Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise VCSP GENIE CIVIL FRANCE 11/03/2024
Accord Cadre relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et et des conditions de travail, et la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise VCSP GENIE CIVIL FRANCE (Droit syndical et représentant du personnel) 21/11/2025
Accord d’établissement relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique d’Etablissement
ACCORD

Accord d'entreprise VCSP GENIE CIVIL FRANCE (NAO 2024) 02/12/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024-20525 pour le personnel de l'établissement Sols et Fondations de VCSP
ACCORD

Accord d'entreprise VCSP GENIE CIVIL FRANCE (NAO 2024) 05/02/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023-2024 POUR LE PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT SOLS ET FONDATIONS DE LA SOCIETE VCSP GENIE CIVIL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VCSP GENIE CIVIL FRANCE (NAO 2026) 06/01/2026
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 POUR LE PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT SOLS ET FONDATIONS DE LA SOCIETE VCSP GENIE CIVIL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 13/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 29/03/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 14/03/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 27/02/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 20/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 19/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 19/06/2018
ACCORD RELATIF AU DONS DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 25/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 06/09/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 12/11/2019
Accord collectif sur le compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 14/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITÉS DE PRISE DE CONGÉS PAYÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VEOLIA PROPRETE RHIN RHONE EN APPLICATION DE LA LOI D'URGENCE N°2020-290 DU 23 MARS 2020 ET DE L'ORDONNANCE N°2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 12/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - SOCIETE VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 25/08/2020
Accord d'entreprise sur le travail à distance société Véolia propreté Rhin Rhône
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 03/12/2020
Accord sur le recours à la visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 05/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SOCIETE VEOLIA PROPRETE RHIN RHONE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 26/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SOCIETE VEOLIA PROPRETE RHIN RHONE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 02/03/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 08/09/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SOCIETE VPRR
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 08/03/2024
Accord d'entreprise clôturant la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE RHIN-RHONE 10/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SOCIETE VEOLIA PROPRETE RHIN RHONE
ACCORD