Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (159 accords)

A.D.M. CONSTRUCTION

Accord d'entreprise A.D.M. CONSTRUCTION 27/07/2018
LES CONTREPARTIES DES HEURES SUPPLEMENTAIRES.
ACCORD

AGESIBAT

Accord d'entreprise AGESIBAT 28/05/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGESIBAT 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ALBERT ET FILS BATIMENT

Accord d'entreprise ALBERT ET FILS BATIMENT 27/06/2019
Accord d'entreprise sur Contingent d'heures supplémentaires,indemnités de déplacements, majorations pour travail exceptionnel de nuit, du dimanche ou d'un jour férié
ACCORD

ANDRE BTP

Accord d'entreprise ANDRE BTP 27/06/2018
ACCORD DE METHODE NAO ANDRE BTP
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 20/07/2018
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 25/06/2019
ACCORD METHODE NAO ANDRE BTP
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 19/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

BATICO 88 SARL

Accord d'entreprise BATICO 88 SARL 04/06/2018
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 06/11/2000
AVENANT

BATINOR

Accord d'entreprise BATINOR 13/12/2017
un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BATINOR 12/12/2018
NAO ACCORD 4 ANS
ACCORD

Accord d'entreprise BATINOR 04/03/2019
accord cse
ACCORD

BATISEVRE

Accord d'entreprise BATISEVRE 25/03/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNLLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

BESSONNEAU CARINI SARL

Accord d'entreprise BESSONNEAU CARINI SARL 24/09/2019
ACCORD ENTREPRISE HEURES SUPP ET CONTIGENT HEURES SUPP
ACCORD

BILLANGE J.M. BTP

Accord d'entreprise BILLANGE J.M. BTP 04/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONDITIONS D'OCTROI D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

BRUNEL ENTREPRISE

Accord d'entreprise BRUNEL ENTREPRISE 05/07/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

CABETE PERE ET FILS

Accord d'entreprise CABETE PERE ET FILS 27/06/2019
Accord collectif d'entreprise sur la durée de travail et les petits déplacements
ACCORD

CERTEC CONCEPT

Accord d'entreprise CERTEC CONCEPT 15/02/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CHAMBON CONSTRUCTION

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 21/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 21/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS
ACCORD

CHANUT BENJAMIN

Accord d'entreprise CHANUT BENJAMIN 02/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHANUT BENJAMIN 02/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

CHAUMETTE-DUPLEIX BAT.

Accord d'entreprise CHAUMETTE-DUPLEIX BAT. 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENTS
ACCORD

CHEVRIN GELI

Accord d'entreprise CHEVRIN GELI 02/09/2019
Accord d'entreprise du 01/09/2019
ACCORD

CLOTURES DE SEINE

Accord d'entreprise CLOTURES DE SEINE 19/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CMID

Accord d'entreprise CMID 04/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

COMTE

Accord d'entreprise COMTE 09/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE LA SOCIETE COMTE PORTANT SUR LES NAO ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 08/06/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP de la société COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 19/04/2019
ACCORD VOTE DEMATERIALISE
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 19/04/2019
ACCORD CSE
ACCORD

CONSTRUCTIONS B. FOURNIGAULT

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS B. FOURNIGAULT 08/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AMENAGEMENT-DUREE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS B. FOURNIGAULT 08/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA FERMETURE DE L'ENTREPRISE AU TITRE DES CONGES PAYES 2018/2019
ACCORD

CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES RATIONNELLES

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES RATIONNELLES 26/01/2018
Plan d'Epargne d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES RATIONNELLES 26/01/2018
Plan d'Epargne Retraite Collectif
ACCORD

CROISILLON

Accord d'entreprise CROISILLON 06/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DAUVILLIER

Accord d'entreprise DAUVILLIER 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

DEGAINE (NAO 2019)

Accord d'entreprise DEGAINE (NAO 2019) 16/01/2019
Négociations annuelle obligatoires 2019
ACCORD

DEGANIS

Accord d'entreprise DEGANIS 08/02/2019
Accord d'aménagement et de réduction collectif du temps de travail
ACCORD

DI.GI.BAT

Accord d'entreprise DI.GI.BAT 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

DIDIER FOUGERAY

Accord d'entreprise DIDIER FOUGERAY 26/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

DURAND ET FILS

Accord d'entreprise DURAND ET FILS 11/12/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD

E.U.R.L. EMMANUEL BAILLY

Accord d'entreprise E.U.R.L. EMMANUEL BAILLY 21/12/2018
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

