Accords d'entreprise : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (26 accords)

CARBONE 4

Accord d'entreprise CARBONE 4 15/05/2019
Accord d'entreprise : forfaits annuels en jours
ACCORD

ELLYX

Accord d'entreprise ELLYX 02/10/2018
accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES

Accord d'entreprise ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 20/12/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
ACCORD

ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES (EVEHA)

Accord d'entreprise ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES (EVEHA) 10/07/2020
ACCORD DÉROGATOIRE TEMPORAIRE SUR LES SUCCESSIONS ET RENOUVELLEMENTS DE CONTRATS À DURÉE DÉTERMINÉE (COVID)
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES (EVEHA) 10/07/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

EUROFINS OPTIMED

Accord d'entreprise EUROFINS OPTIMED 29/10/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/02/16 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

EVEHA

Accord d'entreprise EVEHA 27/11/2020
PROCES VERBAL de prolongation de l'accord portant sur l'égalité professionnelle ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 14/03/2019
Accord sur la lutte contre les discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 12/03/2019
Accord sur le Compte Épargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 06/02/2019
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 06/02/2019
Accord sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 09/07/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL : COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE ET DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 14/12/2017
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 14/12/2017
pv de réunion NAO
ACCORD

FONDATION ETUDE RECHERC DEVELOP INTERN

Accord d'entreprise FONDATION ETUDE RECHERC DEVELOP INTERN 29/05/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

INTERLIGNES

Accord d'entreprise INTERLIGNES 26/03/2018
Un accord fixant les conditions de recours au forfait en heures sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise INTERLIGNES 20/09/2018
Un avenant de révision à l'accord fixant les conditions de recours au forfait en heures sur l'année
AVENANT

ORSEU

Accord d'entreprise ORSEU 15/01/2019
accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

PILI

Accord d'entreprise PILI 12/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DES SALARIES INVENTEURS
ACCORD

RETINA FRANCE

Accord d'entreprise RETINA FRANCE 05/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEM

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEM 14/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEM 26/03/2019
Accord relatif à la composition du CSE Central au sein de la société SA R&D
ACCORD

SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 16/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (CSE-C), DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT (CSE-E) & DE L’INSTANCE PARITAIRE DE NEGOCIATION AU SEIN DE LA SOCIETE SANOFI-AVENTIS RECHERCHE E
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 29/01/2021
ACCORD SUR L'UTILISATION DE LA MESSAGERIE PROFESSIONNELLE ET LA DIFFUSION DE TRACTS ET MESSAGES SYNDICAUX PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

SARL WEPROM

Accord d'entreprise SARL WEPROM 30/09/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE WEPROM
ACCORD