Accords d'entreprise : Services funéraires
SARL ANDRIOT
Accord d'entreprise SARL ANDRIOT 21/12/2023
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté
ACCORD
A.T.P.F. BREMAND
Accord d'entreprise A.T.P.F. BREMAND 24/02/2025
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise A.T.P.F. BREMAND 24/02/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ACF POMPES FUNEBRES
Accord d'entreprise ACF POMPES FUNEBRES 22/01/2024
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
ADTS CHARENTE
Accord d'entreprise ADTS CHARENTE 29/10/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ADTS VIENNE
Accord d'entreprise ADTS VIENNE 29/10/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ANUBIS GROUP HOLDING - A.G.H.
Accord d'entreprise ANUBIS GROUP HOLDING - A.G.H. 26/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ANUBIS
ACCORD
ART FUNERAIRE FRANCOIS NIVESSE
Accord d'entreprise ART FUNERAIRE FRANCOIS NIVESSE 27/09/2021
APPLICATION UNIQUE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES POMPES FUNEBRES DU 1ER MARS 1974 (IDCC 759) SUITE A LA MISE EN CAUSE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE CARRIERES ET MATERIAUX : INDUSTRIE DU 22 AVRIL 1955 (IDCC 87)
ACCORD
B. GRANDON
Accord d'entreprise B. GRANDON 19/03/2019
ACCORD VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise B. GRANDON 06/02/2025
Accord Aménagement du temps de travail
ACCORD
B. NAULLEAU
Accord d'entreprise B. NAULLEAU 24/02/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BEAUFILS FUNERAIRE
Accord d'entreprise BEAUFILS FUNERAIRE 07/07/2021
accord d'entreprise relatif au travail intermittent
ACCORD
CREMATORIUM DES BOIS ROCHEFORT
Accord d'entreprise CREMATORIUM DES BOIS ROCHEFORT 16/10/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DABRIGEON POMPES FUNEBRES
Accord d'entreprise DABRIGEON POMPES FUNEBRES 06/12/2023
Accord collectif de travail portant sur diverses mesures en matière de temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DABRIGEON POMPES FUNEBRES 06/12/2023
Accord collectif de travail relatif aux astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise DABRIGEON POMPES FUNEBRES 06/12/2023
Accord collectif de travail relatif à la rémunération du temps de travail de nuit, des dimanches et des journées fériées chômées
ACCORD
Accord d'entreprise DABRIGEON POMPES FUNEBRES 06/12/2023
Accord collectif de travail relatif à la prime d'appréciation
ACCORD
ESPACE FUNERAIRE GUILLON
Accord d'entreprise ESPACE FUNERAIRE GUILLON 28/08/2023
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
ETS MACHEBOEUF
Accord d'entreprise ETS MACHEBOEUF 28/06/2024
Accord collectif portant sur différentes mesures relatives à la durée du travail et à la valorisation de contraintes métier
ACCORD
EURL S.T.F.21
Accord d'entreprise EURL S.T.F.21 10/12/2019
accord sur la durée du temps de travail
ACCORD
FLORENCE RIGAUD
Accord d'entreprise FLORENCE RIGAUD 31/03/2026
Accord collectif relatif au temps partiel annualisé
ACCORD
FUNECAP EST
Accord d'entreprise FUNECAP EST 30/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FUNECAP EST 12/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A U FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD
Accord d'entreprise FUNECAP EST 14/04/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise FUNECAP EST 13/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail applicable dans l'entreprise
ACCORD
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