ELM LEBLANC SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54209794400681

• Avenant n°3 à l'accord de substitution et d'harmonisation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de la production et des services liés de ltablissement de Drancy de la société elm.leblanc (T09325064728)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELM LEBLANC SAS

• Avenant interpretatif à l'accord de méthode du 4 septembre 2024 conclu dans le cadre du projet de réorganisation de l'activit de production et des services liés à la production de l'établissement de Drancy (T09324062530)
  Début : 03/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode lié au projet de réorganisation de l'activité de production et des Services liés à la production de létablissement de Drancy de la société elm.leblanc (T09324062461)
  Début : 04/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution et d'harmonisation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail des non cadres administratifs de la société elm.lebalnc SAS (T09324060741)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord sur l'harmonisation des primes pour l'entreprise elm.leblanc (T09322008555)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'accord de mise en place du télétravail du 18 septembre 2019 (T09321008069)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l’accord d’entreprise sur le télétravail du 18 septembre 2018 (T09321007786)
  Début : 07/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 du 25 février 2021 à l'accord sur la mise en place du CET de 2016 (T09321006553)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Aenant n°2 du 25 février 2021 sur l'accord Télétravail de 2018 (T09321006554)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 18 septembre 2018 sur la mise en place du télétravail (T09320004012)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• SOCIETE elm leblanc S.A.S. Acord d'entreprise sur le télétravail (T09318000794)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR L'HARMONISATION DES PRIMES DU 25/11/2016 POUR L'ENTREPRISE ELM LEBLANC (A09318007933)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS LA SOCIETE ELM LEBLNC SAS POUR 2018 (A09318007802)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un avenant n°1 à l'accord de substitution et d'harmonisation sur l'aménagement et réduction du temps de travail de la production et des services liés de l'établissement de Drancy de la société (A09318007607)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'HARMONISATION DES PRIMES POUR L'ENTREPRISE E.L.M. LEBLANC (A09318007577)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Société elm.leblanc SAS Accord collectif relatif à la Direction industrielle de l'établissement de Drancy (T09325063315)
  Début : 28/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA NOUVELLE ORGANISATION INDUITE PAR L’ACCORD DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SEIN DE LA DIRECTION INDUSTRIELLE DE DRANCY DE LA SOCIETE ELM.LEBLANC SAS (T09326065832)
  Début : 12/03/2026 Fin : 31/12/2027
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• Société elm.leblanc SAS Accord cadre stratégie TTFR 2027 Projet d’accord issu des discussions des 23 et 30 mars 2021 (T09325063377)
  Début : 18/05/2021 Fin : 31/12/2027
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• Protocole d'accord résultant de la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société elm.leblanc SAS pour 2026 (T09326065554)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD DE MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE (RCC) AU SEIN DE LA DIRECTION INDUSTRIELLE de Drancy de la société ELM.LEBLANC SAS (T09326065833)
  Début : 08/04/2026 Fin : 30/09/2026
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• Accord de méthode lié au projet de réorganisation des activités commerciales, logistiques/Administration des ventes, Recherche et Développement et Après-vente de la socité elm.leblan (T09326065856)
  Début : 19/03/2026 Fin : 09/07/2026
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• Protocole d’accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la Société elm.leblanc SAS pour 2025 (T09325063835)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Protocole d'accord résultant de la négociation annuelle obligatoire su rla rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la Société elm.leblanc SAS pour 2024 (T09324061094)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur (T09324060742)
  Début : 18/12/2023 Fin : 31/03/2024
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• Protocole d'accord resultant de Ia Négociation Annuelle Obligatoire sur Ia rémunération, le temps de travail et le partage de Ia valeur ajoutée dans Ia Société elm.leblanc SAS pour 2023 (T09323011494)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• accord elm.leblanc sur l’attribution d’une prime de partage de la valeur (T09323011503)
  Début : 24/02/2023 Fin : 30/04/2023
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• Protocole d'accord résultant de la NAO sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans la société elm leblanc pour 2022 (T09322008869)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Versement d'une prime de partage de la valeur (T09322010420)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/11/2022
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• Accord de l'entreprise elm.leblanc relatif à une prime exceptionnel de pouvoir d'achat (T09322008870)
  Début : 25/02/2022 Fin : 31/03/2022
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• Protocole d’accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la Société elm.leblanc SAS pour 2021 (T09321006555)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant n°2 à l'accord de substitution et d'harmonisation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de la production et des services liés de l'tablissement de Drancy de la société elm.leblanc S.A.S. (T09321007525)
  Début : 30/08/2021 Fin : 22/12/2021
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• Protocole d'accord résultant de la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société elm.leblanc S.A.S. pour 2020 (T09320004269)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour l'entreprise elm.leblanc (T09320004270)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/12/2020
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• Protocole d’accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la Société e.l.m. leblanc SAS pour 2019 (T09319001840)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T09319001842)
  Début : 01/03/2019 Fin : 31/12/2019
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