BANQUE CHALUS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 85520101800014

• Dispositif de Souplesse Temps (T06324061313)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION 2024 (T06324060582)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique (T06322004298)
  Début : 13/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION 2020 (T06320002803)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Possibilité de recours à la visioconférence pour le déroulement des réunions du CSE (T06319001817)
  Début : 21/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise relatif au vote électronique (A06318003665)
  Début : 20/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise relatif au vote électronique (T06318000002)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Assurance complémentaire santé (T06324061422)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise relatif à la solidarité et aux dons de jours de repos (T06325061912)
  Début : 16/05/2025 Fin : 30/04/2028
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE DISPOSITIF ACCOMPAGNEMENT PARENTALITE (T06325062541)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE DISPOSITIF SOUTIEN AUX SALARIES AIDANTS (T06325062544)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ASSURANCE INVALIDITE-DECES DES SALARIES AUPRES DU GROUPE (T06325062546)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise dispositif "CESU Handicap" (T06325061624)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• DISPOSITIF CESU GARDE D'ENFANTS (T06324061428)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (T06324061312)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T06323060225)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES DELEGUES SYNDICAUX (T06325062567)
  Début : 17/12/2025 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T06325061652)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T06325061653)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Assurance Invalidité Décès auprès de GENERALI (T06323005593)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Dispositif Accompagnement parentalité (T06323005594)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Dispositif de Souplesse Temps (T06323005596)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Assurance complémentaire Santé (T06319001876)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise relatif à la solidarité et aux dons de jours de repos (T06322004539)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRVAIL (T06324060583)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise dispositif "CESU Handicap" (T06322004538)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord sur le droit à la déconnexion (T06323060226)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise relatif au dispositif "CESU Garde d'enfants" (T06323005591)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'Entreprise relatif au Télétravail (T06323005939)
  Début : 15/04/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION 2023 (T06323005946)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T06320002965)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• DROIT A LA DECONNEXION (T06320002967)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Assurance Invalidité Décès auprès de GENERALI (T06319001877)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T06322004449)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Dispositif Accompagnement parentalité (T06319001873)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• CESU Garde d'Enfants (T06319001874)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Dispositif de Souplesse Temps (T06319001875)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS AU SALARIE PARENT D UN ENFANT GRAVEMENT MALADE (T06319001228)
  Début : 24/04/2019 Fin : 23/04/2022
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (A06318003354)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (A06318003667)
  Début : 20/12/2017 Fin : 19/12/2020
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS

• Accord du 10/04/2020 sur la prise des jours de repos et les mesures sociales d'urgence définies dans le cadre de la crise sanitaire (T06320002333)
  Début : 11/04/2020 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise BANQUE CHALUS