Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise ACCOR LUXURY & LIFESTYLE 19/05/2025
ACCORD RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL ACCOR LUXURY AND LIFESTYLE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR LUXURY & LIFESTYLE 18/12/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR LUXURY & LIFESTYLE 18/12/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions du travail au sein de Accor Luxury & Lifestyle
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR LUXURY & LIFESTYLE 07/01/2026
AVENANT n°1 - ACCORD NAO 2026
AVENANT

Accord d'entreprise ACD 10/10/2024
ACCORD DE DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise ACD 17/10/2024
AVENANT À L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CE
AVENANT

Accord d'entreprise ACD GROUPE 26/03/2024
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du conseil d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ACD GROUPE 26/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACD GROUPE 26/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACD GROUPE 18/09/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACD GROUPE 26/09/2024
ACCORD DE MISE EN PLACE DE REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 15/10/2025
Avenant N° 9 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 05/02/2026
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP CHEZ ACERGY FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ACIAL INTERNATIONAL 13/04/2022
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACQUISS 24/04/2025
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ACQUISS 11/08/2025
AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ACTEO 20/07/2018
accord sur la Durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA GROUP 02/04/2025
Règlement électoral des élections des représentants des salariés au Conseil d’Administration d’ACTIA Group
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUAL EMPLOI 11/04/2023
ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES UNITÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES ET À LA MISE EN PLACE DES COMITÉS SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES au sein du groupe ACTUAL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUAL EMPLOI 11/04/2023
ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITÉS SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES DES UNITÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DU RÉSEAU “ACTUAL AGENCES EMPLOI”
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUAL EMPLOI 14/12/2023
Avenant n°1 à l’Accord de groupe relatif à la reconnaissance des unités économiques et sociales et à la mise en place des comités sociaux et économiques au sein du groupe ACTUAL, du 11 avril 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ACTUAL EMPLOI 05/12/2023
ACCORD COLLECTIF conclu à l’issue de la négociation annuelle obligatoire au sein de l’Unité économique et sociale ACTUAL AGENCES EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUAL EMPLOI 05/05/2025
Accord d’entreprise relatif à la Négociation annuelle obligatoire pour l’année 2025 au sein de l’UES LEADER GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUAL EMPLOI 05/05/2025
Accord d’entreprise relatif à la Négociation annuelle obligatoire pour l’année 2025 au sein de l’UES Actual Agences Emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ADC 54 DEVELOPPEMENT 27/07/2021
Un accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD