Accords d'entreprise : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
ADELMAS
Accord d'entreprise ADELMAS 18/09/2023
Accord d'Entreprise relatif à la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION OCCITADYS
Accord d'entreprise ASSOCIATION OCCITADYS 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT JOUR, D’UN FORFAIT MOBILITE DURABLE, DE CONGES SPECIAUX ET D’UNE PRIME D’ANCIENNETÉ
ACCORD
BIOPROJET
Accord d'entreprise BIOPROJET 19/04/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
C.D.E.S.- PROGESPORT
Accord d'entreprise C.D.E.S.- PROGESPORT 25/09/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD
CARBONE 4
Accord d'entreprise CARBONE 4 15/05/2019
Accord d'entreprise : forfaits annuels en jours
ACCORD
Accord d'entreprise CARBONE 4 11/12/2020
ACCORD DE RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIÉTÉS CARBONE 4, CARBONE 4 HOLDING ET CARBON4 FINANCE
ACCORD
Accord d'entreprise CARBONE 4 08/11/2022
Accord sur le forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise CARBONE 4 18/07/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CARBONE 4 25/04/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise CARBONE 4 25/04/2024
Avenant à l'accord sur le forfait mobilités durables
AVENANT
Accord d'entreprise CARBONE 4 12/07/2024
Accord d'UES relatif à la politique parentale
ACCORD
Accord d'entreprise CARBONE 4 18/07/2024
Accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise CARBONE 4 18/07/2024
Accord collectif d'entreprise - réduction mandat CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CARBONE 4 21/04/2026
AVENANT À L'ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TÉLÉTRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise CARBONE 4 29/06/2026
AVENANT À L’ACCORD D’UES RELATIF À LA POLITIQUE PARENTALE
AVENANT
CENTRE DE RESSOURCES SUR LE HANDICAP PSYCHIQUE
Accord d'entreprise CENTRE DE RESSOURCES SUR LE HANDICAP PSYCHIQUE 23/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION DE JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DU CREHPSY HAUTS DE FRANCE
ACCORD
COMMUN accord
Accord d'entreprise COMMUN accord 26/09/2022
Accord collectif d’entreprise pour la mise en place d’un forfait jours pour les cadres autonomes
ACCORD
CTRE EUROPEEN DE RECH.CARDIOVASCULAIRE.
Accord d'entreprise CTRE EUROPEEN DE RECH.CARDIOVASCULAIRE. 24/03/2025
Accord forfait-jours
ACCORD
CTRE NAT INFORM TOXICOLOGIQ VETERINAIRES
Accord d'entreprise CTRE NAT INFORM TOXICOLOGIQ VETERINAIRES 24/07/2023
Accord sur l'annualisation du temps de travail au sein du CNITV
ACCORD
ECHOPEN FACTORY
Accord d'entreprise ECHOPEN FACTORY 14/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
ELLYX
Accord d'entreprise ELLYX 02/10/2018
accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
EPICENTRE
Accord d'entreprise EPICENTRE 08/01/2026
Accord sur les NAO
ACCORD
Accord d'entreprise EPICENTRE 14/09/2023
Accord d'entreprise relatif au Contrat à Durée Déterminée à Objet Défini (CDD OD)
ACCORD
Accord d'entreprise EPICENTRE 12/12/2024
Accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD
ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES
Accord d'entreprise ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 20/12/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
ACCORD
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Faites le premier pas