Accords d'entreprise : Reproduction de plantes
A1 A2
Accord d'entreprise A1 A2 13/03/2019
accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
ATRIUM LA PEPINIERE
Accord d'entreprise ATRIUM LA PEPINIERE 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AWM BIOTECH
Accord d'entreprise AWM BIOTECH 14/05/2025
Accord Contingent heures supplémentaires
ACCORD
BARRAULT HORTICULTURE
Accord d'entreprise BARRAULT HORTICULTURE 07/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise BARRAULT HORTICULTURE 05/08/2024
Accord Aménagement des horaires en période de canicule
ACCORD
BELLARD CROCHET
Accord d'entreprise BELLARD CROCHET 26/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BONCAP LESCAR
Accord d'entreprise BONCAP LESCAR 01/06/2023
ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD
DAVID MANDAIRON PARCS ET JARDINS
Accord d'entreprise DAVID MANDAIRON PARCS ET JARDINS 20/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE
Accord d'entreprise DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE 31/01/2025
L'Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DOMAINE DE CHAPELAN
Accord d'entreprise DOMAINE DE CHAPELAN 11/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EARL XENA FLORAL
Accord d'entreprise EARL XENA FLORAL 25/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
ECOVEGETAL
Accord d'entreprise ECOVEGETAL 01/04/2021
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
ERNEST TURC
Accord d'entreprise ERNEST TURC 06/01/2026
Accord collectif - L'annualisation et le forfait annuel en jours
ACCORD
GRANDIFLORA
Accord d'entreprise GRANDIFLORA 17/12/2020
Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du temps de travail au sein de la société GRANDIFLORA
ACCORD
HOLZ & AUSSAAT
Accord d'entreprise HOLZ & AUSSAAT 07/09/2021
Accord aménagement du temps de travail au sein de la société HOLZ et AUSSAAT
ACCORD
JARDINS DE PROVENCE ROUSSILLON
Accord d'entreprise JARDINS DE PROVENCE ROUSSILLON 09/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
JARDINS ET PLANTES DE ST JEAN
Accord d'entreprise JARDINS ET PLANTES DE ST JEAN 17/04/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES REPOS COMPENSATEURS DE REMPLACEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise JARDINS ET PLANTES DE ST JEAN 17/04/2024
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
JAVOY-PLANTES PEPINIERES
Accord d'entreprise JAVOY-PLANTES PEPINIERES 05/08/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires, au télétravail et fixant les conditions de recours aux astreintes et aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
JCT PLANTS SAS
Accord d'entreprise JCT PLANTS SAS 24/04/2025
2024-PLAN ACTIONS EGALITE PRO
ACCORD
JOUFFRAY DRILLAUD
Accord d'entreprise JOUFFRAY DRILLAUD 03/06/2021
Accord de substitution anticipé portant adaptation du statut social collectif des salariés transférés
ACCORD
MERCIER FRERES
Accord d'entreprise MERCIER FRERES 21/01/2019
UN ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE L'UES DU GROUPE MERCIER
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIER FRERES 20/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE UES Mercier
ACCORD
MONSIEUR LAURENT SAUDEL
Accord d'entreprise MONSIEUR LAURENT SAUDEL 16/04/2019
Accord relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
PEABOOST
Accord d'entreprise PEABOOST 30/06/2025
Protocole d’accord préélectoral
ACCORD
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