Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Durée collective du temps de travail Durée collective du temps de travail Accord d'entreprise SCREEN SPE FRANCE SARL 05/05/2023 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise NAVOCEAN SERVICES 16/12/2022 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PÉRIODE ANNUELLE EN JOURS Accord d'entreprise TOKIMO 02/01/2023 ACCORD D'ENTREPRISE METTANT EN PLACE UN FORFAIT EN JOUR NON CADRE Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 15/11/2022 Protocole Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE MOULINS LES METZ 22/07/2024 Avenant n° 1 à l'accord aménagement du temps de travail Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 15/07/2024 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 12/07/2024 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POURSUITE D'ACTIVITE DES SECTEURS ACIERIE ET LAMINOIR Accord d'entreprise BOUCHET VALORISATION 27/02/2024 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail sur l'année Accord d'entreprise KLEOM 19/07/2024 Accord relatif aux Statuts Social de Kléom Accord d'entreprise HOP! 19/08/2024 Avenant 14 à la Convention d'entreprise du Personnel Navigant Commercial du 05/07/2017 Accord d'entreprise ASS LE PETIT BONHEUR 24/07/2024 ACCORD D'ENTREPRISE 2024 Accord d'entreprise FIMUREX MEDITERRANEE 22/04/2024 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise EQUALINE 11/07/2024 ACCORD SUR LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2024 Accord d'entreprise MILHAUD 31/07/2024 Accord portant sur la durée, l'aménagement, et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise CLINIQUE BELLE RIVE 02/08/2024 NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutér 2024 Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEUR BREST METROPOLE AMENAGEMENT 12/06/2024 Accord collectif régissant le statut collectif au sein de l'UES BMA Accord d'entreprise FOURE LAGADEC BREST 29/07/2024 AVENANT N°5 - ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES ACCORDS DENONCES RELATIFS A LA DUREE DU TRAVAIL DES SALARIES SOUMIS A L'HORAIRE APPLICABLE AU SEIN D'UN ATELIER, SERVICE OU D'UNE EQUIPE AU SEIN DE FOURE LAGADEC BREST Accord d'entreprise ALPHACAN 03/07/2024 Un accord de substitution dit d'adaptation relatif aux durées du travail ALPHACAN / PROFIALIS Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 04/07/2024 UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE Accord d'entreprise ADHEX DECORATION & INDUSTRIAL MARKING 03/07/2024 Un accord relatif à l'Organisation du travail et diverses mesures d'ordre social (Classification) Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 18/07/2024 Accord d'entreprise du 18 juillet 2024 relatif aux conditions et modalités de l'organisation du temps de travail au sein de DMS Accord d'entreprise CHALLANCIN ACCUEIL ET SERVICES 04/07/2024 Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ODYSSEY REINSURANCE COMPANY 23/05/2024 Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise Big Groupe 19/12/2023 Négociation Annuelle Obligatoire 2024 Accord d'entreprise LOGITRANS 74 02/05/2024 Accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail ‹ 1 2 ... 191 192 193 194 195 196 197 ... 1010 1011 › Quand octroyer une contrepartie obligatoire en repos ? La complexité de la contrepartie obligatoire en repos vient essentiellement du fait qu’il est possible d’octroyer plus d’heures de repos Temps de travail et mineurs : les règles à connaître S’agissant du temps de travail d’un mineur, il convient de distinguer selon que celui-ci a plus ou moins de 16 ans. Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Exemple d’optimisation du temps de travail et des heures supplémentaires Le régime des heures supplémentaires s’applique lorsque le temps de travail n’est pas annualisé par le biais d’une convention de forfait en heures ou en jours. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
