LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 5451 Place SAINT ELOI 32200 GIMONT |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 5516 La Poste - France Télécom |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000020086
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PLATEFORME DE PREPARATION ET DE DISTRIBUTION COURRIER MULTIFLUX DE FONDETTES (T03723060141)
Début : 21/09/2023 Fin : 27/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002888)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AUX EQUIPES COLIS RATTACHEES A FONDETTES PPDC (T03721002569)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002485)
Début : 27/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PLATEFORME DE PREPARATION ET DE DISTRIBUTION COURRIER MULTIFLUX DE FONDETTES (T03723060141)
Début : 21/09/2023 Fin : 27/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002888)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AUX EQUIPES COLIS RATTACHEES A FONDETTES PPDC (T03721002569)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002485)
Début : 27/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE JOUE LES TOURS COMPRENANT L ILOT DE DISTRIBUTION DE CHAMBRAY LES TOURS (T03723004700)
Début : 18/07/2023 Fin : 21/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PLATEFORME DE PREPARATION ET DE DISTRIBUTION COURRIER MULTIFLUX DE FONDETTES (T03723060141)
Début : 21/09/2023 Fin : 27/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002888)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AUX EQUIPES COLIS RATTACHEES A FONDETTES PPDC (T03721002569)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002485)
Début : 27/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE JOUE LES TOURS COMPRENANT L ILOT DE DISTRIBUTION DE CHAMBRAY LES TOURS (T03723004700)
Début : 18/07/2023 Fin : 21/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Loches Etablissement Amboise Sud Touraine (T03724061040)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE LOCHES ETABLISSEMENT SORIGNY (T03722003874)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif à l'accompagnement social des agents affectés au sein du site de Loches (T03719001096)
Début : 29/07/2019 Fin : 29/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PLATEFORME DE PREPARATION ET DE DISTRIBUTION COURRIER MULTIFLUX DE FONDETTES (T03723060141)
Début : 21/09/2023 Fin : 27/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002888)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AUX EQUIPES COLIS RATTACHEES A FONDETTES PPDC (T03721002569)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002485)
Début : 27/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE JOUE LES TOURS COMPRENANT L ILOT DE DISTRIBUTION DE CHAMBRAY LES TOURS (T03723004700)
Début : 18/07/2023 Fin : 21/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Loches Etablissement Amboise Sud Touraine (T03724061040)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE LOCHES ETABLISSEMENT SORIGNY (T03722003874)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif à l'accompagnement social des agents affectés au sein du site de Loches (T03719001096)
Début : 29/07/2019 Fin : 29/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Soustons (T04023060115)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site de Soustons PDC établissement de Narrosse Grand Dax (T04023003123)
Début : 18/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation au sein de la plateforme de distribution de Soustons (T04021001942)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Soustons (T04021001943)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PLATEFORME DE PREPARATION ET DE DISTRIBUTION COURRIER MULTIFLUX DE FONDETTES (T03723060141)
Début : 21/09/2023 Fin : 27/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002888)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AUX EQUIPES COLIS RATTACHEES A FONDETTES PPDC (T03721002569)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002485)
Début : 27/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE JOUE LES TOURS COMPRENANT L ILOT DE DISTRIBUTION DE CHAMBRAY LES TOURS (T03723004700)
Début : 18/07/2023 Fin : 21/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Loches Etablissement Amboise Sud Touraine (T03724061040)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE LOCHES ETABLISSEMENT SORIGNY (T03722003874)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif à l'accompagnement social des agents affectés au sein du site de Loches (T03719001096)
Début : 29/07/2019 Fin : 29/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Soustons (T04023060115)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site de Soustons PDC établissement de Narrosse Grand Dax (T04023003123)
Début : 18/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation au sein de la plateforme de distribution de Soustons (T04021001942)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Soustons (T04021001943)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tarnos (T06422006346)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PLATEFORME DE PREPARATION ET DE DISTRIBUTION COURRIER MULTIFLUX DE FONDETTES (T03723060141)
Début : 21/09/2023 Fin : 27/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002888)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AUX EQUIPES COLIS RATTACHEES A FONDETTES PPDC (T03721002569)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002485)
Début : 27/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE JOUE LES TOURS COMPRENANT L ILOT DE DISTRIBUTION DE CHAMBRAY LES TOURS (T03723004700)
Début : 18/07/2023 Fin : 21/07/2025
