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Accords d'entreprise : Centrales d'achat alimentaires

SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 16/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « FRAIS DE SANTE » POUR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 16/09/2022
AVENANT PORTANT REVISION DES ACTES INSTAURANT ET MODIFIANT LE REGIME DE PREVOYANCE DES SALARIES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 16/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à la détermination du périmètre des élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 17/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE VISANT A PROROGER LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 17/11/2022
AVENANT A L’ACCORD D'ENTREPRISE issu des négociations annuelles obligatoires pour l’année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 17/11/2022
AVENANT N° 2 A L’ACCORD D'ENTREPRISE issu des négociations annuelles obligatoires pour l’année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 30/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE DU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 01/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE issu des négociations annuelles obligatoires pour l’année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 31/08/2023
avenant à l'ACCORD D'ENTREPRISE relatif à la détermination du périmètre des élections du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 19/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE VISANT A PROROGER LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 25/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 21/03/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 18/03/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ILE DE FRANCE 07/07/2026
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2026
AVENANT

SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'OUEST

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'OUEST 22/05/2023
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'OUEST 13/01/2023
Accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'OUEST 13/10/2025
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'OUEST 17/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA REGION DE L'ARTOIS SCAPARTOIS

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