Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise AV.CO.BOIS 04/05/2023 Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise Z NAUTIC 25/04/2023 Accord collectif d'entreprise forfait annuel en jours Accord d'entreprise G. NEDELEC CARHAIX 17/01/2025 Accord relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise G.NEDELEC QUIMPER 10/01/2025 Accord relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise G. NEDELEC PONT L'ABBE 10/01/2025 Accord relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise VERLINDE S.A.S. 01/04/2024 Accord collectif relatif à certains avantages sociaux Accord d'entreprise JEAN-PIERRE PALEY 25/02/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail sur l'année pour les salariés à temps partiel Accord d'entreprise AMI SANTE AU TRAVAIL 28/11/2024 Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SDEL ENERGIE 30/01/2025 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SUNSTICE 24/02/2025 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT 27/11/2024 Avenant n°4 au protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de service du 06 Novembre 2001 et portant accord sur la durée du travail Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT 27/11/2024 Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps en date du 6 février 2013 Accord d'entreprise ANAIS 08/02/2025 LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise NICE NORD ET SES COLLINES (COMITE DE PILOTAGE POUR UNE COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE - NICE NORD ET S 04/12/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU TELETRAVAIL Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHALON-MEGARD 16/01/2025 Décompte temps travail dans le cadre convention forfait jours Accord d'entreprise MAREBAM 17/12/2024 ACCORD FORFAIT JOURS Accord d'entreprise AGENCE D'INNOVATION DE LA REUNION 31/10/2024 Accord collectif sur la mise en place du forfait jours Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE L'OUEST ( CPTS OUEST) 11/12/2024 ACCORD MISE EN PLACE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CERBALLIANCE REUNION 17/12/2024 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE DONT LE TEMPS DE TRAVAIL EST DECOMPTE EN JOURS Accord d'entreprise GNOSIS BY LESAFFRE FRANCE 11/02/2025 Accord relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise AIR CORSICA 07/07/2023 Accord temps alterné PNT Accord d'entreprise TELMA 16/04/2024 Avenant de révision de l'accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise -18 SAS (Forfait Annuel Jours) 27/09/2023 Un Accord relatif au Forfait Annuel en Jours Accord d'entreprise KALHYGE 1 (Statut Collectif des Salariés du Groupe Fermé "ex KALHYGE 4" ) 14/12/2022 Un Accord relatif au Statut Collectif des Salariés du Groupe Fermé "ex KALHYGE 4" pour tenir compte de la fin prochaine de l'Accord de Performance Collective (APC) ou Accord "Rebond" Accord d'entreprise LE - CAC 07/02/2025 Accord d'aménagement du temps de travail ‹ 1 2 ... 201 202 203 204 205 206 207 ... 1286 1287 › CDD Tremplin : Quel Fonctionnement ! La particularité du CDD tremplin est la fixation d'une durée de travail minimale qui ne peut être inférieure à vingt heures hebdomadaires. Modèle d’avenant à un CDD Il n’est possible de renouveler un CDD que si le contrat est conclu avec un terme précis, c'est-à-dire, lorsque la date de fin est connue et mentionnée dans le contrat de travail. Travail Temporaire : Etablissement du Contrat Pour le travail temporaire, un écrit est nécessaire afin de constituer des contrats de : Lettre de reprise d’une voiture de fonction Trouver ci-joint notre modèle de lettre de reprise d’une voiture de fonction : Contrat d’engagement éducatif : CEE La définition et l’objet du contrat d’engagement éducatif Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
