HOP!

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79015171600087

• Avenant numéro 10 à la Convention du Personnel Navigant Commercial (T04423017162)
  Début : 08/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°1 à l'Accord sur les modalités complémentaires applicables aux mobilités Hop! vers Air France (T04422015660)
  Début : 12/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°11 à la Convention Collective du Personnel Navigant Commercial, du 05/07/2017 (T04422015659)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°9 à la Convention Personnel Navigant Technique (T04422015466)
  Début : 29/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8 à la Convention du Personnel Navigant Technique du 8 août 2018 (T04422015216)
  Début : 19/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°7 à la Convention PNT (T04422015142)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°9 à la Convention d'entreprise PNC (T04422014198)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°6 à la Convention d'entreprise PNC (T04422013992)
  Début : 05/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°7 à la Convention d'entreprise PNC (T04422013993)
  Début : 28/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8 à la Convention d'entreprise PNC (T04422013994)
  Début : 25/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord PNC sur les modalités complémentaires applicables aux mobilités volontaires (T04422013995)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole de réponse à la situation exceptionnelle d'inflation (T04422013996)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°6 à la Convention du 8 août 2018 du Personnel Navigant Technique de HOP! (T04421012798)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l’Accord portant sur l’aménagement, la durée et l’organisation du temps de travail (ADOTT) du Personnel Sol (T04421012640)
  Début : 17/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°5 à la Convention PNT du 8 août 2018 (T04421012445)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 5 à l’accord relatif au régime de Prévoyance complémentaire « Incapacité de travail, Décès, Pertes de Licence Temporaire, Définitive » du Personnel Navigant Technique de HOP! (T04421012446)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 à la Convention PNT du 8 août 2018 (T04421012150)
  Début : 21/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord du 7 octobre 2019 de mise en place et de fonctionnement du CSE de l'UES HOP! HOP! Training (T04421012081)
  Début : 25/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 au Protocole d'accord PNT relatif à la fin de secteur CRJ du 9 avril 2021 (T04421011158)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord PNC pour favoriser les mobilités volontaires des PNC de HOP! vers Air France (T04421010446)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• l’accord PNT relatif aux modalités applicables aux mobilités volontaires des PNT de HOP! vers Air France ou Air France détachés Transavia France et création la liste D (T04421010447)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord PNT de périmètre et d’activité de la Société HOP! jusqu’au 31 mars 2026 (T04421010448)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à la Convention du Personnel Navigant Technique du 8 août 2018 (T04421010176)
  Début : 16/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à la Convention du Personnel Navigant Technique (T04421010177)
  Début : 16/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord PNT relatif à la fin de secteur CRJ (T04421010144)
  Début : 14/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l’accord du 17 mars 2017 relatif au Régime de Prévoyance complémentaire « Incapacité, invalidité, décès, pertes de licence » du Personnel Navigant Technique de HOP (T04421009527)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°5 à la convention d'entreprise Personnel Navigant Commercial (CE-PNC) de HOP! du 5 juillet 2017 (T04420008812)
  Début : 13/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au déploiement du Télétravail pour le Personnel SOL (T04420008622)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°2 à l’Accord relatif au Régime de Prévoyance Complémentaire « Incapacité - Invalidité - Décès » & « Perte de Licence » du Personnel Navigant Technique (T04420007256)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 au Protocole de Fin de Secteur E145 du 19 mars 2020 (T04420006896)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accompagnement des PNT en vue de la sortie progressive des embraer 145 et de la fermeture du secteur prévue au 31 mars 2021 (T04420006761)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à la Convention du Personnel Navigant Technique du 8 août 2018 (T04420006103)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord PS et PNC sur l’emploi et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap 2025-2028 (T04425065338)
  Début : 27/03/2025 Fin : 26/03/2028
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• Accord d'entreprise portant sur le recours au vote électronique (T04423060046)
  Début : 12/08/2023 Fin : 31/12/2027
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• Accord Personnel Navigant Commercial portant sur la création d'une participation financière exceptionnelle à la réalisation d'un nouveau projet professionnel pour les PNC éligibles (T04424063309)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/09/2027
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• Avenant n°1 à l’accord portant sur les mobilités volontaires des PNT de Hop ! vers Air France et création de la Liste G, signé le 27/01/2025 (T04425067241)
  Début : 19/11/2025 Fin : 31/12/2026
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• Accord Personnel Navigant Technique portant sur les mesures PNT visant à sécuriser l’exploitation de HOP! (T04422016548)
  Début : 30/12/2022 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n°2 au Protocole d’Accord PNT du 27/09/2022 Relatif à l’utilisation des données issues d’enregistreur de vol et à la protection de l’identité des équipages de conduit (T04424061900)
  Début : 06/04/2024 Fin : 26/09/2024
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• Accord de méthode relatif aux négociations portant sur les mesures de pérennisation de l’activité des PNT de HOP ! (T04424061457)
  Début : 20/02/2024 Fin : 30/04/2024
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• Avenant n°1 au Protocole Flight Data Monitoring (T04422015658)
  Début : 27/09/2022 Fin : 27/03/2024
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• Avenant n° 2 à l’accord du 7 octobre 2016 relatif au régime de Prévoyance complémentaire « Incapacité, Invalidité, Décès » du personnel au sol de HOP ! (T04421010426)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l’activité partielle de longue durée pour le maintien dans l’emploi du Personnel Navigant Technique au sein de l’UES HOP! – HOP! Training (T04421009893)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l’activité partielle de longue durée pour le maintien dans l’emploi du Personnel au Sol et du Personnel Navigant Commercial au sein de l’UES HOP! – HOP! Training (T04421009373)
  Début : 23/12/2020 Fin : 31/12/2022
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• Protocole d'accord relatif à l'accompagnement des PNC volontaires à la passerelle PNC vers Air France (T04419005932)
  Début : 27/11/2019 Fin : 31/12/2022
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• Accord de méthode et de cadrage en vue de modifier le projet de PDV-PSE déposé à la DIRECCTE en décembre 2020 (T04421010178)
  Début : 09/04/2021 Fin : 04/05/2021
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• PROTOCOLE D’ADAPTATION DES ACTIVITES DE FORMATION PNT A LA CRISE LIEE AU COVID-19 (T04420007001)
  Début : 20/04/2020 Fin : 30/11/2020
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