ALE INTERNATIONAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 60203318500144

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES ET AUX INTERVENTIONS PROGRAMMEES (T09225076095)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail (T09223061256)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord relatif au compte épargne formation (T09223061257)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord relatif au compte épargne temps (T09223061258)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique des établissements de la société ALE International (T09222035946)
  Début : 18/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T09220021717)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord de méthode et de calendrier social 2020 (T09220016060)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord de révision à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 15 juin 2001 et de ses avenants du 28 septembre 2005 et du 21 décembre 2016 (T09219011474)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord de révision de l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 22 novembre 2000 et de son avenant du 21 décembre 2016 (T09219011483)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord de révision à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne formation du 15 juin 2001 et de ses avenants des 28 septembre 2005 et 21 décembre 2016 (T09219011491)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord d'entreprise sur le découpage en établissements distincts pour la mise en place du CSE (T09218003425)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Avenant 3 -2018 à l'accord relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle politique de rémunération annuelle variable 2008 (T09218002187)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS (A09218030513)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord de méthode et de calendrier social 2018 (A09218030531)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018 (A09218028994)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE ALE INTERNATIONAL (T09226078585)
  Début : 27/02/2026 Fin : 26/02/2031
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS Et MIXITE des METIERS AU SEIN DE LA SOCIETE ALE International (T09226079528)
  Début : 01/12/2025 Fin : 30/11/2029
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (T09225069960)
  Début : 01/12/2024 Fin : 30/11/2028
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• AVENANT N°1 PORTANT PROROGATION DE L’ACCORD ALE INTERNATIONAL SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 22 FEVRIER 2022 (T09226077927)
  Début : 15/01/2026 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• ACCORD DE METHODE ET DE CALENDRIER SOCIAL 2026 (T09226077925)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord sur le dialogue social (T09223043903)
  Début : 04/07/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA CONSULTATION DES COLLABORATEURS DE LA SOCIETE ALE INTERNATIONAL SUR L’ACCORD GEPPMM (T09226078587)
  Début : 19/02/2026 Fin : 27/03/2026
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• ACCORD ALE INTERNATIONAL SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T09222032242)
  Début : 22/02/2022 Fin : 21/02/2026
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord de méthode et calendrier social 2025 (T09225070179)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord de méthode et de calendrier social 2024 (T09224063179)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• ACCORD DE METHODE ET DE CALENDRIER SOCIAL 2023 (T09223039822)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Protocole d'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour 2023 (T09223039563)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord de méthode et de calendrier social 2022 (T09222031619)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Protocole d'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour 2022 (T09222030525)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS (T09222035020)
  Début : 07/07/2022 Fin : 08/12/2022
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord de méthode et de calendrier social 2021 (T09221022854)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Protocole d'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour 2021 (T09221022855)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• ACCORD ALCATEL LUCENT ENTERPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T09218005457)
  Début : 11/10/2018 Fin : 10/10/2021
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Protocole d'Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour 2020 (T09220016061)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord d'entreprise n°2 relatif aux mesures exceptionnelles d'urgence économique et d'adaptation à la lutte contre la pandémie de Covid 19 (T09220019094)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/08/2020
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles d'urgence économique et d'adaptation à la lutte contre la pandémie de Covid-19 (T09220017245)
  Début : 01/04/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A09218029058)
  Début : 01/07/2017 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• Accord de méthode et de calendrier social 2019 (T09219008030)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL

• ¨Protocole d'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour 2019 (T09219007072)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL