Accords d'entreprise : Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain

Accord d'entreprise AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE 12/03/2018
UN ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE 05/10/2018
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES 29/03/2022
PV. ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES 10/02/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DE TRAVAIL DU WEEK-END (2X12) POUR L’ACTIVITE REDUCTION SUR LE SITE D’ECOBAT RESOURCES BAZOCHES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES BAZOCHES LES GALLERANDES (ERBG) 10/03/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 31/03/2022
ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 31/10/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 16/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 11/10/2018
Protocole d’accord préélectoral pour les élections professionnelles des membres du Comité Social et Economique au sein de la société Nyrstar France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 27/09/2018
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE NYRSTAR FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 22/03/2019
PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 22/03/2019
Protocole d’accord dans le cadre de la négociation obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise.Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 26/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 25/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 06/05/2021
Protocole d’accord relatif à la gestion des reliquats de congés Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 09/06/2020
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 08/04/2021
Protocole d’accord dans le cadre de la négociation obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise. Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 07/03/2022
PROTOCOLE ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 22/03/2022
Accord portant sur l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 03/08/2022
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique au sein de la société Nyrstar France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 02/09/2022
Protocole d’accord préélectoral pour les élections professionnelles des membres du Comité Social et Economique au sein de la société Nyrstar France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NYRSTAR FRANCE 20/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RECYTECH SA 18/12/2017
un accord relatif à la rémunération , temps de travail et partage de la valeur ajoutée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RECYTECH SA 20/12/2018
Accord entreprise relatif à la contribution pour le financement des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise RECYTECH SA 06/12/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD