Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de papeterie

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (48 accords)

ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 22/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - N.A.O. 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 29/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE N.A.O. 2019
ACCORD

BONG

Accord d'entreprise BONG 04/12/2017
LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPEANCE LE WEEK-END POUR UNE DUREE DETERMINEE DE (4 mois)..
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 14/03/2019
LES ELECTION PROFESSIONNELLES 2019 - BONG
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 21/03/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 14/03/2019
LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 12/09/2019
LA MISE EN PLACE DU RYTHME HORAIRE 4X8
ACCORD

CANSON

Accord d'entreprise CANSON 21/03/2018
Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise sur la Reconnaissance de la Polyvalence
AVENANT

Accord d'entreprise CANSON 12/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 30/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 30/04/2019
Accord d'Entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 29/05/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 16/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE Central ET DES CSE D'Etablissement
ACCORD

CLAIREFONTAINE-RHODIA

Accord d'entreprise CLAIREFONTAINE-RHODIA 08/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 07/03/2018
Un accord sur la prorogation des mandats des membres du CE - du Comité Central - du CHSCT et des délégués du personnel.
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 13/12/2017
Un accord relatif à l mise en place d'un comité de groupe.
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 08/03/2018
Un accord collectif sur la prorogation des mandats des membres
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 18/04/2018
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 25/04/2018
Un accord d'établissement NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 24/01/2019
protocole d'accord préélectoral/mise en place du comité sociale et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 13/02/2019
accord d'entreprise de nao
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 08/03/2019
fonctionnement des irp
ACCORD

EDITIONS QUO VADIS

Accord d'entreprise EDITIONS QUO VADIS 20/12/2017
un accord relatif aux NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS QUO VADIS 31/01/2020
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

ENVELNOR KUVERT

Accord d'entreprise ENVELNOR KUVERT 17/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ENVELNOR KUVERT 21/09/2018
Accord d'entreprise Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ENVELNOR KUVERT 24/05/2018
ACCORD D ADAPTATION DES REGLES DE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

EXACOMPTA

Accord d'entreprise EXACOMPTA 28/11/2017
AVENANT PORTANT REVISION PARTIELLE DE L'AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 AVRIL 2008 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE EXACOMPTA
AVENANT

Accord d'entreprise EXACOMPTA 01/06/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EXACOMPTA 21/06/2019
ACCORD RELATIF à LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNÉE 2019
ACCORD

FINHAM

Accord d'entreprise FINHAM 24/01/2019
LES MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

GHESQUIERES SA

Accord d'entreprise GHESQUIERES SA 13/03/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GHESQUIERES SA 15/10/2019
NAO
ACCORD

HAMELIN FILING BRANDS

Accord d'entreprise HAMELIN FILING BRANDS 17/06/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

HAMELIN SAS

Accord d'entreprise HAMELIN SAS 20/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HAMELIN SAS 21/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (NAO)
ACCORD

INDUSTRIE PAPETERIE CHARENTAISE

Accord d'entreprise INDUSTRIE PAPETERIE CHARENTAISE 02/07/2018
Négociation salariale
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE PAPETERIE CHARENTAISE 19/11/2018
NEGOCIATION SALARIALE (Avenant)
AVENANT

Accord d'entreprise INDUSTRIE PAPETERIE CHARENTAISE 25/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

LAVIGNE

Accord d'entreprise LAVIGNE 17/10/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LBFI INTERNATIONAL

Accord d'entreprise LBFI INTERNATIONAL 03/03/2020
accord d'entreprise relatif à la fixation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

OGER NUANCIERS

Accord d'entreprise OGER NUANCIERS 27/07/2020
mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

PAPETERIES SILL

Accord d'entreprise PAPETERIES SILL 15/01/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT PAPETERIES SILL DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES SILL 11/06/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES SILL 03/07/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

PEGASE CONDITIONNEMENT FACONNAGE

Accord d'entreprise PEGASE CONDITIONNEMENT FACONNAGE 31/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

RAINEX

Accord d'entreprise RAINEX 18/01/2019
Accord relatif a l'amenagement et la réduction du temps de travail au sein de la société RAINEX
ACCORD

REGISTRES LE DAUPHIN

Accord d'entreprise REGISTRES LE DAUPHIN 13/07/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD