BESSAC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30158934700022

• Accord collectif d’entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2026 (T03125066092)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BESSAC

• Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T03123060826)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BESSAC

• Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée. (T03122012903)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BESSAC

• Accord collectif d’entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T03122010306)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BESSAC

• Accord collectif d'entreprise la NAO 2020 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T03120007347)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise sur la NAO portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T03119004799)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BESSAC

• Accord sur la NAO (T03119002110)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER METRO LIGNE 15 EN (T03126066449)
  Début : 02/02/2026 Fin : 31/08/2027
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• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR LA SOCIETE BESSAC (T03123013666)
  Début : 18/02/2023 Fin : 17/02/2027
  Accord d'entreprise BESSAC

• Avenant n° 3 à l'Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la QVT pour la société Bessac (T03125064719)
  Début : 21/03/2025 Fin : 21/03/2026
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• Accord collectif d’entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T03124063569)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• L’AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER INELFE (T03125064350)
  Début : 17/03/2025 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER INELFE (T03124063049)
  Début : 15/10/2024 Fin : 31/03/2025
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• Avenant n°2 à l'Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et de la QVT pour la société BESSAC (T03124061885)
  Début : 24/05/2024 Fin : 12/02/2025
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• Accord collectif d'entreprise organisation du travail sur le chantier métro Lot 4 (T03124062587)
  Début : 18/08/2024 Fin : 30/09/2024
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• ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE ORGNAISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER VL8 Lot 1 (T03123014994)
  Début : 04/09/2023 Fin : 05/09/2024
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER PAUL HOCHART (T03124061492)
  Début : 18/03/2024 Fin : 18/07/2024
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• ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER VL8 LOT 3 (T03124061281)
  Début : 25/02/2024 Fin : 15/07/2024
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• Accord collectif d'entreprise organisation du travail sur le chantier VL8 Lot 3 (T03124061082)
  Début : 29/01/2024 Fin : 15/07/2024
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• ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER INELFE (T03124061018)
  Début : 05/02/2024 Fin : 15/06/2024
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• Avenant n°1 à l'Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail pour la société Bessac (T03123060573)
  Début : 27/11/2023 Fin : 12/02/2024
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• ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE PORTANT SUR L ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER DU BASSIN D AUSTERLITZ (T03122012176)
  Début : 22/08/2022 Fin : 30/10/2022
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• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03119003296)
  Début : 23/05/2019 Fin : 22/05/2022
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• Avenant de prorogation à l’accord relatif au travail du dimanche sur le chantier T2A dans le cadre de l’organisation spéciale 7/7jrs, 24/24h dénommée « 5-2, 5-2, 5-6 » (T03121009793)
  Début : 02/02/2021 Fin : 31/01/2022
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• ORGANISATION DE TRAVAIL SUR LE CHANTIER T2A T3A (T03121007686)
  Début : 22/02/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord ARTT (T03120005626)
  Début : 01/04/2020 Fin : 30/04/2021
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• Accord relatif au travail exceptionnel du dimanche 25 10 2020 sur le chantier L15 T2A (T03120007126)
  Début : 25/10/2020 Fin : 25/10/2020
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (A03118007129)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX REGLES D'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL DE CHANTIER (A03118007131)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• accord collectif d'organisation du travail sur le chantier de creusement d'un tunnel (A03117006041)
  Début : 06/11/2017 Fin : 05/01/2018
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