Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC EURE&LOIR 25/01/2025 Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail Accord d'entreprise ASS DEPART SAUVEGARDE ENFANT A L'ADULTE 31/01/2025 ACCORD RELATIF AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE Accord d'entreprise KE FRANCE 21/01/2025 NAO 2025 Accord d'entreprise NOVO NORDISK PRODUCTION SAS 10/02/2025 Accord triennal relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) Accord d'entreprise ID LOGISTICS SELECTIVE 17 10/02/2025 Accord collectif relatif à la mise en place de repos compensateur de remplacement au sein de la société ID LOGISTICS SELECTIVE 17 Accord d'entreprise EDITIONS LLB 06/02/2025 UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS Accord d'entreprise SELARL UNIBIO 31/01/2025 UN AVENANT 2025 A L'ACCORD UNIBIO DU 27 SEPTEMBRE 2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR 19/12/2024 Accord Forfait Annuel Jours Accord d'entreprise VIMMOS 19/12/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES CADRES Accord d'entreprise SINAY 21/01/2025 LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIETE SINAY Accord d'entreprise UNION PATRONALE ARIEGE PYRENEES 06/01/2025 Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise VILOGIA PRIVILEGE 02/12/2024 Accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ACURITY 03/02/2025 Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours Accord d'entreprise AGENOR PARTIES COMMUNES 31/01/2025 Accord forfait jours Accord d'entreprise LES EOLIENNES EN MER SERVICES 04/02/2025 Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation dérogatoire du travail en mer Accord d'entreprise EPPY 04/02/2025 Accord d'entreprise durée du travail - droit à la déconnexion Accord d'entreprise GEODE ENVIRONNEMENT 03/02/2025 ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MUTUELLE UNEO 17/12/2024 Accord collectif portant sur le nomadisme au sein d'Unéo Accord d'entreprise ORA AUDIOLIGHT 31/01/2025 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise LABORATOIRE CIAFFOLONI 83 29/01/2025 mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise DRB FUTUROPOLE 17/01/2025 accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise DRB GROUPE 20/12/2024 Accord sur le temps de travail Accord d'entreprise BRICARD 17/12/2024 Un Accord Collectif Aménagement temps de travail Année 2025 Accord d'entreprise SUDPACK MEDICA AG 30/01/2025 Un Accord collectif de substitution en vue de l'harmonisation du statut collectif des salariés et de la mise en place d'un dispositif de forfait annuel en jours Accord d'entreprise SAGRAMAT 28/01/2025 Accord relatif aà l'aménagement du temps de travail ‹ 1 2 ... 205 206 207 208 209 210 211 ... 1286 1287 › CDD d’usage sans terme précis Il est d’usage dans certains secteurs d’activités de n’embaucher qu’en CDD et non en CDI. Un apprenti peut-il demander une période d’essai ? La période d’essai est un laps de temps, dans lequel l’employeur veut s’assurer que le salarié embauché convient pour le poste sur lequel il a été recruté et le salarié souhaite Contrat de travail : Directeur Général de Société Anonyme (SA) Trouvez ci-joint notre modèle de Contrat de travail pour un Directeur Général de Société Anonyme (SA) : Modèle de clause de véhicule de fonction Modèle de clause de véhicule de fonction Modèle CDD d’usage à terme précis Il est d’usage dans certains secteurs d’activités de n’embaucher que sur CDD et non en CDI. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
