Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise AVOTSERVICE 26/02/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVRANCHES SERVICES 01/04/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES ENTREPRISES DE SERVICES A LA PERSONNE
ACCORD

Accord d'entreprise AVS - AUXILIAIRE VIE SOCIALE 23/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DU DIMANCHE MOBILISE PAR LE SERVICE ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise AVS AUXILIAIRE VIE SOCIALE 23/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA REMUNERATION AU SENS DE L'ARTICLE 3. 3221-3 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 06/11/2018
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES CHEZ AGES ET VIE SERVICE BESANCON
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 06/11/2018
accord d'entreprise sarl avs besancon relatif à la durée du travail et aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 30/11/2020
Durée du travail et Astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise AVS BESANCON 28/05/2021
Accord d'entreprise SAS AVS BESANCON relatif à l'attributions de primes
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 16/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES CHEZ AGES&VIE SERVICES BESANCON
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 31/01/2022
accord d'entreprise relatif à la mise en place de garanties de prévoyance complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 28/02/2022
accord d'entreprise relatif à l'attribution de primes
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 11/04/2024
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 31/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES EIG ET CONTINUITE D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 31/10/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 31/10/2024
AVENANT DE REVISION RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AVS BESANCON 26/12/2024
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire (Incapacité, Décès) des salariés non-cadres
AVENANT

Accord d'entreprise AVS BESANCON 03/02/2025
ACCORD D’ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 03/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 03/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 11/07/2025
Accord relatif à l'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise AVS BESANCON 26/03/2026
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise AXE2VIE 06/07/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AXEAIDE 22/04/2022
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AXEO CAEN 08/10/2025
L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AXEO CAEN 10/12/2025
LES SALAIRES MINIMA
ACCORD