Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise TRUFFLE CAPITAL 29/11/2023 ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET DU DROIT A LA DECONNEXION Accord d'entreprise NEXTPROTEIN 08/06/2023 ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ NEXTPROTEIN Accord d'entreprise NEXTPROTEIN 08/06/2023 ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ NEXTPROTEIN Accord d'entreprise NEXTPROTEIN 08/06/2023 ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ NEXTPROTEIN Accord d'entreprise G2V 07/12/2023 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE G2V Accord d'entreprise ALLIANCE DIGITALE 04/12/2023 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise AARPI FOLEY HOAG 01/12/2023 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CARAX 08/11/2023 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise Ecocert Environnement 06/11/2023 Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Ecocert Environnement Accord d'entreprise GRANDAUDITION 16/11/2023 ACCORD COLLECTIF GRANDAUDITION SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CHARGETEX 39 02/11/2023 ACCORD SUR LA DURÉE, L'AMÉNAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ CHARGETEX 39 Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE SERVICES A LA PERSONNE ET DE PROXIMITE 06/02/2023 Accord relatif à la mise en place d’une convention de forfait en jours Accord d'entreprise SAP-SERVICES 06/02/2023 Accord relatif à la mise en place d’une convention de forfait en jours Accord d'entreprise SAS DU DOME DES MIAGES 17/01/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE 01/03/2022 Procès-Verbal Négociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2021 Accord d'entreprise DECASPORT 22/01/2025 ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CYPRIUM 10/02/2025 Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise CYPRIUM 10/02/2025 Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise EPCO ENERGIES 17/02/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL SARL EPCO ENERGIES Accord d'entreprise BF AVOCATS 14/02/2025 Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise PRAUBAG 01/01/2025 Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise VIATRIS HEALTHCARE 07/02/2025 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOPROFEN 10/01/2025 Accord d'entreprise NAO 2025 Accord d'entreprise HARRAULT GRAND EST 07/11/2024 Accord relatif à l'organisation du temps de travail et à l'indemnisation du télétravail Accord d'entreprise ELADIS 03/02/2025 Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours ‹ 1 2 ... 203 204 205 206 207 208 209 ... 1286 1287 › CDD en cas de suppression de poste Lorsqu’un employeur décide de supprimer un poste de travail et que le titulaire a déjà définitivement quitté le poste de façon anticipée. Lettre à un salarié refusant une modification de son contrat de travail pour motif personnel Lettre à un salarié refusant une modification de son contrat de travail pour motif personnel Le Transfert d’Entreprise en droit social : Fonctionnement Cession et acquisition d'entreprise: les règles en droit social. Modification de l’échelon ou du coefficient : faut-il un avenant au contrat de travail ? S’il est possible de faire un rattachement à la qualification du salarié afin de mettre en avant la nécessité de faire signer un avenant pour modifier le coefficient ou l’échelon, la solution est selon nous moins évidente si ce changement n’entraîne Travail Temporaire : L'Application du Contrat de Mission Le contrat de mission peut comporter une période d'essai. Sa durée est déterminée soit par : Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
