Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Accord d'entreprise SEB INTERNATIONAL SERVICES SIS 01/12/2022
Accord d’entreprise sur les salaires, la durée effective et l’organisation du temps de travail, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et les travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise SEB INTERNATIONAL SERVICES SIS 09/01/2023
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEB INTERNATIONAL SERVICES SIS 16/10/2023
Accord collectif relatif à la période d'acquisition et de prise des congés payés et d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SEB INTERNATIONAL SERVICES SIS 29/04/2025
Accord collectif d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SHAMIR FRANCE 15/07/2024
Un Accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SHAMIR FRANCE 15/07/2024
Un Accord sur prolongation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEV 08/12/2025
Accord relatif au Compte Épargne Temps Société SIDEV
ACCORD

Accord d'entreprise SINGER France SAS 30/04/2025
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE SANTE ET DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SMEG FRANCE 21/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SMEG FRANCE 29/09/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SMEG FRANCE 16/04/2024
Avenant n°2 de l'accord d'intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise SMEG FRANCE 30/01/2026
Accord d’entreprise relatif à l’organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SODASTREAM FRANCE 23/04/2019
Accord d’entreprise sur le principe du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SODASTREAM FRANCE 31/01/2020
L'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - SODASTREAM
ACCORD

Accord d'entreprise SODASTREAM FRANCE 28/01/2021
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SODASTREAM FRANCE 13/12/2021
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SODASTREAM FRANCE 09/12/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SODASTREAM FRANCE 16/12/2023
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SONY EUROPE B.V. 07/05/2019
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire pour 2019 sur les rémunérations et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SONY EUROPE B.V. 07/05/2019
Accord relatif à l'expérimentation du Télétravail au sein de Sony France, Succursale de Sony Europe BV
ACCORD

Accord d'entreprise SONY EUROPE B.V. 07/05/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SONY EUROPE B.V. 26/08/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SONY EUROPE B.V. 12/02/2021
Accord de méthode sur les modalités de calculs et d'évaluation des indicateurs de l'index égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SONY EUROPE B.V. 12/02/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SONY EUROPE B.V. 15/04/2022
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD