Accords d'entreprise : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 05/11/2021
accord temps de travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 29/03/2022
AV 31 accord entreprise 31/01/1995 Cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 29/03/2022
av 32 accord entreprise 31/01/1995 personnel mensualisé non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 18/11/2022
Accord Temps de travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 03/05/2023
AV 33 accord entreprise 31/01/1995 Cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 03/05/2023
AV 34 accord entreprise 31/01/1995 personnel mensualisé non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 23/10/2023
AV 35 zccord entreprise 31/01/1995
AVENANT

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 23/10/2023
AV 36 accord entreprise 31/01/1995 personnel mensualisé non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 16/11/2023
Accord Temps de Travail 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 21/10/2024
Accord Temps de Travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 17/04/2025
AVENANT N° 35 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 JANVIER 1995 PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 17/04/2025
AVENANT N° 36 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 JANVIER 1995 PERSONNEL MENSUEL ET MENSUALISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 26/02/2026
Avenant 3 Travail en équipes de Suppléance à l’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL : Travail en équipes successives Travail en horaires décalés
AVENANT

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALE BATTERIES 24/03/2026
Accord Loi d'Orientation des Mobilités
ACCORD

Accord d'entreprise ASB AEROSPATIALES BATTERIES 13/12/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY FACTORIES EUROPE SA 07/01/2025
accord relatif à l'organisation du temps de travail en continu passage en horaire 5X8
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY FACTORIES EUROPE SA 23/11/2023
UN ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DU TRAVAIL VOLET 1
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY FACTORIES EUROPE SA 27/01/2025
ACCORD GROUPE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 01/06/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats des élus du comité d'établissement et du comité central d'entreprise ACC
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 04/11/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 15/12/2023
Accord Groupe relatif à l'organisation du travail chez ACC Volet 2
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 05/03/2024
ACCORD GROUPE « ACC » RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 05/03/2024
ACCORD GROUPE « ACC » SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 14/06/2024
ACCORD GROUPE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 03/03/2025
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD