DEN HARTOGH FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42238861100036

• AVENANT N°2 À L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 03 JANVIER 2023 relatif à la Prime de 13e mois (T07625064372)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• avenant prime 13e mois (T07625064331)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 - Accord d'entreprise astreintes (T07625064013)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 Accord d'Entreprise Réduction du temps de travail (RTT) (T07624062009)
  Début : 13/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 Accord d'Entreprise Prime d'assiduité (T07624061979)
  Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
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• avenant accord prime 13eme mois (T07624061125)
  Début : 26/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• avenant à l'accord relatif à la prime d'assiduité (T07623060129)
  Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord prime d'assiduité (T07623060049)
  Début : 01/08/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord médaille d'honneur du travail (T07623060051)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Prime de salissure (T07623009772)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• égalité professionnelle et qualité des conditions de vie au travail (T07623009450)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (T07623009405)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• prime 13ème mois (T07623009288)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord portant révision du dispositif de titres restaurant (T07622008314)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T07622007964)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord collectif relatif aux astreintes du service exploitation au sein de Den Hartogh France (T07622007536)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise modifiant la période de référence pour l'acquisition des congés payés (T07621006580)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux astreintes du service exploitation au sein de Den Hartogh France (T07621005679)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires et la contrepartie obligatoire en repos au sein de Den Hartogh france du personnel non roulant (T07619002666)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif aux astreintes du service exploitation au sein de Den Hartogh France (T07619002667)
  Début : 27/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Prévention de l'Exposition aux Risques Professionnels (T07625063912)
  Début : 22/04/2025 Fin : 22/04/2028
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• Accord égalité Femme Homme (T07623060184)
  Début : 17/08/2023 Fin : 17/08/2026
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• Accord sur l'égalité professionnelle Hommes-Femmes (T07619002362)
  Début : 06/05/2019 Fin : 06/05/2022
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