Accords d'entreprise : Promotion immobilière d'autres bâtiments

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (39 accords)

BPD MARIGNAN

Accord d'entreprise BPD MARIGNAN 12/12/2017
ACCORD COLECTIF SUR LE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE
ACCORD

CHARTRES AMENAGEMENT

Accord d'entreprise CHARTRES AMENAGEMENT 22/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

COMPAGNIE DE PHALSBOURG

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE PHALSBOURG 06/12/2019
Accord d'entreprise groupe Compagnie de Phalsbourg
ACCORD

EFFIA

Accord d'entreprise EFFIA 17/10/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

ESSOR DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise ESSOR DEVELOPPEMENT 11/10/2017
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ESSOR DEVELOPPEMENT 20/12/2017
MODIFICATION DE LA PERIODE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ESSOR DEVELOPPEMENT 22/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
ACCORD

ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRAN

ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE

Accord d'entreprise ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE 05/07/2019
Procès Verbal NAO 2019
ACCORD

ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE

Accord d'entreprise ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE 30/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'EPFN
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE 18/06/2020
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'EPF NORMANDIE
ACCORD

HELIO AMENAGEMENT

Accord d'entreprise HELIO AMENAGEMENT 12/11/2019
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

IMMO MOUSQUETAIRES

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 27/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE IMMO MOUSQUETAIRES SA PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES POUR LES ANNEES 2017-2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 23/03/2018
Accord portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap.
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 05/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE IMMO MOUSQUETAIRES SA PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 02/04/2019
Accord portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 07/02/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 21/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap
ACCORD

INTER INVEST IMMOBILIER

Accord d'entreprise INTER INVEST IMMOBILIER 13/11/2019
accord collectif évaluation 360°
ACCORD

LINKCITY ILE-DE-FRANCE

Accord d'entreprise LINKCITY ILE-DE-FRANCE 27/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise LINKCITY ILE-DE-FRANCE 25/03/2019
Accord relatif à la mise en place des nouvelles IRP et du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LINKCITY ILE-DE-FRANCE 28/03/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

MAISONS D'EN FRANCE BRETAGNE

Accord d'entreprise MAISONS D'EN FRANCE BRETAGNE 12/11/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

PARIS LA DEFENSE

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 30/11/2018
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire de Paris La Défense
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 30/11/2018
Accord relatif au travail à distance au sein de Paris La Défense
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 30/11/2018
Accord relatif au dialogue social au sein de Paris La Défense
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 30/11/2018
Accord relatif au régime de frais de santé de Paris La Défense
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 30/11/2018
Accord relatif au régime de prévoyance de Paris La Défense
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 19/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 de Paris La Défense
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 12/12/2019
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la promotion de la diversité et à la qualité de vie au travail au sein de Paris La Défense 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 12/12/2019
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la promotion de la diversité et à la qualité de vie au travail au sein de Paris La Défense 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 01/04/2020
Accord relatif à l’Art 11 de la loi du 23/3/2020 Autorisant l’employeur à imposer ou à modifier les dates de prise d'une partie des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 18/03/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 de Paris La Défense
ACCORD

POLIMMO PROMOTION AMENAGEMENT

Accord d'entreprise POLIMMO PROMOTION AMENAGEMENT 05/11/2019
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT 28/05/2019
Convention applicable au personnel de Sadev 94
ACCORD

SPLA PANORAMA FONTENAY AUX ROSES CLAMART

Accord d'entreprise SPLA PANORAMA FONTENAY AUX ROSES CLAMART 28/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SPLA PANORAMA
ACCORD

THEMELIA

Accord d'entreprise THEMELIA 02/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise THEMELIA 29/03/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise THEMELIA 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE D'URGENCE
ACCORD