Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

Accord d'entreprise 3P CONSTRUCTION 02/05/2023
accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise A CHAUX ET SABLE 18/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LES CONDITIONS DE DEPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise A CHAUX ET SABLE 18/11/2022
ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.M. CONSTRUCTION 27/07/2018
LES CONTREPARTIES DES HEURES SUPPLEMENTAIRES.
ACCORD

Accord d'entreprise ABS 21/06/2021
Un Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ADAMI CONSTRUCTION 25/09/2018
Un Accord relatif aux taux de majoration des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AFC INVESTISSEMENTS 17/07/2020
accord relatif à l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise AGESIBAT 28/05/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGESIBAT 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGESIBAT 02/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AJEBAT 28/06/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALBAN POULET 25/11/2021
contingent d heures supplémentaire et petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ALBERT ET FILS BATIMENT 27/06/2019
Accord d'entreprise sur Contingent d'heures supplémentaires,indemnités de déplacements, majorations pour travail exceptionnel de nuit, du dimanche ou d'un jour férié
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIZZATI PERE ET FILS 02/11/2022
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement du temps de travail, le forfait annuel en heures ou en jour, le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ALDEGHERI FRERES 19/08/2020
Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIER PAYSAGE 30/03/2022
Accord collectif portant sur l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES SUD PROVENCE CONSTRUCTION 09/05/2022
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALTITUDE 44 NORD OUEST 27/04/2022
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 27/06/2018
ACCORD DE METHODE NAO ANDRE BTP
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 20/07/2018
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 25/06/2019
ACCORD METHODE NAO ANDRE BTP
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 19/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 17/10/2019
AVENANT N° 2 à l'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DURÉE DU TRAVAIL DU PERSONNEL OUVRIER du 27 avril 2012
AVENANT

Accord d'entreprise ANDRE BTP 17/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PETITS DÉPLACEMENTS PERSONNEL OUVRIER
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRE BTP 26/10/2017
AVENANT N° 1 SUR L'ACCORD SUR LA DURÉE DU TRAVAIL DU 27.04.2012
AVENANT