EIFFAGE CONSTRUCTION NORD AQUITAINE

Accord d'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION NORD AQUITAINE 05/09/2019
NAO 2019 Accord Partiel
ACCORD

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CASSAGNE

Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CASSAGNE 14/12/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société Eiffage Energie Systèmes - Cassagne
ACCORD

ELLIPSE

Accord d'entreprise ELLIPSE 21/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ENTREPRISE ALM ALLAIN

Accord d'entreprise ENTREPRISE ALM ALLAIN 10/07/2018
PLAN D ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPLACEMENTS
ACCORD

ENTREPRISE AUGLANS

Accord d'entreprise ENTREPRISE AUGLANS 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

ENTREPRISE BONNET

Accord d'entreprise ENTREPRISE BONNET 02/08/2019
ACCORD D'ENTEPRISE
ACCORD

ENTREPRISE DEOTTO

Accord d'entreprise ENTREPRISE DEOTTO 19/06/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

ENTREPRISE FESTA

Accord d'entreprise ENTREPRISE FESTA 29/09/2017
Un avenant n°1 au Plan d'Epargne Entreprise
AVENANT

ENTREPRISE FOUCHER-FOURNIER

Accord d'entreprise ENTREPRISE FOUCHER-FOURNIER 02/10/2018
ACCORD ENTREPRISE MODULATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ENTREPRISE FUMASOLI

Accord d'entreprise ENTREPRISE FUMASOLI 05/02/2019
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime de fin d'année
ACCORD

ENTREPRISE GALLEGO

Accord d'entreprise ENTREPRISE GALLEGO 23/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES 2018-2022
ACCORD

ENTREPRISE GEORGES SAUVAGE

Accord d'entreprise ENTREPRISE GEORGES SAUVAGE 01/07/2019
Accord concernant l'amenagement du temps de travail en fonction du flux d'activité de l'entreprise
ACCORD

ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 16/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°2.2018 DU 16 MAI 2018 - PLANNING MAI 2019-AVRIL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 28/09/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 29/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°3.2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 29/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°4.2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 30/01/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 20/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE N°2.2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 16/05/2019
PLANNING MAI 2020-AVRIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE PICARD ET COMPAGNIE 16/05/2019
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES 2019-2020
ACCORD

ENTREPRISE RAYMOND MARTOREL

Accord d'entreprise ENTREPRISE RAYMOND MARTOREL 10/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ETABLISSEMENTS PACAUD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PACAUD 27/02/2019
prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

ETANDEX

Accord d'entreprise ETANDEX 19/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETANDEX 28/06/2019
accord égalité professionnelle h/f
ACCORD

ETIENNE DAZARD ET FILS

Accord d'entreprise ETIENNE DAZARD ET FILS 20/09/2019
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES ET ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

EURL DENIS VOEGELE

Accord d'entreprise EURL DENIS VOEGELE 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

EURL MOURET

Accord d'entreprise EURL MOURET 17/12/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

EURL PARETI BTP

Accord d'entreprise EURL PARETI BTP 15/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

EURL REMI LEFEVRE

Accord d'entreprise EURL REMI LEFEVRE 07/06/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

F.C.B.

Accord d'entreprise F.C.B. 28/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

F.M.BAT.

Accord d'entreprise F.M.BAT. 22/09/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 22 JUIN 2017
AVENANT

FONTANEL

Accord d'entreprise FONTANEL 14/09/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

GCBAT BOURGOGNE - FRANCHE COMTE

Accord d'entreprise GCBAT BOURGOGNE - FRANCHE COMTE 23/03/2018
ACCORD SUR LES INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

GETELEC TP

Accord d'entreprise GETELEC TP 02/10/2018
Accord relatif à la réduction des mandats des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GETELEC TP 15/06/2018
Procès-verbal d'accord partiel des NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GETELEC TP 17/05/2019
ACCORD EGALITE HOMMES -FEMMES
ACCORD

GMP SAS - Guillin Maçonnerie et Patrimoine

Accord d'entreprise GMP SAS - Guillin Maçonnerie et Patrimoine 11/10/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

IMPRESA PIZZAROTTI & CIE

Accord d'entreprise IMPRESA PIZZAROTTI & CIE 28/03/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail et sur les primes liées aux conditions particulières de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMPRESA PIZZAROTTI & CIE 28/05/2019
Accord d'entreprise portant sur le recours au travail le dimanche et à son organisation
ACCORD

