Accords d'entreprise : Métallurgie des autres métaux non ferreux

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APERAM ALLOYS IMPHY

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 21/11/2017
Accord équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 20/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 23/04/2018
Porlongation accords moyens complémentaires de fonctionnement des OS
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 22/02/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 17/07/2019
AVENANT REVISION ACCORD VSD
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 30/09/2019
PAP ELECTIONS IMPHY
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 15/11/2019
Accord mise en place équipe de week end
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 15/11/2019
Avenant de révision équipe VSDL
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 10/01/2020
Accord CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 02/03/2020
ACCORD NEGOCIATION REMUNARATION 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 23/06/2020
ACCORD MODALITES ASTREINTES ET EXPERTS APPELABLES
ACCORD

APERAM ALLOYS RESCAL

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 19/11/2018
AVENANT 1 DE RÉVISION A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS RESCAL CONCLU LE 28 MARS 2013
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 17/12/2018
Accord de Prorogation des mandats de la délégation unique du personnel de la société APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 23/05/2019
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTE SECURITE et CONDITIONS de TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 12/12/2019
Avenant 2 de révision à l'accord sur le Temps de Travail de la société APERAM ALLOYS RESCAL conclu le 28 Mars 2013
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 25/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE 2020 Accord salarial de la société APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

AREVA NP

Accord d'entreprise AREVA NP 22/09/2017
un relevé de conclusions relatif au versement de la prime Zénith
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/09/2017
un accord relatif à la mise en place d'équipes week-end et dispositifs annexes
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 01/12/2017
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 13/12/2017
Accord relatif au calendrier de mise en place des Comités Sociaux et Economiques des établissements AREVA NP SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/01/2018
ACCORD STRUCTURANT LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CONTEXTE DE TRANSPOSITION/ADAPTATION DES ACCORDS AU PERIMETRE DE FRAMATOME SAS OU DE FRAMATOME SAS ET SES FILIALES
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/01/2018
ACCORD STRUCTURANT LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DES DISCUSSIONS RELATIVES AU REGIME PREVOYANCE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 27/04/2018
Accord pour l'Egalité des chances et l'intégration professionnelle des personnes en situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 30/04/2018
Accord relatif à l'organisation du Service de Santé au Travail interfiliales Framatome
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 25/02/2019
Accord de salaire 2019 AREVA NP
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 27/04/2018
Accord pour l'Egalité des chances et l'intégration professionnelle des personnes en situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/09/2017
un relevé de conclusions relatif au versement de la prime Zénith
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/09/2017
un accord relatif à la mise en place d'équipes week-end et dispositifs annexes
ACCORD

AREVA NP SAS

Accord d'entreprise AREVA NP SAS 05/03/2020
Accord de salaire 2020 AREVA NP
ACCORD

CIME BOCUZE

Accord d'entreprise CIME BOCUZE 21/06/2018
CONSTAT DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CIME BOCUZE 21/06/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CIME BOCUZE 13/11/2018
Protocole d'accord préélectoral 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CIME BOCUZE 03/05/2019
Accord collectif instituant le don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade
ACCORD

DCX CHROME

Accord d'entreprise DCX CHROME 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DCX CHROME 27/02/2019
Négociation sur les salaires et parité hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DCX CHROME 04/03/2019
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DCX CHROME 17/06/2019
Accord d'entreprise sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise DCX CHROME 16/03/2020
Négociation sur les salaires et parité hommes / femmes
ACCORD

ERAMET SANDOUVILLE

Accord d'entreprise ERAMET SANDOUVILLE 13/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET SANDOUVILLE 01/03/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET SANDOUVILLE 01/03/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET SANDOUVILLE 18/07/2019
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord sur l'évaluation des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET SANDOUVILLE 25/06/2019
Avenant 1 accord structurel
AVENANT

FRAMATOME

Accord d'entreprise FRAMATOME 08/02/2018
ACCORD RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT APPICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT FRAMATOME D'UGINE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 19/10/2018
Un Accord portant sur la Gestion des Compétences & des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 18/09/2018
Accord portant sur la mise en place d'équipes week-end et dispositfs annexes
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 12/02/2019
Avenant n°2 à l'Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail établissement de Montreuil-Juigné AREVA NP SAS du 2 juillet 2014
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 26/04/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à diverses mesures sociales Etablissement de Paimboeuf, du 2 juillet 2014
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 28/05/2019
ACCORD RELATIF A LA DOTATION ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE DE L'ETABLISSEMENT D'UGINE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 07/06/2019
Accord relatif à la dotation activités sociales et culturelles du CSE de Paimboeuf
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 28/11/2019
Accord portant sur la mise en place d'équipes Week-End et dispositifs annexes (2020-21)
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 22/11/2019
Accord de méthode relatif à la négociation d'un ou des accords sur la GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 16/07/2019
LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE PROJETS DE MISE EN PLACE D'UNE POLITIQUE DE GESTION REVISIONNELLE DES EMPLOIS & DES COMPETENCES & D'EVOLUTION DES ORGANISATIONS DU TRAVAIL POUR L'ETABLISSEMENT DE RUGLES (GPEC)
ACCORD

FRAMATOME SAS

Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 20/02/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL DE SURVEILALNCE DE FRAMATOME SAS
ACCORD

HUCK

Accord d'entreprise HUCK 17/04/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’APPLICATION DE LA PRIME DE PRODUCTION A PARTIR DU 1er JUILLET 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 17/04/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’APPLICATION DE LA PRIME D’ASSIDUITE 2019
ACCORD

HUCK SAS

Accord d'entreprise HUCK SAS 18/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018 AFS US
ACCORD

HUCK SAS - HOWMET

Accord d'entreprise HUCK SAS - HOWMET 19/06/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT HUCK Prime d'Assiduité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK SAS - HOWMET 19/06/2020
ACCORD PRIME DE PRODCTION 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK SAS - HOWMET 19/06/2020
protocole d'accord NAO 19-06-20
ACCORD

SOC TRANSFORM ACIERS BETONS

Accord d'entreprise SOC TRANSFORM ACIERS BETONS 03/07/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

SOCIETE TRANSFORM ACIERS BETONS

Accord d'entreprise SOCIETE TRANSFORM ACIERS BETONS 13/08/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

SOCIETE TRANSFORMATION ACIERS BETONS

Accord d'entreprise SOCIETE TRANSFORMATION ACIERS BETONS 16/07/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

TIMET SAVOIE

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 15/01/2018
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 15/01/2018
PLAN D EPARGNE ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 05/04/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'OBJECTIFS SUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 06/12/2018
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 05/05/2020
Avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT) HORAIRE POSTE
AVENANT

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 05/05/2020
Avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT) - horaire journee
AVENANT

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 22/10/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE CALCUL DE LA SUBVENTION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CSE ET LE FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 08/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (REMUNERATION EGALITE...)
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 08/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (SANTE PREVOYANCE ...)
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 15/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 27/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 27/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

VULKAM

Accord d'entreprise VULKAM 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD