LENOTRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 66205454300019

• Accord portant sur les négociations annuelles de l'année 2026 pour l'UES LENOTRE (T07826066270)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LENOTRE

• AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF DE GROUPE PORTANT SUR LES REGIMES PREVOYANCE (T07825065736)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LENOTRE

• Avenant n°2 à l'accord portant sur l'aménagement de la durée du travail (T07825064148)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LENOTRE

• Accord portant sur les négociations annuelles de l'année 2025 pour l'UES LENOTRE (T07825063843)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LENOTRE

• Avenant n°1 à l'accord portant sur l'aménagement de la durée du travail (T07824061423)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LENOTRE

• AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF DE GROUPE PORTANT SUR LES REGIMES PREVOYANCE (T07824061397)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LENOTRE

• Accord portant sur les négociation annuelles de l'année 2024 pour l'UES LENOTRE (T07824061271)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LENOTRE

• Avenant n°1 à l'accord collectif de groupe portant sur les régimes prévoyance (T07824061060)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au recours au vote électronique (T07824060852)
  Début : 15/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 28 avril 2005 portant sur les spécificités du métier de chauffeur-livreur de l'UES Lenôtre (T07823060334)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'accord de groupe relatif à la mise en conformité d'un régime complémentaire frais de santé dans le cadre de l'article L.911-1 du Code de la Sécurité Sociale (T07823060272)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord de reconnaissance de l'UES Lenôtre (T07523051503)
  Début : 15/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL (T07522039066)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES DE L'ANNEE 2022 POUR L'UES LENOTRE (T07522039072)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2021 POUR L'UES LENOTRE (T07821007764)
  Début : 10/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’UES LENOTRE (T07826066201)
  Début : 01/12/2025 Fin : 30/11/2028
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• ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES LENOTRE (T07825065643)
  Début : 01/12/2025 Fin : 30/11/2028
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• Accord sur le télétravail au sein de l'UES Lenôtre (T07825064765)
  Début : 21/05/2025 Fin : 21/05/2028
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• Avenant n°3 relatif à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES Lenôtre (T07825063855)
  Début : 20/02/2025 Fin : 01/03/2026
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• Accord fixant les modalités des négociations obligatoires au sein de l'UES Lenôtre (T07522049031)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/12/2025
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• AVENANT N°2 RELATIF A L'ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES LENOTRE (T07824061426)
  Début : 29/02/2024 Fin : 01/03/2025
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• APLD (T07521032601)
  Début : 01/08/2021 Fin : 31/07/2024
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• Avenant n°1 relatif à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES LENOTRE (T07523053346)
  Début : 30/03/2023 Fin : 31/03/2024
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• Accord portant sur les négociations annuelles de l'année 2023 pour l'UES Lenôtre (T07523051336)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord n°2 portant novation des usages en dispositions conventionnelles à durée déterminée (T07522040529)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/05/2022
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• Accord à durée déterminée portant prorogation du délai de survie temporaire de l'accord collectif du 31 décembre 2002 et de ses avenants n° 1,2,3 et 4 (T07522039055)
  Début : 31/12/2021 Fin : 31/05/2022
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• Accord portant novation des usages en dispositions conventionnelles à durée déterminée (T07521036973)
  Début : 02/10/2021 Fin : 31/01/2022
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