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Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Loches Etablissement Amboise Sud Touraine (T03724061040)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE LOCHES ETABLISSEMENT SORIGNY (T03722003874)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif à l'accompagnement social des agents affectés au sein du site de Loches (T03719001096)
Début : 29/07/2019 Fin : 29/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Soustons (T04023060115)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site de Soustons PDC établissement de Narrosse Grand Dax (T04023003123)
Début : 18/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation au sein de la plateforme de distribution de Soustons (T04021001942)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Soustons (T04021001943)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tarnos (T06422006346)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Tartas PDC (T04021001805)
Début : 16/03/2021 Fin : 01/01/2999
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Avenant à l'accord collectif du 16/03/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tartas (T04020001593)
Début : 22/09/2020 Fin : 16/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PLATEFORME DE PREPARATION ET DE DISTRIBUTION COURRIER MULTIFLUX DE FONDETTES (T03723060141)
Début : 21/09/2023 Fin : 27/05/2024
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002888)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AUX EQUIPES COLIS RATTACHEES A FONDETTES PPDC (T03721002569)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002485)
Début : 27/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE JOUE LES TOURS COMPRENANT L ILOT DE DISTRIBUTION DE CHAMBRAY LES TOURS (T03723004700)
Début : 18/07/2023 Fin : 21/07/2025
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Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Loches Etablissement Amboise Sud Touraine (T03724061040)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE LOCHES ETABLISSEMENT SORIGNY (T03722003874)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif à l'accompagnement social des agents affectés au sein du site de Loches (T03719001096)
Début : 29/07/2019 Fin : 29/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Soustons (T04023060115)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site de Soustons PDC établissement de Narrosse Grand Dax (T04023003123)
Début : 18/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation au sein de la plateforme de distribution de Soustons (T04021001942)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Soustons (T04021001943)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tarnos (T06422006346)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Tartas PDC (T04021001805)
Début : 16/03/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 16/03/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tartas (T04020001593)
Début : 22/09/2020 Fin : 16/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04124060613)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04126061278)
Début : 09/03/2026 Fin : 15/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU SITE DE BLOIS (T04122002228)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04124060484)
Début : 22/04/2024 Fin : 16/09/2024
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ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS DE BLOIS ET VENDÔME ET DU PROJET STRUCTURE PLATEAU 41 (T04123002410)
Début : 09/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE BLOIS PPDC et BLOIS CHÂTEAU (T04121001714)
Début : 24/09/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04119000797)
Début : 24/09/2019 Fin : 23/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PLATEFORME DE PREPARATION ET DE DISTRIBUTION COURRIER MULTIFLUX DE FONDETTES (T03723060141)
Début : 21/09/2023 Fin : 27/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002888)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AUX EQUIPES COLIS RATTACHEES A FONDETTES PPDC (T03721002569)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002485)
Début : 27/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE JOUE LES TOURS COMPRENANT L ILOT DE DISTRIBUTION DE CHAMBRAY LES TOURS (T03723004700)
Début : 18/07/2023 Fin : 21/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Loches Etablissement Amboise Sud Touraine (T03724061040)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE LOCHES ETABLISSEMENT SORIGNY (T03722003874)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif à l'accompagnement social des agents affectés au sein du site de Loches (T03719001096)
Début : 29/07/2019 Fin : 29/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Soustons (T04023060115)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site de Soustons PDC établissement de Narrosse Grand Dax (T04023003123)
Début : 18/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation au sein de la plateforme de distribution de Soustons (T04021001942)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Soustons (T04021001943)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tarnos (T06422006346)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Tartas PDC (T04021001805)
Début : 16/03/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 16/03/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tartas (T04020001593)
Début : 22/09/2020 Fin : 16/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04124060613)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04126061278)
