LA POSTE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35600000014597

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein du site de Maubourguet (T03119004120)
  Début : 30/07/2019 Fin : 29/07/2021
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• Accord accompagnement social sites Vic-en-Bigorre et Maubourguet (T03119004118)
  Début : 30/07/2019 Fin : 29/07/2021
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail au sein de la Plateforme de Distribution du Courrier de Vic-Fezensac (T03119004143)
  Début : 17/07/2018 Fin : 19/07/2021
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de Plaisance PPDC (T03119004134)
  Début : 18/06/2019 Fin : 22/06/2021
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de Tournefeuille (T03119004136)
  Début : 18/06/2019 Fin : 22/06/2021
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Seix PDC (T03119004123)
  Début : 18/06/2019 Fin : 18/06/2021
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• Accord d'accompagnement social site de Seix (T03119004124)
  Début : 18/06/2019 Fin : 18/06/2021
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• Accord accompagnement social dans le cadre de la mise en oeuvre de la transformation du site de Mazères (T03119004125)
  Début : 21/05/2019 Fin : 21/05/2021
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail au sein de la Plateforme de Distribution du Courrier de Cazaubon (T03119004114)
  Début : 21/05/2019 Fin : 21/05/2021
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de Fleurance (T03119004110)
  Début : 26/03/2019 Fin : 26/03/2021
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail plurihebdomadaire au sein de Saint Gaudens (T03119003064)
  Début : 20/03/2018 Fin : 23/03/2021
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein d'Aspet (T03119003061)
  Début : 20/03/2018 Fin : 23/03/2021
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail au sein de la plateforme de Distribution du Courrier de Nogaro (T03119004107)
  Début : 19/02/2019 Fin : 19/02/2021
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail au sein du Point Services Facteurs de Riscle (T03119004108)
  Début : 19/02/2019 Fin : 19/02/2021
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• Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements de Plaisance du Touch, Muret et St Gaudens (T03120005539)
  Début : 22/11/2019 Fin : 22/11/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Toulouse Capitole PDC (T03119004352)
  Début : 30/10/2018 Fin : 26/10/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Lévignac (T03119004167)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de L'Isle Jourdain (T03119003101)
  Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site d'Auch PPDC (T03119004147)
  Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de St Lys (T03119004172)
  Début : 16/10/2018 Fin : 15/10/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire à St Lizier St Girons (T03119004138)
  Début : 18/09/2018 Fin : 18/09/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire à Dreuilhe Lavelanet (T03119004139)
  Début : 18/09/2018 Fin : 18/09/2020
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• Accord sur l'accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à Caraman (T03120005518)
  Début : 17/09/2019 Fin : 17/09/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement Courrier de Toulouse Côte Pavée (T03119004142)
  Début : 18/09/2018 Fin : 14/09/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de L'Union PDC (T03119004180)
  Début : 19/06/2018 Fin : 19/06/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de St Martory (T03119003062)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/06/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail plurihebdomadaire au sein d'Aurignac (T03119003063)
  Début : 19/06/2018 Fin : 16/06/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Saramon (T03119003082)
  Début : 15/05/2018 Fin : 19/05/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Toulouse St Cyprien (T03119004127)
  Début : 23/05/2018 Fin : 18/05/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Gimont (T03119003083)
  Début : 10/04/2018 Fin : 21/04/2020
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• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 6 juillet 2016 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de L'Isle en Dodon (T03119004105)
  Début : 20/03/2019 Fin : 17/03/2020
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• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 18 janvier 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lombez (T03119004111)
  Début : 20/03/2019 Fin : 17/03/2020
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• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 1er mars 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Samatan (T03119004112)
  Début : 22/10/2019 Fin : 17/03/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire à Luzenac PDC (T03119004129)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/02/2020
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire à Tarascon PDC (T03119004130)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/02/2020
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• Accompagnement social dans le cadre de la mise en oeuvre de la transformation de l'organisation du site d'Eauze (T03119004169)
  Début : 21/05/2019 Fin : 31/01/2020
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• Accord sur l'accompagnement social Cazaubon (T03119004115)
  Début : 21/05/2019 Fin : 31/01/2020
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• ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE MURET PDC (A03118007227)
  Début : 16/01/2018 Fin : 16/01/2020
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• ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE CUGNAUX PDC (A03118007225)
  Début : 16/01/2018 Fin : 16/01/2020
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• Accord d'Accompagnement social (T03119004135)
  Début : 18/06/2019 Fin : 18/12/2019
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• ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PDC DE TOULOUSE RANGUEIL (A03118007224)
  Début : 21/11/2017 Fin : 18/11/2019
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• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 1er mars 2016 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Samatan (T03119003080)
  Début : 17/04/2018 Fin : 22/10/2019
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• ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE TOULOUSE MIRAIL (A03118007226)
  Début : 17/10/2017 Fin : 21/10/2019
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Blagnac (T03119003106)
  Début : 17/10/2017 Fin : 16/10/2019
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• Accompagnement social - transformation de l'organisation des sites de Nogaro et de Riscle (T03119004109)
  Début : 19/02/2019 Fin : 30/09/2019
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• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 26 juin 2017 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Bagnères-de-Bigorre (T03119004128)
  Début : 16/07/2019 Fin : 17/09/2019
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• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 12 juin 2017 instituant une organisation de travail plurihebdomadaire au sein de l'établissement de Mirande (T03119004106)
  Début : 02/07/2019 Fin : 17/09/2019
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• Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 16 juillet 2015 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mauvezin (T03119003094)
  Début : 18/09/2018 Fin : 18/06/2019
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• Accord collectif instituant une organisation du temps de travail au sein de la Plateforme de Distribution du Courrier d'Eauze (T03119004168)
  Début : 21/05/2019 Fin : 21/05/2019
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• Avenant de révision à l'accord collectif du 27/04/2015 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Cazaubon (A03218000743)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/05/2019
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