SNC KERAGLASS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38032506800027

• Un Accord collectif portant sur les travaux pénibles (T07725063368)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SNC KERAGLASS

• Un Accord sur la Négociation annuelle obligatoire 2025 (T07725062649)
  Début : 23/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• L'Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur l'astreinte et la disponibilité (T07725062199)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur le forfait jour (T07724061996)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord collectif relatif au télétravail (T07724061682)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T07724060998)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT CONCERNANT LA PRISE EN COMPTE DE LA PENIBILITE EN "FUSION" EN TEMPS DE REPOS DU 2 AOÛT 2012 (T07724060552)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIR A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021 (T07721005467)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019 (T07719001835)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique (T07719001117)
  Début : 28/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de prorogation à l'accord d'entreprise sur les rythmes de travail à l'Atelier Finition (T07718000317)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A07718005418)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT (A07718005401)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07725063299)
  Début : 01/10/2025 Fin : 30/09/2029
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• Accord préelectoral (T07723060320)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2027
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• Avenant Accord initial relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée (T07723060324)
  Début : 20/07/2023 Fin : 30/11/2025
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• Accord relatif à la mise en place du Comité de prévention des risques psychosociaux (COPIL RPS) de la Société Keraglass (T07722007846)
  Début : 07/10/2022 Fin : 06/10/2025
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• UN ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T07724060555)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/05/2024
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023 (T07723008770)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
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• Procès-Verbal d'Accord Relatif à la Négociation Annelle Obligatoire pour l'année 2020 (T07720004022)
  Début : 29/06/2020 Fin : 31/12/2020
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