Début : 09/03/2026 Fin : 15/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU SITE DE BLOIS (T04122002228)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04124060484)
Début : 22/04/2024 Fin : 16/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS DE BLOIS ET VENDÔME ET DU PROJET STRUCTURE PLATEAU 41 (T04123002410)
Début : 09/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE BLOIS PPDC et BLOIS CHÂTEAU (T04121001714)
Début : 24/09/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04119000797)
Début : 24/09/2019 Fin : 23/09/2021
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AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 7 OCTOBRE 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE FERRIERES (T04521003979)
Début : 22/11/2021 Fin : 19/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF DU 07 OCTOBRE 2019 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FERRIERES EN GATINAIS (T04522005001)
Début : 20/09/2022 Fin : 17/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE L ACCORD COLLECTIF DU RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FERRIERES EN GATINAIS (T04520002741)
Début : 28/09/2020 Fin : 21/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FERRIERES PDC (T04520001954)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PLATEFORME DE PREPARATION ET DE DISTRIBUTION COURRIER MULTIFLUX DE FONDETTES (T03723060141)
Début : 21/09/2023 Fin : 27/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002888)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AUX EQUIPES COLIS RATTACHEES A FONDETTES PPDC (T03721002569)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002485)
Début : 27/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE JOUE LES TOURS COMPRENANT L ILOT DE DISTRIBUTION DE CHAMBRAY LES TOURS (T03723004700)
Début : 18/07/2023 Fin : 21/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Loches Etablissement Amboise Sud Touraine (T03724061040)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE LOCHES ETABLISSEMENT SORIGNY (T03722003874)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif à l'accompagnement social des agents affectés au sein du site de Loches (T03719001096)
Début : 29/07/2019 Fin : 29/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Soustons (T04023060115)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site de Soustons PDC établissement de Narrosse Grand Dax (T04023003123)
Début : 18/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation au sein de la plateforme de distribution de Soustons (T04021001942)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Soustons (T04021001943)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tarnos (T06422006346)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Tartas PDC (T04021001805)
Début : 16/03/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 16/03/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tartas (T04020001593)
Début : 22/09/2020 Fin : 16/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04124060613)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04126061278)
Début : 09/03/2026 Fin : 15/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU SITE DE BLOIS (T04122002228)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04124060484)
Début : 22/04/2024 Fin : 16/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS DE BLOIS ET VENDÔME ET DU PROJET STRUCTURE PLATEAU 41 (T04123002410)
Début : 09/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE BLOIS PPDC et BLOIS CHÂTEAU (T04121001714)
Début : 24/09/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04119000797)
Début : 24/09/2019 Fin : 23/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 7 OCTOBRE 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE FERRIERES (T04521003979)
Début : 22/11/2021 Fin : 19/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF DU 07 OCTOBRE 2019 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FERRIERES EN GATINAIS (T04522005001)
Début : 20/09/2022 Fin : 17/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE L ACCORD COLLECTIF DU RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FERRIERES EN GATINAIS (T04520002741)
Début : 28/09/2020 Fin : 21/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FERRIERES PDC (T04520001954)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA FERTE SAINT AUBIN PDC (T04523060050)
Début : 23/05/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de La Ferté St Aubin (T04520002767)
Début : 28/09/2019 Fin : 21/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04521003422)
Début : 20/04/2021 Fin : 17/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PLATEFORME DE PREPARATION ET DE DISTRIBUTION COURRIER MULTIFLUX DE FONDETTES (T03723060141)
Début : 21/09/2023 Fin : 27/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002888)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AUX EQUIPES COLIS RATTACHEES A FONDETTES PPDC (T03721002569)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002485)
Début : 27/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE JOUE LES TOURS COMPRENANT L ILOT DE DISTRIBUTION DE CHAMBRAY LES TOURS (T03723004700)
Début : 18/07/2023 Fin : 21/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Loches Etablissement Amboise Sud Touraine (T03724061040)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE LOCHES ETABLISSEMENT SORIGNY (T03722003874)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif à l'accompagnement social des agents affectés au sein du site de Loches (T03719001096)
Début : 29/07/2019 Fin : 29/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Soustons (T04023060115)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site de Soustons PDC établissement de Narrosse Grand Dax (T04023003123)
