Accords d'entreprise : Métallurgie des autres métaux non ferreux

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 17/01/2025
Avenant n° 6 à l’accord relatif à la couverture complémentaire santé des salariés du Groupe Alstom en France
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 21/11/2017
Accord équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 20/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 23/04/2018
Porlongation accords moyens complémentaires de fonctionnement des OS
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 22/02/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 17/07/2019
AVENANT REVISION ACCORD VSD
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 30/09/2019
PAP ELECTIONS IMPHY
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 15/11/2019
Accord mise en place équipe de week end
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 15/11/2019
Avenant de révision équipe VSDL
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 10/01/2020
Accord CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 02/03/2020
ACCORD NEGOCIATION REMUNARATION 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 23/06/2020
ACCORD MODALITES ASTREINTES ET EXPERTS APPELABLES
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 05/11/2020
Indemnisation activité partielle novembre et décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 07/12/2020
AVENANT ACCORD EQUIPE WEEK END
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 05/11/2020
Activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 04/03/2021
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION REMUNERATION 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 21/02/2022
Accord relatif à la negociation sur la rémunération au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 12/12/2022
AVENANT N°2 accord relatif à la mise en place d’équipe de week end Aperam Alloys Imphy conclu le 15/11/2019
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 30/01/2023
Accord relatif à la mise en place d’équipe de fin de semaine Aperam Alloys Imphy
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 21/02/2023
Accord collectif relatif à la negociatin sur la remuneration au titre de l'année 2023 au sein de la société APERAM ALLOYS IMPHY
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 15/12/2023
ACCORD RELATIF AUX MESURES SOCIALES MODIFIÉES PAR LA MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA MÉTALLURGIE (CCNM) POUR APERAM ALLOYS IMPHY
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 23/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 AU SEIN DE L’ENTREPRISE APERAM ALLOYS IMPHY
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 22/07/2024
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTE SECURITE et CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 04/10/2023
accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les elections des membres de la délégation du personnel au comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 27/06/2024
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN OEUVRE ET DE COMPENSATION DES ASTREINTES ET DES EXPERTS APPELABLES APERAM ALLOYS IMPHY
ACCORD