ITB 77

Accord d'entreprise ITB 77 23/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ITB 77 31/01/2019
NAO 2019
ACCORD

JOSE OLIVEIRA RENOVATION

Accord d'entreprise JOSE OLIVEIRA RENOVATION 24/07/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

JT CONSTRUCTIONS

Accord d'entreprise JT CONSTRUCTIONS 23/07/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et aux petits déplacements;
ACCORD

KAVAK.F BATIMENT

Accord d'entreprise KAVAK.F BATIMENT 05/11/2018
ADHESION A L'ABATTEMENT DE 10% POUR FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

LANDRIEUX OLIVIER

Accord d'entreprise LANDRIEUX OLIVIER 26/07/2019
Un accord portant sur la durée du travail et l'organisation des petits déplacements
ACCORD

LIZEE

Accord d'entreprise LIZEE 25/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

M.C.G BATIMENT

Accord d'entreprise M.C.G BATIMENT 17/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET TAUX DE MAJORATION
ACCORD

MACONNERIE GENERALE VAL D'ORNAIN

Accord d'entreprise MACONNERIE GENERALE VAL D'ORNAIN 27/03/2019
accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

MACONNERIE GENNERALE DU VAL D'ORNAIN

Accord d'entreprise MACONNERIE GENNERALE DU VAL D'ORNAIN 23/07/2019
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
AVENANT

MAINTENANCE ET TRAVAUX SPECIAUX MTS

Accord d'entreprise MAINTENANCE ET TRAVAUX SPECIAUX MTS 26/03/2018
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MAISON GREVET

Accord d'entreprise MAISON GREVET 09/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON GREVET 15/07/2019
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

MAISONS A VIVRE

Accord d'entreprise MAISONS A VIVRE 04/06/2019
INDEMNITES PETITS DEPLACEMENTS ET CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

MAISONS D HISTOIRE

Accord d'entreprise MAISONS D HISTOIRE 26/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

MAS BTP

Accord d'entreprise MAS BTP 02/07/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAS BTP 16/07/2019
Accord Egalité Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MAS BTP 26/07/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MAS BTP 02/10/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

MDN

Accord d'entreprise MDN 08/12/2017
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE MDN
ACCORD

Accord d'entreprise MDN 30/11/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MDN 30/11/2018
accord entreprise égalité professionnelle
ACCORD

MONSIEUR VEYSSEYRE ROMAIN

Accord d'entreprise MONSIEUR VEYSSEYRE ROMAIN 08/02/2019
Accord collectif prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

MV2 MACONNERIE VERTICALE

Accord d'entreprise MV2 MACONNERIE VERTICALE 29/03/2019
ACCORD PRIME MACRON
ACCORD

NOBA

Accord d'entreprise NOBA 29/03/2018
modulation du temps de travail
ACCORD

NOMBRET ENTREPRISE

Accord d'entreprise NOMBRET ENTREPRISE 11/12/2017
AVENANT à l'accord AMTT du 23/10/1999
AVENANT

NOVARER

Accord d'entreprise NOVARER 07/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PATEU ET ROBERT

Accord d'entreprise PATEU ET ROBERT 12/02/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PATEU ET ROBERT 08/04/2019
Accord d'entreprise du 8 avril 2019 relatif à la mise en place du vote électronique chez PATEU ROBERT
ACCORD

PEDUZZI SAS

Accord d'entreprise PEDUZZI SAS 27/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL ET L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

PICARD

Accord d'entreprise PICARD 01/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°1.2018
ACCORD

PREVOSTO

Accord d'entreprise PREVOSTO 09/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PREVOSTO 15/07/2019
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

RENOV'TEC TRAVAUX D'ENTRETIEN ET CONST

Accord d'entreprise RENOV'TEC TRAVAUX D'ENTRETIEN ET CONST 11/01/2019
accord d'entreprise sur la gestion du temps de travail
ACCORD

ROTURIER SAS

Accord d'entreprise ROTURIER SAS 27/08/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

S L B SOCIETE LAURAGAISE BATIMENT

Accord d'entreprise S L B SOCIETE LAURAGAISE BATIMENT 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L ANNEE Societe SLB
ACCORD

S.E.B.B.

