Accords d'entreprise : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques

Accord d'entreprise EXIDE TECHNOLOGIES SAS 24/05/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVT)
ACCORD

Accord d'entreprise EXIDE TECHNOLOGIES SAS 27/11/2024
Avenant n°4 Accord au sein d'Exide Technologies SAS portant sur le régime de garanties obligatoires incapacité, invalidité et décès du 09-09-2014
AVENANT

Accord d'entreprise EXIDE TECHNOLOGIES SAS 28/05/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise EXIDE TECHNOLOGIES SAS 04/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE D'ACTIVITE ET D'UN DISPOSITIF DE DISPENSE D'ACTIVITE POUR LES SALARIES DU SITE DE LILLE SUITE A L'ANNONCE DU PROJET DE FERMETURE DU SITE EXIDE TECHNOLOGIES LILLE
ACCORD

Accord d'entreprise EXIDE TECHNOLOGIES SAS 30/07/2025
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE FERMETURE DU SITE EXIDE TECHNOLOGIES DE LILLE
ACCORD

Accord d'entreprise EXIDE TECHNOLOGIES SAS 28/05/2025
NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES 2025/2026 : ACCORD COLLECTIF A L'ISSUE DES QUATRE REUNIONS CONSACREES SUR CE THEME
ACCORD

Accord d'entreprise EXIDE TECHNOLOGIES SAS 12/11/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 4 JUILLET 2025 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE D’ACTIVITE ET D’UN DISPOSITIF DE DISPENSE D’ACTIVITE POUR LES SALARIES DU SITE DE LILLE A LA SUITE DE L’ANNONCE DU PROJET DE FERMETURE DU SITE EXID
AVENANT

Accord d'entreprise EXIDE TECHNOLOGIES SAS 08/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AUX REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES PENDANT LE CONGE DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise EXIDE TECHNOLOGIES SAS - AVT 6 20/12/2019
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur le CET du 09 octobre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise FORSEE POWER 04/12/2020
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FORSEE POWER 04/12/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FORSEE POWER (ACCORD DU 24 JUILLET 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLDR) 24/07/2025
ACCORD DU 24 JUILLET 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLDR)
ACCORD

Accord d'entreprise FORSEE POWER (NAO 2022-2023) 20/12/2022
Accord collectif d’entreprise conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour l’année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FORSEE POWER SA 03/10/2022
Un Accord Collectif d'Entreprise Instituant un Régime de Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise I-TEN 07/11/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise I-TEN 28/08/2023
Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail des services production et maintenance (hors salariés cadres) au sein d'I-TEN
ACCORD

Accord d'entreprise I-TEN 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF DE REMPLACEMENT DU PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES PAR UN REPOS COMPENSATEUR L. 3121-33, et III, et L.3121-37 du Code du Travail et art. 7 de l'Accord national du 28/07/98 modifié
ACCORD

Accord d'entreprise I-TEN 04/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilité durable (FMD)
ACCORD

Accord d'entreprise I-TEN 11/04/2025
Accord entreprise relatif à la mise en place d'astreintes pour le personnel encadrant
ACCORD

Accord d'entreprise I-TEN 21/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS SARREGUEMINES SAS 12/02/2019
Accord relatif au vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS SARREGUEMINES SAS 07/05/2018
Accord relatif à la journée de la solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS SARREGUEMINES SAS 07/05/2018
Prorogation des mandats des représentants de la délégation unique du personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS SARREGUEMINES SAS 11/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON CONTROLS SARREGUEMINES SAS 29/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD