Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

Accord d'entreprise A.D.M. CONSTRUCTION 27/07/2018
LES CONTREPARTIES DES HEURES SUPPLEMENTAIRES.
ACCORD

Accord d'entreprise AGESIBAT 28/05/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGESIBAT 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALBERT ET FILS BATIMENT 27/06/2019
Accord d'entreprise sur Contingent d'heures supplémentaires,indemnités de déplacements, majorations pour travail exceptionnel de nuit, du dimanche ou d'un jour férié
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 27/06/2018
ACCORD DE METHODE NAO ANDRE BTP
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 20/07/2018
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 25/06/2019
ACCORD METHODE NAO ANDRE BTP
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 19/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BATICO 88 SARL 04/06/2018
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 06/11/2000
AVENANT

Accord d'entreprise BATINOR 13/12/2017
un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BATINOR 12/12/2018
NAO ACCORD 4 ANS
ACCORD

Accord d'entreprise BATINOR 04/03/2019
accord cse
ACCORD

Accord d'entreprise BATISEVRE 25/03/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNLLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BESSONNEAU CARINI SARL 24/09/2019
ACCORD ENTREPRISE HEURES SUPP ET CONTIGENT HEURES SUPP
ACCORD

Accord d'entreprise BILLANGE J.M. BTP 04/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONDITIONS D'OCTROI D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BRUNEL ENTREPRISE 05/07/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CABETE PERE ET FILS 27/06/2019
Accord collectif d'entreprise sur la durée de travail et les petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise CERTEC CONCEPT 15/02/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 21/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 21/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CHANUT BENJAMIN 02/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHANUT BENJAMIN 02/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUMETTE-DUPLEIX BAT. 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRIN GELI 02/09/2019
Accord d'entreprise du 01/09/2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLOTURES DE SEINE 19/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CMID 04/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 09/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE LA SOCIETE COMTE PORTANT SUR LES NAO ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 08/06/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP de la société COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 19/04/2019
ACCORD VOTE DEMATERIALISE
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 19/04/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS B. FOURNIGAULT 08/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AMENAGEMENT-DUREE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS B. FOURNIGAULT 08/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA FERMETURE DE L'ENTREPRISE AU TITRE DES CONGES PAYES 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES RATIONNELLES 26/01/2018
Plan d'Epargne d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES RATIONNELLES 26/01/2018
Plan d'Epargne Retraite Collectif
ACCORD

Accord d'entreprise CROISILLON 06/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DAUVILLIER 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise DEGAINE (NAO 2019) 16/01/2019
Négociations annuelle obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEGANIS 08/02/2019
Accord d'aménagement et de réduction collectif du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DI.GI.BAT 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DIDIER FOUGERAY 26/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DURAND ET FILS 11/12/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise E.U.R.L. EMMANUEL BAILLY 21/12/2018
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION NORD AQUITAINE 05/09/2019
NAO 2019 Accord Partiel
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CASSAGNE 14/12/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société Eiffage Energie Systèmes - Cassagne
ACCORD

Accord d'entreprise ELLIPSE 21/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ALM ALLAIN 10/07/2018
PLAN D ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE AUGLANS 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BONNET 02/08/2019
ACCORD D'ENTEPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DEOTTO 19/06/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE FESTA 29/09/2017
Un avenant n°1 au Plan d'Epargne Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE FOUCHER-FOURNIER 02/10/2018
ACCORD ENTREPRISE MODULATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE FUMASOLI 05/02/2019
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GALLEGO 23/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES 2018-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GEORGES SAUVAGE 01/07/2019
Accord concernant l'amenagement du temps de travail en fonction du flux d'activité de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 16/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°2.2018 DU 16 MAI 2018 - PLANNING MAI 2019-AVRIL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 28/09/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 29/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°3.2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 29/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°4.2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 30/01/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 20/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE N°2.2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 16/05/2019
PLANNING MAI 2020-AVRIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 16/05/2019
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE RAYMOND MARTOREL 10/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PACAUD 27/02/2019
prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ETANDEX 19/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETANDEX 28/06/2019
accord égalité professionnelle h/f
ACCORD

Accord d'entreprise ETIENNE DAZARD ET FILS 20/09/2019
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES ET ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise EURL DENIS VOEGELE 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EURL MOURET 17/12/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EURL PARETI BTP 15/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EURL REMI LEFEVRE 07/06/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise F.C.B. 28/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise F.M.BAT. 22/09/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 22 JUIN 2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONTANEL 14/09/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise GCBAT BOURGOGNE - FRANCHE COMTE 23/03/2018
ACCORD SUR LES INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise GETELEC TP 02/10/2018
Accord relatif à la réduction des mandats des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GETELEC TP 15/06/2018
Procès-verbal d'accord partiel des NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GETELEC TP 17/05/2019
ACCORD EGALITE HOMMES -FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GMP SAS - Guillin Maçonnerie et Patrimoine 11/10/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise IMPRESA PIZZAROTTI & CIE 28/03/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail et sur les primes liées aux conditions particulières de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMPRESA PIZZAROTTI & CIE 28/05/2019
Accord d'entreprise portant sur le recours au travail le dimanche et à son organisation
ACCORD

Accord d'entreprise ITB 77 23/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ITB 77 31/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JOSE OLIVEIRA RENOVATION 24/07/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise JT CONSTRUCTIONS 23/07/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et aux petits déplacements;
ACCORD

Accord d'entreprise KAVAK.F BATIMENT 05/11/2018
ADHESION A L'ABATTEMENT DE 10% POUR FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LANDRIEUX OLIVIER 26/07/2019
Un accord portant sur la durée du travail et l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise LIZEE 25/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise M.C.G BATIMENT 17/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET TAUX DE MAJORATION
ACCORD

Accord d'entreprise MACONNERIE GENERALE VAL D'ORNAIN 27/03/2019
accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MACONNERIE GENNERALE DU VAL D'ORNAIN 23/07/2019
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise MAINTENANCE ET TRAVAUX SPECIAUX MTS 26/03/2018
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON GREVET 09/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON GREVET 15/07/2019
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise MAISONS A VIVRE 04/06/2019
INDEMNITES PETITS DEPLACEMENTS ET CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISONS D HISTOIRE 26/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAS BTP 02/07/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAS BTP 16/07/2019
Accord Egalité Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MAS BTP 26/07/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MAS BTP 02/10/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MDN 08/12/2017
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE MDN
ACCORD

Accord d'entreprise MDN 30/11/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MDN 30/11/2018
accord entreprise égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise MONSIEUR VEYSSEYRE ROMAIN 08/02/2019
Accord collectif prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MV2 MACONNERIE VERTICALE 29/03/2019
ACCORD PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise NOBA 29/03/2018
modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOMBRET ENTREPRISE 11/12/2017
AVENANT à l'accord AMTT du 23/10/1999
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARER 07/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PATEU ET ROBERT 12/02/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PATEU ET ROBERT 08/04/2019
Accord d'entreprise du 8 avril 2019 relatif à la mise en place du vote électronique chez PATEU ROBERT
ACCORD

Accord d'entreprise PEDUZZI SAS 27/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL ET L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD 01/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°1.2018
ACCORD

Accord d'entreprise PREVOSTO 09/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PREVOSTO 15/07/2019
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise RENOV'TEC TRAVAUX D'ENTRETIEN ET CONST 11/01/2019
accord d'entreprise sur la gestion du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROTURIER SAS 27/08/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise S L B SOCIETE LAURAGAISE BATIMENT 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L ANNEE Societe SLB
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.B.B. 14/09/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIERRE POUPON 24/11/2017
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BLAIZEAU 01/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BOUCHARD 01/07/2019
Un accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SARL CARESSA BAT 25/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SARL CASALINHO 30/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SARL FAVREAUX MIRANDA 30/11/2018
APPLICATION DU PROTOCOLE D'ACCORD SEINE-ET-MARNE DU 31 MAI 1995
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MANUEL CUTILLAS 19/06/2019
Accord Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MARIUS TEPASSO 04/03/2019
Accord pour l'application au personnel de la SARL MARIUS TEPASSO des dispositions de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 relative à une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre des mes
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SOMEBAT 15/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ENTREPRISE GUENO 10/09/2019
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplementaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS GAUMER 04/06/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE 22/06/2018
accord portant sur le droit à la déconnexion des salariés et l'usage responsable des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise SENDIN 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEPTENTRIONALE RESTAURAT MONUMENTS HIS 11/10/2019
accord collectif d'entreprise relatif aux déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL LOSTUZZO 15/03/2019
Accord collectif sur la prime excpetionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AQUITAINE DU BATIMENT 11/09/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AQUITAINE DU BATIMENT 29/08/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 24/07/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 30/07/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 30/07/2019
Accord collectif relatif à la periodicite des negociation sur l'égalité hommes femmes de la société
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 30/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CAMILOTTO 26/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AMENAGEMENT BATIME 24/07/2019
Accord relatif à la renonciation au régime des indemnités de petits déplacements des Ouvriers Bâtiment
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE MARTINIQUAISE DE PREFABRICATION 01/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE NAO - SIMP du 01 juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE MARTINIQUAISE DE PREFABRICATION 01/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE NAO - SIMP du 01 juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE MARTINIQUAISE DE PREFABRICATION 20/05/2019
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA SUD BATIMENT 26/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA SUD BATIMENT 09/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEBA 09/11/2017
Un accord de participation
ACCORD

Accord d'entreprise SORAMA 23/07/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD EST 21/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD EST 24/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DIVERSITE - EGALITE PROFESSIONNELLE H/F et DROIT D'EXPRESSION SPIE BATIGNOLLES SUD EST
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN 28/11/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TANTU 17/12/2018
Accord collectif de prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRASCIC 04/11/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et aux indemnités de petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise VACHER ET FRERES 04/10/2019
ACCORD RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DÉPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise VAPPEREAU GENET SABINE 10/07/2019
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise WELBOND ARMATURES 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ZWICKERT 17/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DE LA DUP ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ZWICKERT 07/05/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise bougard frederic 20/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD