Millipore

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43469119200018

• AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE POUR LES CADRES (T06724060950)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise relatif au Télétravail (T06723013448)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE (T06723011956)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE POUR LES NON-CADRES (T06723011958)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE POUR LES CADRES (T06723011957)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise relatif au travail posté (T06722009967)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au travail posté (T06722009232)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise relatif aux conditions d’attribution des primes et accessoires de salaire (T06721008891)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au Télétravail (T06721008709)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux Relations Sociales et à la mise en oeuvre du CSE et du CSE central (T06721007980)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un horaire spécifique Média (T06721007982)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise d'extension des accords d'entreprise au nouvel établissement de Meylan (T06721007981)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'emploi des jeunes et au maintien dans l'emploi des Seniors (T06720005780)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le droit à la déconnexion (T06720005782)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au Droit d'Expression des Salariés (T06719004135)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T06719004140)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux Relations Sociales : mise en oeuvre du CSE et du CSE central (T06719004091)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode sur l'évaluation et l'analyse des Risques Psycho-sociaux (T06719003929)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un horaire spécifique Média (T06719003595)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'utilisation du vote électronique par internet pour les élections des membres de Comités Sociaux et Economiques (T06719003159)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord annuel sur les salaires, les conditions de travail et la situation de l'emploi des salariés handicapés pour l'année 2019 (T06719002257)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un horaire spécifique Média (T06719002048)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés (T06719001657)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif aux relations sociales au sein des CSE (T06723060429)
  Début : 10/11/2023 Fin : 01/12/2027
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• Accord d’Entreprise sur le droit à la déconnexion (T06723013011)
  Début : 10/06/2023 Fin : 10/06/2026
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un horaire spécifique Media (T06722011037)
  Début : 16/09/2022 Fin : 30/09/2025
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• AVENANT N°1 DE PROLONGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EMPLOI DES JEUNES ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES SENIORS (T06723060576)
  Début : 06/12/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'Entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T06721008447)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2024
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• Accord d’Entreprise relatif à l’utilisation du Vote Electronique par Internet pour les Elections des membres des Comités Sociaux et Economiques (T06723060269)
  Début : 30/08/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et les conditions de travail pour l’année 2023 (T06723012718)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre Femmes et Hommes (T06719003594)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la Prime de Partage de la Valeur 2023 (T06723012059)
  Début : 10/02/2023 Fin : 09/04/2023
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• Accord de prolongation et d'extension de l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un horaire spécifique Novaseptum (T06721008444)
  Début : 15/10/2021 Fin : 01/09/2022
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• Accord annuel sur les salaires, les conditions de travail et la situation de l’emploi des salariés handicapés pour l’année 2021 (T06721007117)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un horaire spécifique Novaseptum (T06718001107)
  Début : 01/01/2999 Fin : 19/10/2021
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• Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif à la Gestion Prévisionelle des Emplois et des Compétences (T06718000423)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/04/2021
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• Accord d'Entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T06718000412)
  Début : 01/05/2018 Fin : 30/04/2021
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• Accord annuel sur les salaires, les conditions de travail et la situation de l’emploi des salariés handicapés pour l’année 2020 (T06720004726)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord annuel sur les salaires, les conditions de travail et la situation de l'emploi des salariés handicapés pour l'année 2018 (A06718006638)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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