OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44212836900018

• Accord portant sur la classification des emplois au sein de Silène (T04425066962)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur le télétravail (T04421012190)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 accord temps de travail du 10.01.2012 (T04421010493)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 accord temps de travail du 10 janvier 2012 (T04421009910)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur le dispositif en cas de fortes chaleurs (T04420007237)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T04418002356)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif au télétravail (A04417009119)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise portant sur la qualité de vie et les conditions de travail et l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Silène (T04425065971)
  Début : 05/06/2025 Fin : 04/06/2029
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• Avenant n°1 à l’accord collectif du 27 octobre 2020 relatif au régime complémentaire de remboursement « Frais de santé » au sein de l’OPH SILENE (T04425064424)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Avenant n°1 à l’accord collectif du 17 novembre 2020 relatif au régime de prévoyance complémentaire « Incapacité, invalidité, décès » au sein de l’OPH SILENE (T04425064425)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Avenant n°2 à l'accord portant sur le dispositif en cas de fortes chaleurs au sein de l'OPH Silène, signé le 20/05/2020 (T04424061741)
  Début : 22/03/2024 Fin : 22/03/2027
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• Avenant n°1 à l’accord collectif concernant les Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l’OPH SILENE au titre de l’année 2026, signé le 18/12/2025 (T04426067813)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord collectif Concernant les Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l’OPH SILENE au titre de l’année 2026 (T04425067685)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif à la mobilité au sein de Silène (T04423060175)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2026
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• Accord collectif concernant les Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l’OPH SILENE au titre de l’année 2025 (T04425064351)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un Accord Collectif instituant un Régime Complémentaire de Remboursement de Frais de Santé (T04420008726)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte (T04420008993)
  Début : 19/11/2020 Fin : 18/11/2025
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• Accord qualité de vie au travail et égalité professionnelle (T04422013602)
  Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2025
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• Accord collectif concernant les Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l’OPH SILENE au titre de l’année 2024 (T04423060767)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant à l'accord du 20/05/20 sur le dispositif en cas de fortes chaleurs (T04423017888)
  Début : 05/05/2023 Fin : 04/05/2024
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• Accord concernant les Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l’OPH SILENE au titre de l’année 2023 (T04423016637)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la NAO 2022 (T04422013195)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 (T04421009955)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle (T04418002451)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Avenant n°1 accord du 03 décembre 2018 portant sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle (T04419003138)
  Début : 28/02/2019 Fin : 02/12/2021
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• Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime COVID (dispositif prime pouvoir d'achat) (T04420007833)
  Début : 02/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise concernant les NAO 2020 (T04420006466)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un Avenant n°1 à l'Accord Annuel du 28/11/2018 (T04419002901)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• accord annuel 2018 (T04418000255)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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