Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de papeterie

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (55 accords)

ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 22/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - N.A.O. 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 29/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE N.A.O. 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 15/01/2019
ACCORD COLLECTIF DE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 06/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE N.A.O. 2020
ACCORD

BONG

Accord d'entreprise BONG 04/12/2017
LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPEANCE LE WEEK-END POUR UNE DUREE DETERMINEE DE (4 mois)..
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 14/03/2019
LES ELECTION PROFESSIONNELLES 2019 - BONG
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 21/03/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 14/03/2019
LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 12/09/2019
LA MISE EN PLACE DU RYTHME HORAIRE 4X8
ACCORD

CANSON

Accord d'entreprise CANSON 21/03/2018
Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise sur la Reconnaissance de la Polyvalence
AVENANT

Accord d'entreprise CANSON 12/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 30/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 30/04/2019
Accord d'Entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 29/05/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 16/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE Central ET DES CSE D'Etablissement
ACCORD

CFR ILE NAPOLEON

Accord d'entreprise CFR ILE NAPOLEON 21/04/2020
ACCORD SUR LA NAO 2020
ACCORD

CLAIREFONTAINE RHODIA

Accord d'entreprise CLAIREFONTAINE RHODIA 22/04/2020
Accord sur la NAO
ACCORD

CLAIREFONTAINE-RHODIA

Accord d'entreprise CLAIREFONTAINE-RHODIA 08/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 07/03/2018
Un accord sur la prorogation des mandats des membres du CE - du Comité Central - du CHSCT et des délégués du personnel.
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 13/12/2017
Un accord relatif à l mise en place d'un comité de groupe.
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 08/03/2018
Un accord collectif sur la prorogation des mandats des membres
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 18/04/2018
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 25/04/2018
Un accord d'établissement NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 24/01/2019
protocole d'accord préélectoral/mise en place du comité sociale et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 13/02/2019
accord d'entreprise de nao
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 08/03/2019
fonctionnement des irp
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 28/02/2020
accord entreprise NAO
ACCORD

EDITIONS QUO VADIS

Accord d'entreprise EDITIONS QUO VADIS 20/12/2017
un accord relatif aux NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS QUO VADIS 31/01/2020
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

ENVELNOR KUVERT

Accord d'entreprise ENVELNOR KUVERT 17/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ENVELNOR KUVERT 21/09/2018
Accord d'entreprise Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ENVELNOR KUVERT 24/05/2018
ACCORD D ADAPTATION DES REGLES DE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

EXACOMPTA

Accord d'entreprise EXACOMPTA 28/11/2017
AVENANT PORTANT REVISION PARTIELLE DE L'AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 AVRIL 2008 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE EXACOMPTA
AVENANT

Accord d'entreprise EXACOMPTA 01/06/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EXACOMPTA 21/06/2019
ACCORD RELATIF à LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNÉE 2019
ACCORD

FINHAM

Accord d'entreprise FINHAM 24/01/2019
LES MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

GHESQUIERES SA

Accord d'entreprise GHESQUIERES SA 13/03/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GHESQUIERES SA 15/10/2019
NAO
ACCORD

HAMELIN FILING BRANDS

Accord d'entreprise HAMELIN FILING BRANDS 17/06/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

HAMELIN SAS

Accord d'entreprise HAMELIN SAS 20/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HAMELIN SAS 21/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise HAMELIN SAS 18/12/2019
UN ACCORD DE SUBSTITUTION PAR ANTICIPATION POUR LA TRANSITION DANS LE CADRE DES TRANSFERTS D'ACTICITES ENTRE LA SAS ELBA MOULT ET LA SOCIETE HAMELIN SAS
ACCORD

INDUSTRIE PAPETERIE CHARENTAISE

Accord d'entreprise INDUSTRIE PAPETERIE CHARENTAISE 02/07/2018
Négociation salariale
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE PAPETERIE CHARENTAISE 19/11/2018
NEGOCIATION SALARIALE (Avenant)
AVENANT

Accord d'entreprise INDUSTRIE PAPETERIE CHARENTAISE 25/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

LAVIGNE

Accord d'entreprise LAVIGNE 17/10/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LBFI INTERNATIONAL

Accord d'entreprise LBFI INTERNATIONAL 03/03/2020
accord d'entreprise relatif à la fixation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LBFI INTERNATIONAL 27/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DE L'EMPLOI
ACCORD

OGER NUANCIERS

Accord d'entreprise OGER NUANCIERS 27/07/2020
mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

PAPETERIES SILL

Accord d'entreprise PAPETERIES SILL 15/01/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT PAPETERIES SILL DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES SILL 11/06/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES SILL 03/07/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

PEGASE CONDITIONNEMENT FACONNAGE

Accord d'entreprise PEGASE CONDITIONNEMENT FACONNAGE 31/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

RAINEX

Accord d'entreprise RAINEX 18/01/2019
Accord relatif a l'amenagement et la réduction du temps de travail au sein de la société RAINEX
ACCORD

REGISTRES LE DAUPHIN

Accord d'entreprise REGISTRES LE DAUPHIN 13/07/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD