Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 04/12/2020
Avenant du 4 décembre 2020 à l’accord collectif d’entreprise du 22 avril 2003 sur l’aménagement du temps de travail chez Rouen Habitat relatif au temps de travail des Gardiens Gérants
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 04/12/2020
Avenant du 04 décembre 2020 à l'accord Indemnité forfaitaire de nettoyage des vêtements de travail
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 04/12/2020
forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 04/12/2020
Accord sur les salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 04/12/2020
Accord du 4 décembre 2020 sur les salaires effectifs : Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 01/06/2021
Avenant n°4 du 1er juin 2021 à l'accord primes, Indemnités et suppléments de rémunération du 22 avril 2003 relatif aux primes QPV et Accueil
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 04/12/2020
Avenant du 4 décembre 2020 à l'accord collectif d'entreprise du 22 avril 2003 sur l'aménagement du temps de travail relatif au temps de travail des Gardiens Gérants
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 01/06/2021
Accord du 1er juin 2021 sur la mise en place expérimentale du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 01/06/2021
Avenant n°3 au protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail du 22 avril 2003
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 04/12/2020
Accord à durée déterminée du 4 décembre 2020 sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 01/02/2022
Avenant N°2 du 1er février 2022 à l'Accord du 1er juin 2021 sur la mise en place expérimentale du Télétravail au sein de Rouen Habitat
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 16/12/2021
Accord à durée déterminé du 16 décembre 2021 sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 16/12/2021
Accord du 16 décembre 2021 portant sur diverses mesures d'ordre social
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 16/12/2021
Accord du 16 décembre 2021 sur les salaires effectifs : Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 14/01/2022
Accord collectif relatif au régime de Prévoyance au sein de Rouen Habitat du 14 janvier 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 17/03/2022
Accord du 17 mars 2022 relatif à la prime exceptionnelle dire "Pouvoir d'Achat"
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 12/12/2023
Avenant N°5 à l'accord classification des emplois et rémunérations minimales du 30 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 15/01/2024
Accord à durée déterminée du 15 janvier 2024 relatif au télétravail au sein de Rouen Habitat
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 11/12/2023
Accord du 11 décembre 2023 relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 07/12/2022
Accord du 7 décembre 2022 annulant l'application de l'accord du 14 janvier 2020 relatif à l'indemnité de logement des gardiens gérants
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 07/12/2022
Accord du 7 décembre 2022 sur les salaires effectifs : Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 07/12/2022
Avenant du 7 décembre 2022 à l'accord du 1er juin 2021 sur la mise en place du télétravail au sein de Rouen Habitat
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 07/12/2022
Accord du 7 décembre 2022 relatif au versement d'une prime de partage de la valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 10/06/2024
Accord d'intéressement pour l'année 2024 du 10 juin 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN 16/12/2024
Accord du 28 novembre 2024 sur les salaires effectifs : Année 2025
ACCORD