Accords d'entreprise : Découpage, emboutissage

Accord d'entreprise SCODER 03/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la rentrée scolaire
ACCORD

Accord d'entreprise SCODER 18/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société SCODER
ACCORD

Accord d'entreprise SCODER 03/04/2025
Negociations annuelles obligatoires 2025 relatives à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCODER 30/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée-rebond au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SCODER 18/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée-Rebobnd au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SCODER 13/04/2026
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NAO 2026 SUR LES REMUNERATIONS / A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCODER 14/04/2026
ACCORD SUR LES NAO 2026 RELATIVES A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SERODE 16/12/2025
Accord d'entreprise relatif au treizième mois
ACCORD

Accord d'entreprise SFCMM 07/02/2018
un procès-verbal de clôture de la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SFCMM 29/01/2019
Procès verbal de clôture de négociation annuelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SFCMM 09/02/2021
Procès verbal de clôture de négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SFCMM 18/11/2021
Accord sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SFCMM 08/02/2022
Procès verbal d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SFCMM 05/07/2022
Avenant Accord sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
AVENANT

Accord d'entreprise SFCMM 07/02/2023
Procès verbal d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SFCMM 06/02/2024
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SFCMM 11/02/2025
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SFCMM 10/02/2026
Négociation annuelle 2025 procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SFCMM 17/07/2026
Accord sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 09/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 30/03/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 10/10/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 14/09/2018 INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 04/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 22/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPSON STRONG TIE 30/06/2020
UN AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 14 SEPTEMBRE 2018 INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT