Accords d'entreprise : Promotion immobilière d'autres bâtiments

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 25/11/2020
Accord collectif portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 20/12/2021
Avenant à l'accord collectif d'adaptation du 2 juin 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 07/03/2024
Accord d'entreprise et de méthode dans le cadre de négociation de l'accord sur le dialogue social au sein d'ALSACE HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 20/06/2024
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective obligatoire 2024 au sein de ALSACE HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 11/04/2024
Accord relatif au contenu et à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 18/12/2024
Accord collectif d'organisation, d'aménagement du temps de travail et rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 19/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 19/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la garantie frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 18/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 30/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 au sein de ALSACE HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 17/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN D’ALSACE HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 05/06/2025
Accord d'entreprise sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 02/10/2025
ACCORD DE PARTAGE DE VALEUR EN CAS DE BENEFICE EXCEPTIONNEL ALSACE HABITAT ANNE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 29/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 29/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT DE MOBILITE DURABLE AU SEIN D'ALSACE HABITAT 2026-2027-2028
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 27/01/2026
AVENANT N°1 DE L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ALSACE HABITAT 27/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS DE MALADIE OU D'ACCIDENT A DUREE INDETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ANNEXX 22/12/2023
Mise en place forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT (Aménagement Temps Travail) 26/06/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail au sein de la société SPLA
ACCORD

Accord d'entreprise BPD MARIGNAN 12/12/2017
ACCORD COLECTIF SUR LE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE AMENAGEMENT 25/07/2022
un accord de méthode sur la négociation d'un accord collectif au sein de la SEM BMa
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE AMENAGEMENT 07/04/2023
Un Accord collectif d'entreprise de substitution régissant le statut collectif de la SEM BMa
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS AGRO SAS 16/12/2020
Accord collectif d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CHARTRES AMENAGEMENT 22/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE PHALSBOURG 06/12/2019
Accord d'entreprise groupe Compagnie de Phalsbourg
ACCORD