (A04818000240)
  Début : 06/03/2018 Fin : 05/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Un accord portant sur l’extension exceptionnelle et temporaire des mandats et attributions des représentants du personnel au CHSCT (T05123060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif a la mise en place des projets d evolution d organisaiton en DSCC meuse champagne ardenne (T05118000309)
  Début : 04/06/2018 Fin : 03/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 13 avril 2015 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Gimont (T05119001113)
  Début : 20/06/2017 Fin : 10/04/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels distribution affectés au site de la PPDC comprenant les ESF Rue de Strasbourg, Rue de Lyon et Avenue Léon Blum et le secteur 8000 situé sur la PPDC (T02924061018)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'établissement de Morlaix Site de Landivisiau (T02918000582)
  Début : 28/08/2018 Fin : 06/10/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation Pluri-hebdomadaire du temps de travail pour l'équipe Log'Issimo antenne Rangueil située à l'agence Larrieu (T03125065704)
  Début : 22/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCOMPAGNEMENT SOCIAL TOULOUSE MIRAIL PDC - THIBAUD PSF (T03123015256)
  Début : 26/09/2023 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEEMNT SOCIAL DES PERSONNELS IMPACTES PAR LE SCHEMA DIRECTEUR INDUSTRIEL TOULOUSE 2022 (T03122010692)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE TOULOUSE ST CYPRIEN PDC (T03120007583)
  Début : 29/09/2020 Fin : 29/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail au sein de PSF PURPAN (T03120007584)
  Début : 29/09/2020 Fin : 29/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL relatif à l'organisation mise en oeuvre sur le site de ST CYPRIEN et du PSF PURPAN (T03120007585)
  Début : 29/09/2020 Fin : 21/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements de Toulouse Centre Ouest Toulouse Canal du Midi Agence coliposte de Toulouse (T03121010280)
  Début : 01/12/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 05 octobre 2018 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein du site de TOULOUSE CAPITOLE PDC (T03120007233)
  Début : 27/10/2020 Fin : 25/10/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 24 MAI 2022 (T03422006866)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Mimizan (T04022002675)
  Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à l'organisation mise en place sur le site de Toulouse Capitole le 30 octobre 2018 (T03119004353)
  Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 4 juillet 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mielan (T03119003097)
  Début : 19/11/2018 Fin : 16/04/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 01/06/2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Toulouse Centre Ouest site de Capitole (T03119003103)
  Début : 19/07/2018 Fin : 29/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (T03119003065)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (T03119004146)
  Début : 22/05/2018 Fin : 17/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (T03119004179)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (A03218000742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord sur l'accompagnement social lié à la fermeture du Toulouse Point Thibaud CTED (T03119003104)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 17 septembre 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Villemur-sur-Tarn PDC (T03119004227)
  Début : 18/10/2017 Fin : 19/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (A03118006673)
  Début : 21/09/2017 Fin : 22/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 30 juin 2014 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Saramon (T03119003081)
  Début : 17/11/2017 Fin : 15/05/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnes affectées sur les sites de Mériadeck, Bègles, MIN de Brienne et Bastide (T03325065514)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre (T03624060110)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires Etablissement Narrosse Grand Dax Equipe de Habas- Pouillon (T04023060073)
  Début : 23/05/2023 Fin : 26/05/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (T04021001792)
  Début : 01/02/2021 Fin : 19/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (T04020001592)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision de l'Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site d'Hagetmau Etablissement de Mont de Marsan (T04022002242)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (T04019001010)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (T04019000835)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre (T04023060108)
  Début : 19/10/2023 Fin : 20/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Labouheyre (T04021002160)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Labouheyre (T04021002162)
  Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit (T04023060111)
  Début : 20/09/2023 Fin : 15/04/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (T04020001303)
  Début : 24/10/2019 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord accompagnement social des personnels - SAINT MARS LA JAILLE (T04419005047)
  Début : 03/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE SAINT MARS LA JAILLE (T04424063889)
  Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels affectés sur le site de ST MARS LA JAILLE (T04422015844)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint-Nazaire UP-UD, Montoir - Saint Joachim et Pornichet (A04418009955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Saint-Philbert-de-Grandlieu (T04422015955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord local relatif a l'accompagnement social des personnels - Site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (T04419005077)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord accompagnement des personnels de Saint Sébastien sur Loire (T04421012350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Etablissement Courrier de LOZERE (T04823000348)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (A04818000240)
  Début : 06/03/2018 Fin : 05/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Un accord portant sur l’extension exceptionnelle et temporaire des mandats et attributions des représentants du personnel au CHSCT (T05123060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• accord relatif a la mise en place des projets d evolution d organisaiton en DSCC meuse champagne ardenne (T05118000309)
  Début : 04/06/2018 Fin : 03/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 13 avril 2015 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Gimont (T05119001113)
  Début : 20/06/2017 Fin : 10/04/2018
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• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels distribution affectés au site de la PPDC comprenant les ESF Rue de Strasbourg, Rue de Lyon et Avenue Léon Blum et le secteur 8000 situé sur la PPDC (T02924061018)
  Début : 23/05/2023 Fin : 30/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'établissement de Morlaix Site de Landivisiau (T02918000582)
  Début : 28/08/2018 Fin : 06/10/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation Pluri-hebdomadaire du temps de travail pour l'équipe Log'Issimo antenne Rangueil située à l'agence Larrieu (T03125065704)
  Début : 22/09/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCOMPAGNEMENT SOCIAL TOULOUSE MIRAIL PDC - THIBAUD PSF (T03123015256)
  Début : 26/09/2023 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEEMNT SOCIAL DES PERSONNELS IMPACTES PAR LE SCHEMA DIRECTEUR INDUSTRIEL TOULOUSE 2022 (T03122010692)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/04/2023
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE TOULOUSE ST CYPRIEN PDC (T03120007583)
  Début : 29/09/2020 Fin : 29/09/2022
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail au sein de PSF PURPAN (T03120007584)
  Début : 29/09/2020 Fin : 29/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL relatif à l'organisation mise en oeuvre sur le site de ST CYPRIEN et du PSF PURPAN (T03120007585)
  Début : 29/09/2020 Fin : 21/09/2021
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• accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements de Toulouse Centre Ouest Toulouse Canal du Midi Agence coliposte de Toulouse (T03121010280)
  Début : 01/12/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 05 octobre 2018 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein du site de TOULOUSE CAPITOLE PDC (T03120007233)
  Début : 27/10/2020 Fin : 25/10/2021
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• UN ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 24 MAI 2022 (T03422006866)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Mimizan (T04022002675)
  Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein de la plateforme de distribution du courrier de Mont de Marsan (T04024060679)
  Début : 05/03/2024 Fin : 04/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE (Toulouse Capitole PDC)