Accord d'entreprise S.E.B.B. 14/09/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

SARL PIERRE POUPON

Accord d'entreprise SARL PIERRE POUPON 24/11/2017
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SARL BLAIZEAU

Accord d'entreprise SARL BLAIZEAU 01/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

SARL BOUCHARD

Accord d'entreprise SARL BOUCHARD 01/07/2019
Un accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

SARL CARESSA BAT

Accord d'entreprise SARL CARESSA BAT 25/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SARL CASALINHO

Accord d'entreprise SARL CASALINHO 30/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

SARL FAVREAUX MIRANDA

Accord d'entreprise SARL FAVREAUX MIRANDA 30/11/2018
APPLICATION DU PROTOCOLE D'ACCORD SEINE-ET-MARNE DU 31 MAI 1995
ACCORD

SARL MANUEL CUTILLAS

Accord d'entreprise SARL MANUEL CUTILLAS 19/06/2019
Accord Entreprise
ACCORD

SARL MARIUS TEPASSO

Accord d'entreprise SARL MARIUS TEPASSO 04/03/2019
Accord pour l'application au personnel de la SARL MARIUS TEPASSO des dispositions de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 relative à une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre des mes
ACCORD

SARL SOMEBAT

Accord d'entreprise SARL SOMEBAT 15/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

SAS ENTREPRISE GUENO

Accord d'entreprise SAS ENTREPRISE GUENO 10/09/2019
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplementaires
ACCORD

SAS GAUMER

Accord d'entreprise SAS GAUMER 04/06/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

SAVOIE

Accord d'entreprise SAVOIE 22/06/2018
accord portant sur le droit à la déconnexion des salariés et l'usage responsable des outils numériques
ACCORD

SENDIN

Accord d'entreprise SENDIN 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SEPTENTRIONALE RESTAURAT MONUMENTS HIS

Accord d'entreprise SEPTENTRIONALE RESTAURAT MONUMENTS HIS 11/10/2019
accord collectif d'entreprise relatif aux déplacements
ACCORD

SOC EXPL LOSTUZZO

Accord d'entreprise SOC EXPL LOSTUZZO 15/03/2019
Accord collectif sur la prime excpetionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SOCIETE AQUITAINE DU BATIMENT

Accord d'entreprise SOCIETE AQUITAINE DU BATIMENT 11/09/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AQUITAINE DU BATIMENT 29/08/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 30/07/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 30/07/2019
Accord collectif relatif à la periodicite des negociation sur l'égalité hommes femmes de la société
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 30/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

SOCIETE CAMILOTTO

Accord d'entreprise SOCIETE CAMILOTTO 26/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AMENAGEMENT BATIME

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AMENAGEMENT BATIME 24/07/2019
Accord relatif à la renonciation au régime des indemnités de petits déplacements des Ouvriers Bâtiment
ACCORD

SOCIETE INDUSTRIELLE MARTINIQUAISE DE PREFABRICATION

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE MARTINIQUAISE DE PREFABRICATION 01/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE NAO - SIMP du 01 juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE MARTINIQUAISE DE PREFABRICATION 01/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE NAO - SIMP du 01 juin 2018
ACCORD

SOGEA SUD BATIMENT

Accord d'entreprise SOGEA SUD BATIMENT 26/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA SUD BATIMENT 09/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

SOGEBA

Accord d'entreprise SOGEBA 09/11/2017
Un accord de participation
ACCORD

SORAMA

Accord d'entreprise SORAMA 23/07/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

SPIE BATIGNOLLES SUD EST

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD EST 21/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD EST 24/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DIVERSITE - EGALITE PROFESSIONNELLE H/F et DROIT D'EXPRESSION SPIE BATIGNOLLES SUD EST
ACCORD

STE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN

Accord d'entreprise STE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN 28/11/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

TANTU

Accord d'entreprise TANTU 17/12/2018
Accord collectif de prime de pouvoir d'achat
ACCORD

TRASCIC

Accord d'entreprise TRASCIC 04/11/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et aux indemnités de petits déplacements
ACCORD

VACHER ET FRERES

Accord d'entreprise VACHER ET FRERES 04/10/2019
ACCORD RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DÉPLACEMENTS
ACCORD

VAPPEREAU GENET SABINE

Accord d'entreprise VAPPEREAU GENET SABINE 10/07/2019
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

WELBOND ARMATURES

Accord d'entreprise WELBOND ARMATURES 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

ZWICKERT

Accord d'entreprise ZWICKERT 17/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DE LA DUP ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ZWICKERT 07/05/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

bougard frederic

Accord d'entreprise bougard frederic 20/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD