ARRIVE SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54665036700016

• UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA VALORISATION DES ACTIONS DE FORMATIONS INTERNES (T08525063773)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARRIVE SAS

• UN ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (T08524061643)
  Début : 30/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARRIVE SAS

• Un Avenant n°6 relatif à l'ajustement du système de modulation au sein de la société du 05/11/1997 (T08523008172)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARRIVE SAS

• Un avenant n° 1 à l'avenant de révision en date du 20 décembre 2017 de l'accord collectif d'entreprise du 1er juillet 2005 instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" (T08522007764)
  Début : 22/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARRIVE SAS

• UN AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T08522005971)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T08521004770)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARRIVE SAS

• UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08520003249)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T08520003109)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08520003110)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08519001183)
  Début : 05/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU 2 MAI 1995 CONCERNANT LE PERSONNEL DE MAINTENANCE (T08518000236)
  Début : 15/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08525062944)
  Début : 10/06/2025 Fin : 10/06/2028
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• Un Accord sur l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société (T08525062874)
  Début : 27/05/2025 Fin : 27/05/2028
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• Un accord collectif d'entreprise sur l'aménagement des fins de carrières (T08525062160)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE pour la société ARRIVE SAS (T08523007999)
  Début : 02/02/2023 Fin : 04/04/2027
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• UN AVENANT DE PROLONGATION DU DISPOSITIF ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T08525063772)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/03/2026
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T08525062604)
  Début : 26/03/2025 Fin : 26/03/2026
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• Un avenant à l'accord collectif d'entreprise du 01/04/2022 relatif à la mise en place d'un dispositif APLD (T08522007763)
  Début : 27/12/2022 Fin : 31/12/2025
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• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T08524060892)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/03/2025
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• Un accord sur les objectifs d'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T08523060538)
  Début : 22/12/2023 Fin : 21/12/2024
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• UN ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (T08521005816)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/12/2024
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• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T08523008107)
  Début : 23/02/2023 Fin : 22/02/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (T08520004092)
  Début : 06/11/2020 Fin : 05/11/2023
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• Un accord relatif aux modalités de versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) (T08523008319)
  Début : 03/04/2023 Fin : 05/05/2023
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• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T08522006353)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE (T08522006212)
  Début : 28/02/2022 Fin : 28/02/2023
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• Un accord sur les mesures d'anticipation sur la négociation annuelle obligatoire à venir en 2023 (T08522007302)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/02/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T08521004797)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/03/2022
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• UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08521005767)
  Début : 26/11/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08521004355)
  Début : 18/12/2020 Fin : 17/12/2021
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• UN ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (A08517003963)
  Début : 17/11/2017 Fin : 16/11/2020
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• ACCORS SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T08519002259)
  Début : 01/08/2019 Fin : 31/07/2020
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T08519001743)
  Début : 01/03/2019 Fin : 28/02/2020
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• UN ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT (T08519001612)
  Début : 01/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018, sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (A08518004513)
  Début : 01/03/2018 Fin : 28/02/2019
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