Accords d'entreprise : Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain

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AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE

Accord d'entreprise AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE 12/03/2018
UN ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE 05/10/2018
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

NYRSTAR FRANCE

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 31/10/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 16/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 11/10/2018
Protocole d’accord préélectoral pour les élections professionnelles des membres du Comité Social et Economique au sein de la société Nyrstar France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 27/09/2018
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE NYRSTAR FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 22/03/2019
PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 22/03/2019
Protocole d’accord dans le cadre de la négociation obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise.Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 26/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 31/10/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 25/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE ANNEE 2020
ACCORD

RECYTECH SA

Accord d'entreprise RECYTECH SA 18/12/2017
un accord relatif à la rémunération , temps de travail et partage de la valeur ajoutée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RECYTECH SA 20/12/2018
Accord entreprise relatif à la contribution pour le financement des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise RECYTECH SA 06/12/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise RECYTECH SA 13/01/2020
Rémunération, temps de travail, partage valeur ajoutée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RECYTECH SA 13/01/2020
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

S.T.C.M.

Accord d'entreprise S.T.C.M. 01/06/2019
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX 25/05/2018
ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

SOCIETE TRAITEMENT CHIMIQUE METAUX

Accord d'entreprise SOCIETE TRAITEMENT CHIMIQUE METAUX 20/03/2019
ACCORD SUR LA NAO 2019
ACCORD

VM BUILDING SOLUTIONS

Accord d'entreprise VM BUILDING SOLUTIONS 10/04/2018
Un accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise VM BUILDING SOLUTIONS 05/06/2018
Accord d'entreprise portant sur l'obligation annuelle de négocier pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VM BUILDING SOLUTIONS 25/09/2018
Accord d'entreprise sur le congé de fin de carrière et sur le passage à temps partiel des salariés âgés
ACCORD

Accord d'entreprise VM BUILDING SOLUTIONS 13/05/2019
Accord collectif d'etablissement relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle de continuité de service clients
ACCORD

Accord d'entreprise VM BUILDING SOLUTIONS 07/10/2019
Accord sur la mise en place d'un Comité Social et Economique Central et des Comités Sociaux et Economiques d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise VM BUILDING SOLUTIONS 27/09/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VM BUILDING SOLUTIONS 01/04/2020
ACCORD SUR LES MESURES D’URGENCE PERMETTANT D’IMPOSER OU DE MODIFIER LES DATES DE CONGES PAYES JOURS DE RTT, DE REPOS ET CET
ACCORD

Accord d'entreprise VM BUILDING SOLUTIONS 28/05/2020
Accord sur la charte du dialogue social
ACCORD

VM Building Solutions

Accord d'entreprise VM Building Solutions 08/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandates des membres des comités d’établissement, des membres des CHSCT, des délégués du personnel, des membres du comité central d’entreprise, des délais
ACCORD