ELOGIE - SIEMP

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 55203820000069

• Avenant n°2 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail (T07525073334)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Avenant n°1 à l'accord relatif au fonctionnement du compte épargne-temps (T07525073335)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• avenant n°2 à l'accord d'entreprise "gardiens, concierges et employés d'immeubles" (T07525073336)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• avenant n°2 à l'accord d'entreprise "immobilier" (T07525073337)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Avenant n°1 à l’accord Télétravail de l’UES Elogie-Siemp / Soreqa (T07524064469)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Avenant n°1 à l’accord sur l’aménagement du temps de travail (T07523052072)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Négociation annuelle obligatoire 2023 (T07523052070)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Avenant n°1 à l’accord d’entreprise « immobilier » (T07523052073)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Avenant n°2 à l'accord de négociation annuelle obligatoire du 25 janvier 2022 (T07523050350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Avenant n°1 à l’accord relatif aux garanties complémentaires « Frais de santé » (T07522047524)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Avenant n°1 à l’accord instituant des garanties « Incapacité, invalidité et décès » (T07522047531)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• AVENANT N°1 A L’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 25 JANVIER 2022 (T07522047532)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Accord Télétravail de l'UES Elogie-Siemp/Soreqa (T07521036850)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• "Incapacite, invalidité et décès" (T07521036838)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Accord relatif aux garanties complémentaires "Frais de santé" (T07521036849)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Négociation annuelle obligatoire 2021 (T07521029660)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Accord sur l'individualisation de l'activité partielle (T07520021615)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Avenant n°1 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2020 (T07520021619)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Négociation annuelle obligatoire 2020 (T07520019209)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Accord qualité de vie au travail (T07519007917)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (T07525074648)
  Début : 20/02/2025 Fin : 11/04/2029
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Accord sur la Gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) de l'UES Elogie-Siemp/Soreqa (T07524072652)
  Début : 21/10/2024 Fin : 21/10/2028
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Négociation annuelle obligatoire 2026 (T07526083968)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Négociation annuelle obligatoire 2025 (T07525073330)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Négociation annuelle obligatoire 2024 (T07524064696)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T07522039229)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP

• Accord dérogatoire à la prise de congés payés (T07520020641)
  Début : 09/04/2020 Fin : 30/04/2020
  Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP