Accords d'entreprise : Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain

Accord d'entreprise AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE 12/03/2018
UN ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE 05/10/2018
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE 15/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA ZINC RECYTECH 17/12/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif du 14 décembre 1999 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail applicable à la société Recytech
AVENANT

Accord d'entreprise BEFESA ZINC RECYTECH 23/12/2025
Accord d'entreprise portant sur l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA ZINC RECYTECH 23/12/2025
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA ZINC RECYTECH 23/12/2025
Accord d'entreprise portant sur l'attribution d'une prime de décembre
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA ZINC RECYTECH 01/07/2026
accord sur la modification temporaire de l'indemnité de parcours domicile-lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA ZINC RECYTECH 12/08/2026
Accord sur l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPINE BATTERY RECYCLING BLG 02/04/2026
PV ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPINE BATTERY RECYCLING BLG 23/07/2026
AVENANT N°1 A L'ACCORD CET DU 28/03/2001 DE LA SOCIETE CAMPINE BATTERY RECYCLING BLG
AVENANT

Accord d'entreprise CAMPINE BATTERY RECYCLING BLG 07/09/2026
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au CSE et CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES 29/03/2022
PV. ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES 10/02/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DE TRAVAIL DU WEEK-END (2X12) POUR L’ACTIVITE REDUCTION SUR LE SITE D’ECOBAT RESOURCES BAZOCHES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES 08/04/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES 25/06/2025
Accord concernant la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES (ERBG) 10/03/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 31/03/2022
ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 29/03/2023
Procès verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 27/06/2025
Accord d'entreprise concernant la mise en place d'une prime de performance industrielle
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 27/06/2025
Accord concernant la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 22/04/2024
Accord concernant la négociation annuelle obligatoire année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 26/03/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PSM 31/10/2023
ACCORD PROLONGATION MANDATS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 31/10/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD