Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 02/05/2025 DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LAROCHE INDUSTRIES 10/06/2025 Accord entreprise sur le partage de la valeur ajoutée à durée déterminée Accord d'entreprise LAROCHE INDUSTRIES 10/06/2025 Accord d'entreprise Majoration des heures supplèmentaires Accord d'entreprise LAROCHE INDUSTRIES 10/06/2025 Accord d'Entreprise Equipe de suppléance Accord d'entreprise LAROCHE INDUSTRIES 10/06/2025 ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE NAO Aménagement du Temps de Travail Accord d'entreprise LAROCHE INDUSTRIES 10/06/2025 Accord NAO portant sur les salaires effectifs 2025 Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA SUD-OUEST 13/06/2025 Avenant à l'accord d'harmonisation des statuts du 11 juillet 2008 au sein de la société eiffage energie systemes - Clevia Sud Ouest Accord d'entreprise INOVIE SYNAIRBIO 29/04/2025 PV d'ouverture des négociations annuelles obligatoires 2025 Accord d'entreprise MUTAMI 21/05/2025 Accord portant sur le droit à la Déconnexion Accord d'entreprise MUTAMI 21/05/2025 accord sur mise en place d'un congé pour raison de santé gynécologique Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 03/06/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION au sein de l’EESC TBS Accord d'entreprise GEIREC CONCARNEAU 08/07/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE Accord d'entreprise SOGOLF 20/05/2025 Accord d’entreprise relatif à la durée du travail, aux congés payés et à la mise en place d’un régime d’astreinte Accord d'entreprise GELAGRI-BRETAGNE 06/02/2025 Accord sur la mise en place des équipes de suppléance Accord d'entreprise IGC ENVIRONNEMENT 25/04/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année Accord d'entreprise CRISTALENS INDUSTRIE 19/05/2025 avenant de révision de l'accord sur l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - Avt Révision Accord Temps de Travail 23.12.99) 31/01/2025 Un Avenant de Révision de l'Accord du 23/12/1999 sur le Temps de Travail, relatif aux Forfaits Jours Accord d'entreprise LALLEMAND SPECIALTY CULTURES 12/11/2024 Un Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GXO LOGISTICS GENAS FRANCE 21/05/2025 UN ACCORD GXO LOGISTICS GENAS FRANCE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2025 PROTOCOLE D'ACCORD Accord d'entreprise SOLUTION BI FRANCE 28/04/2025 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - RTT Accord d'entreprise BRAIN TRUST PARIS 18/11/2024 Accord d'entreprise forfait annuel en jours Accord d'entreprise ACCENTURE FRANCE DEFENSE 16/07/2024 Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail ai sein de la société Accenture France Défense Accord d'entreprise ENTREPRENEURS & FINANCE 20/11/2024 Durée du travail Accord d'entreprise GROUPEMENTS DE DEFENSE SANITAIRE FRANCE 17/05/2024 GDS FRANCE ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise THE BEAUTIFUL PEOPLE 02/05/2024 ACCORD DE MISE EN PLACE DU DISPOSITIF FORFAIT JOURS ‹ 1 2 ... 118 119 120 121 122 123 124 ... 1285 1286 › Modèle de clause de véhicule de fonction Modèle de clause de véhicule de fonction Start-up et Requalification : les nouveaux modèles en danger Plusieurs sociétés sont apparues ces dernières années reposant sur un business model simple : jouer le rôle d’intermédiaire en mettant en relation un prestataire et un client final. Le CDD Le Transfert d’Entreprise en droit social : Fonctionnement Cession et acquisition d'entreprise: les règles en droit social. Clause de mobilité Dans le cadre d’un contrat de travail, un lieu de travail est toujours précisé. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas