Accords d'entreprise : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Accord d'entreprise ADELMAS 18/09/2023
Accord d'Entreprise relatif à la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION OCCITADYS 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT JOUR, D’UN FORFAIT MOBILITE DURABLE, DE CONGES SPECIAUX ET D’UNE PRIME D’ANCIENNETÉ
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPROJET 19/04/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE 4 15/05/2019
Accord d'entreprise : forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE 4 11/12/2020
ACCORD DE RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIÉTÉS CARBONE 4, CARBONE 4 HOLDING ET CARBON4 FINANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE 4 08/11/2022
Accord sur le forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE RESSOURCES SUR LE HANDICAP PSYCHIQUE 23/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION DE JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DU CREHPSY HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUN accord 26/09/2022
Accord collectif d’entreprise pour la mise en place d’un forfait jours pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE EUROPEEN DE RECH.CARDIOVASCULAIRE. 24/03/2025
Accord forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE NAT INFORM TOXICOLOGIQ VETERINAIRES 24/07/2023
Accord sur l'annualisation du temps de travail au sein du CNITV
ACCORD

Accord d'entreprise ECHOPEN FACTORY 14/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ELLYX 02/10/2018
accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise EPICENTRE 08/01/2026
Accord sur les NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 20/12/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES (EVEHA) 10/07/2020
ACCORD DÉROGATOIRE TEMPORAIRE SUR LES SUCCESSIONS ET RENOUVELLEMENTS DE CONTRATS À DURÉE DÉTERMINÉE (COVID)
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES (EVEHA) 10/07/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFINS OPTIMED 29/10/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/02/16 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise EVEHA 27/11/2020
PROCES VERBAL de prolongation de l'accord portant sur l'égalité professionnelle ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise EVEHA 17/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 10/05/2022
Accord portant sur l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 26/10/2022
accord relatif aux diverses indemnités et au VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DANS LE CADRE DE LA LOI 2022/1158 DU 16/08/2022 PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 26/10/2022
Accord collectif de prolongation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 15/02/2023
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 15/02/2023
Accord relatif à la misen en place du vote dématérialisé par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 01/03/2023
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD