TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79801192000013

• Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024 (T09426065136)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord visant à Soutenir les Salariés Réservistes (T09424061610)
  Début : 27/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Avenant n° 6 relatif aux Dispositions Communes Applicables au sein de l'UES à l'Accord Collectif signé le 11.09.2018 (T09424061612)
  Début : 27/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Avenant n° 5 relatif au Compte Epargne Temps à l'Accord Collectif du 11.09.2018 (T09424061254)
  Début : 12/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Avenant N° 4 à l'accord collectif du 11/09/2018 relatif aux dispositions communes applicables au sein de l'UES (T09423060147)
  Début : 29/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord relatif aux Conditions et aux Modalités de Vote par Voie Electronique pour les Elections du Conseil Economique et Social (T09422010552)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• avenant n° 3 à l'accord collectif du 11/09/2018 relatif aux dispositions communes applicables au sein de l'UES Timpae (T09422009362)
  Début : 05/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• accord relatif à la BDESE (T09422009242)
  Début : 21/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Avenant n°2 à l'Accord Collectif du 11/09/2018 relatif aux Dispositions Communes Applicables au sein de l'UES TIMPAE (T09421007021)
  Début : 16/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Avenant à l'Accord Collectif relatif aux Dispositions Communes de l'UES TIMPAE signé le 11.09.2018 (T09421006595)
  Début : 12/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Accord relatif aux conditions et aux modalidés de vote par voie électronique pour les élections du CSE (T09418001439)
  Début : 06/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord d'UES relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail (T09423060279)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Accord relatif à la GEPP (T09423060379)
  Début : 10/11/2023 Fin : 09/11/2027
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord relatif au Télétravail (T09424062182)
  Début : 01/11/2024 Fin : 31/10/2027
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord relatif aux Informations et aux Consultations du Comité Social et Economique de l'UES (T09423011966)
  Début : 21/06/2023 Fin : 21/06/2027
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Accord relatif à la NAO sur les salaires (T09425063169)
  Début : 10/04/2025 Fin : 10/05/2026
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2025 (T09425063170)
  Début : 10/04/2025 Fin : 01/06/2025
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires 2024-2025 (T09424061270)
  Début : 26/04/2024 Fin : 26/04/2025
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et la qualité de vie au travail (T09419003955)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T09423011698)
  Début : 05/05/2023 Fin : 05/05/2024
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T09420006174)
  Début : 15/12/2020 Fin : 15/12/2023
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord d'UES relatif à la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023 (T09423011968)
  Début : 21/06/2023 Fin : 31/10/2023
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur les salaires (T09422009063)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord relatif aux Informations / Consultations du Comité Social et Economique de l'UES TIMPAE (T09421006596)
  Début : 12/02/2021 Fin : 12/02/2023
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022 (T09422010310)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Accord relatif à la constitution d'une UES et à la reconnaissance et l'exercice des missions syndicales et de représentation du personnel (T09418001311)
  Début : 08/11/2018 Fin : 08/11/2022
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022 (T09422010305)
  Début : 01/10/2022 Fin : 31/10/2022
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Accord relatif au télétravail (T09419003396)
  Début : 01/07/2019 Fin : 31/08/2022
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 sur les salaires (T09421007020)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Accord relatif au télétravail valant avenant de révision à l'accord du 10/07/2019 COVID (T09420005804)
  Début : 02/11/2020 Fin : 31/10/2021
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Un Accord relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021 (T09421007859)
  Début : 01/09/2021 Fin : 30/09/2021
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• accord relatif à la NAO sur les salaires (T09420004745)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2019 (T09419002727)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T09419001672)
  Début : 01/01/2019 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T09419002267)
  Début : 13/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)

• accord relatif à la négociation annuelle obligatorie (T09418000030)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise TIMPAE (Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail conclu le 25/10/2024)