MMT-B

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 92217392700018

• Avenant N° 2 à l’Accord d’Entreprise (T03325065484)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MMT-B

• AVENANT DE REVISION A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL : JOURNEE DE SOLIDARITE (T03324062894)
  Début : 10/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MMT-B

• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE (T03324061698)
  Début : 16/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MMT-B

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'ENTREPRISE MMT-B (T03324061030)
  Début : 10/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MMT-B

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T03323013652)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MMT-B

• ACCORD D'ENTREPRISE (T03323013653)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MMT-B

• ACCORD COLLECTIF SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03323013655)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MMT-B

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (T03326067071)
  Début : 01/05/2026 Fin : 30/04/2028
  Accord d'entreprise MMT-B

• ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE DANS L'ENTREPRISE (T03323013656)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2027
  Accord d'entreprise MMT-B

• AVENANT DE REVISION A L’ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS DES SALARIES (T03324063277)
  Début : 13/12/2024 Fin : 20/08/2025
  Accord d'entreprise MMT-B

• AVENANT DE REVISION A L’ACCORD GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS DES SALARIES (T03324063026)
  Début : 31/10/2024 Fin : 20/08/2025
  Accord d'entreprise MMT-B

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS DES SALARIES DE LA SOCIETE MMT-B (T03324062663)
  Début : 21/08/2024 Fin : 20/08/2025
  Accord d'entreprise MMT-B

• ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T03324062664)
  Début : 21/08/2024 Fin : 20/08/2025
  Accord d'entreprise MMT-B

• ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION ET LA MISE EN PLACE DU PLAN DE SAUVEGARDE AU SEIN DE LA SOCIETE MMT-B (T03325064237)
  Début : 28/03/2025 Fin : 27/06/2025
  Accord d'entreprise MMT-B

• Accord Négociations annuelles obligatoires 2024 (T03324061437)
  Début : 26/03/2024 Fin : 25/03/2025
  Accord d'entreprise MMT-B

• Avenant relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE au sein de l'entreprise MMT-B (T03324061436)
  Début : 12/03/2024 Fin : 20/12/2024
  Accord d'entreprise MMT-B

• AVENANT DE REVISION A L’ACCORD GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS DES SALARIES (T03323014393)
  Début : 26/07/2023 Fin : 05/06/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS DES SALARIES DE LA SOCIETE MMT-B (T03323013654)
  Début : 05/06/2023 Fin : 04/06/2024
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• Accord Négociations annuelles obligatoire 2023 (T03323012854)
  Début : 01/03/2023 Fin : 31/01/2024
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• Accord collectif prime de partage de la valeur (T03323012600)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/01/2023
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