Accords d'entreprise : Location de logements
EVOLEA
Accord d'entreprise EVOLEA 18/06/2024
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLEA 17/12/2024
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et à la gestion d’un Compte Epargne Temps et d’un Compte de Congé de Fin de Carrière
AVENANT
Accord d'entreprise EVOLEA 24/02/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLEA 04/11/2025
Accord d'entreprise portant sur la classification des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLEA 03/11/2025
Avenant de révision à l’accord d’entreprise portant sur le régime complémentaire collectif et obligatoire de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise EVOLEA 03/11/2025
Avenant de révision à l’accord d’entreprise portant sur le régime complémentaire collectif et obligatoire de prévoyance
AVENANT
Accord d'entreprise EVOLEA 18/12/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026
ACCORD
EVOLEA SIEGE
Accord d'entreprise EVOLEA SIEGE 21/09/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLEA SIEGE 14/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et à la gestion d'un Compte Epargne Temps et d'un Compte de Congé de Fin de Carrière
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLEA SIEGE 19/11/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLEA SIEGE 19/12/2022
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et à la gestion d'un CET et d'un CCFC
AVENANT
Accord d'entreprise EVOLEA SIEGE 28/08/2023
Avenant de révision à l'accord d'entreprise portant sur le dispositif d'astreinte
AVENANT
Accord d'entreprise EVOLEA SIEGE 11/09/2023
Accord d'entreprise portant sur l'adoption du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD
Evoléa
Accord d'entreprise Evoléa 14/12/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise Evoléa 17/01/2024
Avenant de révision à l'accord d'entreprise portant sur le régime complémentaire collectif et obligatoire de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise Evoléa 05/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la contribution finançant les activités sociales et culturelles
ACCORD
F.D.I HABITAT
Accord d'entreprise F.D.I HABITAT 19/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise F.D.I HABITAT 14/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FAMILLE ET PROVENCE
Accord d'entreprise FAMILLE ET PROVENCE 12/11/2019
Accord relatif à la création d'un fonds de solidarité au sein de la société Famille & Provence
ACCORD
Accord d'entreprise FAMILLE ET PROVENCE 20/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MESURES MISES EN ŒUVRE DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FAMILLE ET PROVENCE 18/09/2020
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise FAMILLE ET PROVENCE 14/12/2022
Accord d'entreprise - Accord de révision
ACCORD
FDI HABITAT
Accord d'entreprise FDI HABITAT 11/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD
FILSEINE
Accord d'entreprise FILSEINE 01/07/2019
Accord de substitution à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 30 décembre 1999 et ses avenants
ACCORD
FINISTERE HABITAT
Accord d'entreprise FINISTERE HABITAT 06/02/2020
UN PROCES-VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
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Faites le premier pas