Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de papeterie

ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 22/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - N.A.O. 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 29/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE N.A.O. 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 15/01/2019
ACCORD COLLECTIF DE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 06/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE N.A.O. 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 08/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE N.A.O. 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 13/01/2022
ACCORD VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS A F A 19/10/2022
ACCORD VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

BONG

Accord d'entreprise BONG 04/12/2017
LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPEANCE LE WEEK-END POUR UNE DUREE DETERMINEE DE (4 mois)..
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 14/03/2019
LES ELECTION PROFESSIONNELLES 2019 - BONG
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 21/03/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 14/03/2019
LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 12/09/2019
LA MISE EN PLACE DU RYTHME HORAIRE 4X8
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 11/10/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO)AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BONG 11/07/2022
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) POUR 2022
ACCORD

C.F.R. ILE NAPOLEON

Accord d'entreprise C.F.R. ILE NAPOLEON 19/04/2021
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise C.F.R. ILE NAPOLEON 16/03/2022
ACCORD SUR LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise C.F.R. ILE NAPOLEON 21/03/2023
ACCORD NAO
ACCORD

CANSON

Accord d'entreprise CANSON 21/03/2018
Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise sur la Reconnaissance de la Polyvalence
AVENANT

Accord d'entreprise CANSON 12/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 29/05/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 30/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 30/04/2019
Accord d'Entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 16/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE Central ET DES CSE D'Etablissement
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 11/07/2022
Un avenant à l'accord de substitution portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail en date du 20/11/2020
AVENANT

CFR ILE NAPOLEON

Accord d'entreprise CFR ILE NAPOLEON 21/04/2020
ACCORD SUR LA NAO 2020
ACCORD

RH Expert

RH Expert

Offre spéciale
Horizon social

Tous vos modèles
en droit social

Découvrir

Mise en place du CSE

Elections professionnelles

Sécurité juridique
Mise en place du CSE

Mise en place du CSE

Un avocat vous accompagne

Découvrir