Début : 18/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation au sein de la plateforme de distribution de Soustons (T04021001942)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Soustons (T04021001943)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tarnos (T06422006346)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Tartas PDC (T04021001805)
Début : 16/03/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 16/03/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tartas (T04020001593)
Début : 22/09/2020 Fin : 16/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04124060613)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04126061278)
Début : 09/03/2026 Fin : 15/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU SITE DE BLOIS (T04122002228)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04124060484)
Début : 22/04/2024 Fin : 16/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS DE BLOIS ET VENDÔME ET DU PROJET STRUCTURE PLATEAU 41 (T04123002410)
Début : 09/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE BLOIS PPDC et BLOIS CHÂTEAU (T04121001714)
Début : 24/09/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04119000797)
Début : 24/09/2019 Fin : 23/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 7 OCTOBRE 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE FERRIERES (T04521003979)
Début : 22/11/2021 Fin : 19/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF DU 07 OCTOBRE 2019 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FERRIERES EN GATINAIS (T04522005001)
Début : 20/09/2022 Fin : 17/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE L ACCORD COLLECTIF DU RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FERRIERES EN GATINAIS (T04520002741)
Début : 28/09/2020 Fin : 21/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FERRIERES PDC (T04520001954)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA FERTE SAINT AUBIN PDC (T04523060050)
Début : 23/05/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de La Ferté St Aubin (T04520002767)
Début : 28/09/2019 Fin : 21/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04521003422)
Début : 20/04/2021 Fin : 17/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 15 JANVIER 2024 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL A LA PIC LOIRET (T04524061073)
Début : 17/06/2024 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF DU 25 MARS 2019 AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC LOIRET (T04524061074)
Début : 06/06/2024 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en œuvre de l’accompagnement social à la P.I.C. LOIRET, dans le cadre du projet d’adaptation du réseau de traitement du courrier de la région CENTRE VAL DE LOIRE et BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (T04524060533)
Début : 22/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 25 MARS 2019 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER LOIRET VAL D’ORLÉANS (T04523060126)
Début : 15/10/2023 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FLEURY LES AUBRAIS PDC (T04523060049)
Début : 23/05/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de la plateforme industrielle courrier Loiret Val d'Orléans (T04522004410)
Début : 15/04/2022 Fin : 14/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (T03221000748)
Début : 28/03/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (T03221000673)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
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Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (T03220000513)
Début : 21/04/2020 Fin : 25/05/2020
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain PDC du 30/06/2021 (T03223001287)
Début : 01/01/2023 Fin : 10/07/2023
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site de l'Isle Jourdain PDC (T03221000844)
Début : 20/07/2021 Fin : 31/12/2022
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Accord d'accompagnement social (T03221000845)
Début : 01/07/2021 Fin : 28/02/2022
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Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (T03221000750)
Début : 21/04/2021 Fin : 19/07/2021
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Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (T03221000674)
Début : 20/10/2020 Fin : 20/04/2021
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Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (T03220000658)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
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Accord d'accompagnement social (T03222001002)
Début : 22/03/2022 Fin : 30/09/2022
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Masseube rattaché à l'établissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 9 juillet 2021 (T03221000837)
Début : 23/07/2021 Fin : 21/03/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE PLACE d'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE VENDARGUES PDC & PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T03423009090)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2025
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail sur le site de Vendres PPDC (T03425063662)
Début : 16/09/2025 Fin : 15/09/2027
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Accord accompagnement social projet Vendres PPDC (T03425063661)
Début : 16/09/2025 Fin : 31/01/2026
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PLATEFORME DE PREPARATION ET DE DISTRIBUTION COURRIER MULTIFLUX DE FONDETTES (T03723060141)
