NOVACEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31571029300020

• Accord relatif à certaines dispositions applicables à la société NOVACEL SAS, qui relevait au 07 aout 2023, de la Convention Collective Nationale des Textiles Artificiels et Synthétiques et produits assimilés du 06 juin 1996 (T07624062042)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACEL

• Prime transport - Domicile/travail (T07624061487)
  Début : 10/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACEL

• Accord Télétravail (T07623060626)
  Début : 14/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACEL

• Prime Transport - Domicile / Travail (T07623060413)
  Début : 17/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACEL

• Accord d’entreprise : vote par voie électronique des membres du CSE (T07623010564)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACEL

• ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T07623010084)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACEL

• Accord Télétravail (T07622008801)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACEL

• ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION LIEE AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE (T07622008225)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACEL

• avenant à l'accord du 06 novembre 2018 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07622007115)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACEL

• NEGOCIATIONS SALARIALES 2020 (T07620003565)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACEL

• Accord de mise en place du Comité Social et Economique (T07619002981)
  Début : 14/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• ORGANISATION SERVICE MAINTENANCE (T07619002472)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2019 (T07619001366)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR MISE EN PLACE D'UNE GRILLE REPARTITION DE L'AUGMENTATION INDIVIDUELLE (T07618000012)
  Début : 15/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATIONS SALARIALES 2025 (T07625062596)
  Début : 17/01/2025 Fin : 17/01/2030
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• NEGOCIATIONS SALARIALES 2024 (T07624060789)
  Début : 19/01/2024 Fin : 19/01/2029
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• ACCORD TRIENNAL D'INTERESSEMENT AUX RESULATS DE L'ENTREPRISE 2025-2027 (T07625063334)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise NOVACEL

• NEGOCIATIONS SALARIALES 2026 (T07626064656)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2027
  Accord d'entreprise NOVACEL

• ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES CLASSIFICATIONS SUITE A LA FUSION DE LA CCN DES T.A.S AVEC LA CCN DES INDUSTRIES TEXTILES (T07625064226)
  Début : 05/11/2025 Fin : 15/11/2026
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• Accord sur la Qualité de Vie et des Conditions de Travail au sein de NOVACEL (T07625064018)
  Début : 20/08/2025 Fin : 19/08/2026
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07625063397)
  Début : 26/05/2025 Fin : 30/04/2026
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• NEGOCIATIONS SALARIALES 2021 (T07621005358)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T07618001160)
  Début : 06/11/2018 Fin : 30/09/2021
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• Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat 2020 (T07620003566)
  Début : 13/01/2020 Fin : 29/02/2020
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• Prime Exceptionnelle de pouvoir d'Achat 2019 (T07619001943)
  Début : 11/03/2019 Fin : 31/03/2019
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