Accords d'entreprise : Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain

Accord d'entreprise AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE 12/03/2018
UN ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE 05/10/2018
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE 15/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA ZINC RECYTECH 17/12/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif du 14 décembre 1999 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail applicable à la société Recytech
AVENANT

Accord d'entreprise BEFESA ZINC RECYTECH 23/12/2025
Accord d'entreprise portant sur l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA ZINC RECYTECH 23/12/2025
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA ZINC RECYTECH 23/12/2025
Accord d'entreprise portant sur l'attribution d'une prime de décembre
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES 29/03/2022
PV. ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES 10/02/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DE TRAVAIL DU WEEK-END (2X12) POUR L’ACTIVITE REDUCTION SUR LE SITE D’ECOBAT RESOURCES BAZOCHES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES 08/04/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES 25/06/2025
Accord concernant la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES (ERBG) 10/03/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 31/03/2022
ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 29/03/2023
Procès verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 27/06/2025
Accord d'entreprise concernant la mise en place d'une prime de performance industrielle
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 27/06/2025
Accord concernant la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 22/04/2024
Accord concernant la négociation annuelle obligatoire année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 26/03/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PSM 31/10/2023
ACCORD PROLONGATION MANDATS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 31/10/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 16/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 11/10/2018
Protocole d’accord préélectoral pour les élections professionnelles des membres du Comité Social et Economique au sein de la société Nyrstar France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 27/09/2018
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE NYRSTAR FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 22/03/2019
PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 22/03/2019
Protocole d’accord dans le cadre de la négociation obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise.Année 2019
ACCORD