BRL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 55020066100019

• accord relatif au compte épargne temps (T03025062038)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• Accord aménagement du temps de travail (T03024060727)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• Avenant 1 à l'accord relatif au compte épargne temps (T03024060736)
  Début : 03/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• Avenant 1 à l'accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé du 16/12/2022 (T03024060558)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• Avenant n°1 à l’Accord collectif instituant un régime prévoyance complémentaire de « incapacité, invalidité, décès » du 16/12/2022 (T03024060559)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• Avenant aux accords du 22/06/2009 - Cadres bénéficiant d'une convention de forfait en jours (T03024060411)
  Début : 07/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• l'avenant n°1 à l'accord relatif à l'adoption du vote électronique au sein de l'UES BRL (T03023060079)
  Début : 02/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• l'avenant de révision de l'Accord sur la mise en place des comités sociaux et économiques (CSE) des sociétés de l'U.E.S BRL et du comité social et économique central (CSEC) (Dénommé "Accord Zéro") (T03023005165)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• l'accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de Frais de santé (T03023004737)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• l'accord collectif instituant un régime de prévoyance complémentaire "Incapacité, invalidité, décès" (T03023004735)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• l'accord collectif instituant un régime de prévoyance complémentaire "Décès" (T03023004736)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• UN ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'UES BRL (T03019001536)
  Début : 03/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DCS-INCAPACTE-INVALIDITE (A03018002661)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• UN ACCORD SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX (A03018002663)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL

• Accord collectif sur l’ensemble des thèmes de la négociation collective obligatoire au sein de l’UES BRL (T03025061439)
  Début : 11/03/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise BRL

• Accord relatif à l'augmentation exceptionnelle des bénéfices des sociétés de l'UES BRL (T03024060917)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BRL

• Avenant n°1 à l’Accord d’intéressement aux résultats de l’UES BRL du 11 juin 2019 (T03024060918)
  Début : 10/10/2024 Fin : 31/12/2027
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• L'ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES de l’U.E.S. BRL (T03023005220)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2027
  Accord d'entreprise BRL

• Avenant 2 à l'accord relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de l'UES BRL (T03025061702)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BRL

• Accord sur les salaires, la rémunération et la mobilité durable de BRL (T03025061341)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BRL

• Avenant 1 à l'accord relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de l'UES BRL du 16/12/2021 (T03024060916)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD INTERGENERATIONNEL (T03022003729)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BRL

• Accord sur les salaires, la rémunération, l'égalité professionnelle et la mobilité durable (T03024060408)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BRL

• UN ACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL (T03022003730)
  Début : 03/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• l'accord sur les salaires, la rémunération, l'égalité professionnelle et la mobilité durable (T03023004804)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BRL

• UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T03019001266)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise BRL

• UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LA REMUNERATION, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MOBILITE DURABLE DE LA SOCIETE BRL - EXERCICE 2022 (T03022003983)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DES ADMINISTRATEURS SALARIES (T03021003133)
  Début : 10/06/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BRL

• UN ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL EXERCICE 2021 (T03021002918)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BRL

• UN Avenant n°2 à l'Accord relatif à la prorogation de l'Accord collectif 2017-2019 Contrat de génération SIGNE LE 04/09/2019 (T03020002681)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BRL

• UN AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE L’ACCORD COLLECTIF 2017-2019 CONTRAT DE GENERATION SIGNE LE 04/09/2019 (T03020002234)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BRL

• UN ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL DANS LE CADRE DE LA NAO EXERCICE 2020 (T03020002122)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BRL

• UN AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL EXERCICE 2020 SIGNE LE 10/03/2020 (T03020002124)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD NAO POUR LA SOCIETE BRL EXERCICE 2019 (T03019001038)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (PAP) ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DES SOCIETES (CSE) DE L'U.E.S BRL (T03019001539)
  Début : 03/10/2019 Fin : 11/12/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE L'ACCORD TRIENNAL SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES (T03018000604)
  Début : 01/01/2019 Fin : 30/06/2019
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• UN ACCORD SALARIAL POUR 2018 (A03018002664)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES ADMINISTRATEURS SALARIES (T03018000370)
  Début : 03/09/2018 Fin : 04/12/2018
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