Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › SOLIDAIRES SOLIDAIRES 18 881 accords signés Accord d'entreprise ESSOR SIEGE ET DIRECTION GENERALE 02/12/2021 Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire de L'ESSOR pour l'année 2021 Accord d'entreprise ESSOR SIEGE ET DIRECTION GENERALE 02/12/2021 Accord relatif au fonctionnement des CSE au sein de L'ESSOR et de L'ESSOR FORMATION Accord d'entreprise ESSOR SIEGE ET DIRECTION GENERALE 02/12/2021 Accord relatif aux moyens des CSE locaux et du CSE central Accord d'entreprise SATELEC 16/12/2024 Accord Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes 2025 2026 2027 Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST 09/06/2022 ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE ET CONSEIL DE DISCIPLINE 2022 Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 20/02/2025 Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 19/12/2024 UN ACCORD RELATIF AU BILAN NAO 2024 Accord d'entreprise ARGIMSA 08/02/2023 Accord d'Entreprise relatif aux représentants de proximité du CSE Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE - ALPES MARITIMES - VAR) 15/12/2022 Avenant de Prorogation des Dispositions de l'accord du 19 janvier 2021 relatif à l'exercice du dialogue social Accord d'entreprise PIERRE FABRE SA 10/12/2024 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE - REGIME DE PREVOYANCE - INCAPACITE INVALIDITE DECES - COTISATIONS 2025 Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 18/10/2024 Avenant à l'accord d'entreprise Valeo du 10.02.1986 poratnt sur l'application des nouvelles dispositions conventionnelles au 01/01/2025 Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 07/12/2023 Procès-verbal d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre hommes et femmes Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 08/07/2022 Accord égalité professionnelle hommes femmes Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 07/04/2022 Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif à l'octroi d'un congé sabbatique McDonald's Accord d'entreprise TRANSDEV SENART 23/01/2025 UN ACCORD RELATIF A LA SECURITE DU PERSONNEL Accord d'entreprise TRANSDEV PAYS DE FONTAINEBLEAU 18/09/2024 Un Avenant N°1 à l'accord de transition relatif au statut social de la Société Transdev Pays de Fontainebleau Accord d'entreprise PROTECTION INTENSIVE LOCAUX ENTREPRISE 25/08/2023 Emploi des séniors Accord d'entreprise PROTECTION INTENSIVE LOCAUX ENTREPRISE 25/08/2023 Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 21/06/2022 Avenant N°1 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 en date du 21/06/2022 Accord d'entreprise CHRONOPOST 15/03/2024 ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP Accord d'entreprise OCTO TECHNOLOGY 22/12/2023 Accord sur le dialogue social Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS 31/10/2023 AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PRÉVOYANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS 31/10/2023 AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX PRINCIPES DIRECTEURS ET MESURES SOCIALES D’ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DU BHV MARAIS ACCOMPAGNÉ DE LA SÉPARATION DE L’IMMOBILIER DE L’EXPLOITATION Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS 01/09/2023 AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PREVOYANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR Accord d'entreprise EPIC EAU DE PARIS 23/02/2023 accord de revalorisation de la contribution d'Eau de Paris aux frais de repas ‹ 1 2 ... 81 82 83 84 85 86 87 ... 748 749 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié