Accords d'entreprise : Découpage, emboutissage

Accord d'entreprise PROVENCE DECOUPE 28/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise R BOURGEOIS 11/12/2023
Aménagement du temps de travail en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise R BOURGEOIS 17/01/2023
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) pour l'année 2023 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise R BOURGEOIS 17/07/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) sur augmentation des salaires en juillet 2023
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 22/02/2018
accord sur le temps de traval 2018
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 22/03/2018
Accord sur les salaires en 2018
AVENANT

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 01/04/2019
Accord NAO 2019 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 12/03/2019
Accord NAO sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 15/12/2019
accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 14/12/2020
Accord d'aménagement du temps de travail en 2021
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 23/03/2021
Accord NAO concernant les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 13/12/2021
Accord NAO 2022 relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 02/03/2022
PV NAO SALAIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 13/02/2024
Un accord relatif aux salaires en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 05/02/2024
accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 16/12/2022
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » Salariés non-article 4 4 bis ou 2.1 2.2
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 16/12/2022
Accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé Salariés non-article 4 4bis ou 2.1 2.2
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 12/12/2022
Accord NAO relatif au temps de travail en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 17/09/2024
Avenant Temps de travail 2024- partie Congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 17/09/2024
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la rentrée des classes
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 18/10/2024
Un Accord d'entreprise relatif à l'obtention de congés supplémentaires d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 15/10/2024
Un accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 11/12/2024
NAO 2025- Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 17/03/2025
NAO Salaires 2025_1
ACCORD

Accord d'entreprise R. BOURGEOIS 01/07/2025
Accord NAO_juillet 2025
ACCORD