Début : 21/09/2023 Fin : 27/05/2024
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002888)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AUX EQUIPES COLIS RATTACHEES A FONDETTES PPDC (T03721002569)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
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AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FONDETTES PPDC (T03721002485)
Début : 27/03/2021 Fin : 20/09/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE JOUE LES TOURS COMPRENANT L ILOT DE DISTRIBUTION DE CHAMBRAY LES TOURS (T03723004700)
Début : 18/07/2023 Fin : 21/07/2025
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Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Loches Etablissement Amboise Sud Touraine (T03724061040)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE LOCHES ETABLISSEMENT SORIGNY (T03722003874)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
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l'accord collectif relatif à l'accompagnement social des agents affectés au sein du site de Loches (T03719001096)
Début : 29/07/2019 Fin : 29/07/2021
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Soustons (T04023060115)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site de Soustons PDC établissement de Narrosse Grand Dax (T04023003123)
Début : 18/05/2023 Fin : 18/09/2023
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation au sein de la plateforme de distribution de Soustons (T04021001942)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Soustons (T04021001943)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tarnos (T06422006346)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Tartas PDC (T04021001805)
Début : 16/03/2021 Fin : 01/01/2999
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Avenant à l'accord collectif du 16/03/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tartas (T04020001593)
Début : 22/09/2020 Fin : 16/03/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04124060613)
Début : 17/09/2024 Fin : 22/09/2026
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04126061278)
Début : 09/03/2026 Fin : 15/06/2026
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU SITE DE BLOIS (T04122002228)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE BLOIS (T04124060484)
Début : 22/04/2024 Fin : 16/09/2024
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ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS DE BLOIS ET VENDÔME ET DU PROJET STRUCTURE PLATEAU 41 (T04123002410)
Début : 09/12/2022 Fin : 31/01/2023
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE BLOIS PPDC et BLOIS CHÂTEAU (T04121001714)
Début : 24/09/2021 Fin : 19/09/2022
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Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04119000797)
Début : 24/09/2019 Fin : 23/09/2021
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AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 7 OCTOBRE 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE FERRIERES (T04521003979)
Début : 22/11/2021 Fin : 19/11/2022
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AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF DU 07 OCTOBRE 2019 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FERRIERES EN GATINAIS (T04522005001)
Début : 20/09/2022 Fin : 17/10/2022
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AVENANT DE L ACCORD COLLECTIF DU RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FERRIERES EN GATINAIS (T04520002741)
Début : 28/09/2020 Fin : 21/11/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FERRIERES PDC (T04520001954)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/10/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA FERTE SAINT AUBIN PDC (T04523060050)
Début : 23/05/2023 Fin : 31/12/2023
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Accord collectif relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de La Ferté St Aubin (T04520002767)
Début : 28/09/2019 Fin : 21/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04521003422)
Début : 20/04/2021 Fin : 17/04/2021
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AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 15 JANVIER 2024 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL A LA PIC LOIRET (T04524061073)
Début : 17/06/2024 Fin : 31/12/2025
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AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF DU 25 MARS 2019 AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC LOIRET (T04524061074)
Début : 06/06/2024 Fin : 31/12/2025
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Accord relatif à la mise en œuvre de l’accompagnement social à la P.I.C. LOIRET, dans le cadre du projet d’adaptation du réseau de traitement du courrier de la région CENTRE VAL DE LOIRE et BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (T04524060533)
Début : 22/01/2024 Fin : 31/12/2024
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 25 MARS 2019 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER LOIRET VAL D’ORLÉANS (T04523060126)
Début : 15/10/2023 Fin : 31/12/2024
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FLEURY LES AUBRAIS PDC (T04523060049)
Début : 23/05/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de la plateforme industrielle courrier Loiret Val d'Orléans (T04522004410)
Début : 15/04/2022 Fin : 14/04/2023
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE FLEURY LES AUBRAIS PDC (T04521003456)
Début : 18/05/2021 Fin : 18/05/2023
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Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas