Accords d'entreprise : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 28/02/2025
Accord groupe "ACC" sur la rémunération et le temps de travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 08/01/2025
ACCORD GROUPE RELATIF A LA PREPARATION DES ELECTIONS PROFESSIONELLES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 18/03/2025
AVENANT À L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 05/03/2025
ACCORD GROUPE RELATIF AUX CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 17/01/2024
ACCORD GROUPE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL HYBRIDE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 28/11/2025
Accord Groupe sur l'égalité, la qualité de vie et les conditions de travail, la diversité et l'inclusion
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE 13/02/2026
ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise Automotive Cells Company Société Européenne 21/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique central d'entreprise ACC
ACCORD

Accord d'entreprise Automotive Cells Company Société Européenne 27/03/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Automotive Cells Company Société Européenne 30/05/2023
Accord contreparties aux organisations spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise Automotive Cells Company Société Européenne 23/03/2023
Accord CSSCT au niveau des établissements
ACCORD

Accord d'entreprise Automotive Cells Company Société Européenne 26/09/2023
Accord DELEGUES SYNDICAUX groupe
ACCORD

Accord d'entreprise Automotive Cells Company Société Européenne 26/09/2023
Accord reconnaissance groupe et mise en place comité groupe
ACCORD

Accord d'entreprise Automotive Cells Company Société Européenne 01/10/2023
Accord durée mandat groupe
ACCORD

Accord d'entreprise Automotive Cells Company Société Européenne 01/10/2023
Accord COMMISSION SANTE, SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS 25/01/2018
UN AVENANT N°7 A L'ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS 12/12/2019
Avenant 8 à l'accord instaurant un régime collectif et obligatoire de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS 12/12/2019
Un Accord portant mise en place d'un régime de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS 01/04/2020
Un Accord à duréee déterminée portant application des mesures de la loi du 23 mars 2020 et de l'ordonnance du 25 mars 2020 prévoyant des mesures dérogatoires pour la prise de congés payés et des RTT
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS 26/05/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS 14/09/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE SUR 6 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS 18/11/2021
Un Accord Collectif portant maintien de salaire à 100% pendant la durée du congé paternité
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS 21/01/2022
Avenant N°1 du 21 janvier 2022 à l'Accord collectif du 12 décembre 2019 portant mise en place d'un régime de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS 30/03/2023
Avenant n°2 à l'Accord Relatif à la mise en place du travail de nuit et du travail en 3 * 8
AVENANT

Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS 28/09/2023
Accord relatif à la mise en place et aux modalités d'exercice du télétravail au sein de Blue solutions
ACCORD