HOP!

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79015171600087

• Avenant n°4 à l'accord relatif aux frais de santé, signé le 23/09/2016 (T04426068687)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°7 à l’Accord relatif au régime de prévoyance « incapacité au travail, décès, perte de licence temporaire, définitive » du PNT du 01/07/2017 (T04426068688)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 16 à la Convention d'Entreprise du Personnel Navigant Commercial du 13/07/2017 (T04426067978)
  Début : 24/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 15 à la Convention d'Entreprise u Personnel Navigant Commercial du 13/07/2017 (T04425067674)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord PNT sur les Conditions de travail et mesures supplémentaires de pérennisation de l’activité des PNT de Hop (T04425067178)
  Début : 06/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord PNT 2025 portant sur les mesures des pérennisation de l'activité des PNT de HOP! (T04425064542)
  Début : 31/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les mobilités volontaires des PNT de HOP! vers Air France et création de la Filière Filiale (T04425064545)
  Début : 31/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les mobilités volontaires des PNT de HOP! vers Air France et création de la Liste G (T04425064543)
  Début : 31/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord CET (T04425064362)
  Début : 26/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la gestion de l'emploi et des parcours professionnels 2024-2028 (T04425064363)
  Début : 26/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord mobilité Personnel Sol (T04425064364)
  Début : 26/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la structure de la rémunération du personnel sol de la société HOP! (T04425064361)
  Début : 26/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°6 à l’accord relatif au régime de prévoyance complémentaire « Incapacité, invalidité, décès, perte de licence » du Personnel Navigant Technique de Hop!, signé le 17/03/2017 (T04425064341)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 12 CPNT relatif à l'alimentation du PERO par des jours inscrits au CET de la Convention d'Entreprise du Personnel Navigant Technique de HOP!du 08/08/2018 (T04424063912)
  Début : 03/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur l'aménagement, la durée et l'organisation du temps de travail (ADOTT) (T04424063916)
  Début : 26/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°15 à la convention d'entreprise du personnel navigant commercial (CE-PNC) du 05/07/2017 relatif à l'alimentation du PERO par des jours inscrits au CET (T04424063913)
  Début : 03/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 au Protocole d'Accord PNT relatif aux données issues d'enregistreur de vol et à la protection de l'identité des équipages du 28/06/2018 (T04424063520)
  Début : 04/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 14 à la Convention d'entreprise du Personnel Navigant Commercial du 05/07/2017 (T04424063262)
  Début : 22/08/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les mesures salariales de la Société HOP! 2024 (T04424063265)
  Début : 27/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord relatif aux frais de santé, signé le 23/09/2016 (T04424061363)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l’Accord PNT relatif aux modalités applicables aux mobilités volontaires des PNT de Hop ! vers Air France ou Air France détachés Transavia France et création de la Liste D, signé le 12/05/2021 (T04423060825)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°12 à la Convention d'entreprise PNC (T04423060824)
  Début : 14/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 à l'Accord du 20/10/20 relatif au déploiement du télétravail pour le Personnel Sol (T04423060145)
  Début : 14/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place et le fonctionnement du CSE (T04423060048)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur les mesures salariales de la Société HOP! 2023 (T04423018898)
  Début : 11/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'Accord du 20/10/2020 de déploiement du Télétravail (T04423017936)
  Début : 13/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°10 à la Convention du Personnel Navigant Technique du 08/08/2018 (T04423017811)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°11 à la Convention du Personnel Navigant du 08/08/2018 (T04423017732)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant numéro 10 à la Convention du Personnel Navigant Commercial (T04423017162)
  Début : 08/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'Accord sur les modalités complémentaires applicables aux mobilités Hop! vers Air France (T04422015660)
  Début : 12/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°11 à la Convention Collective du Personnel Navigant Commercial, du 05/07/2017 (T04422015659)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°9 à la Convention Personnel Navigant Technique (T04422015466)
  Début : 29/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8 à la Convention du Personnel Navigant Technique du 8 août 2018 (T04422015216)
  Début : 19/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°7 à la Convention PNT (T04422015142)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°9 à la Convention d'entreprise PNC (T04422014198)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°6 à la Convention d'entreprise PNC (T04422013992)
  Début : 05/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°7 à la Convention d'entreprise PNC (T04422013993)
  Début : 28/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8 à la Convention d'entreprise PNC (T04422013994)
  Début : 25/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord PNC sur les modalités complémentaires applicables aux mobilités volontaires (T04422013995)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole de réponse à la situation exceptionnelle d'inflation (T04422013996)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°6 à la Convention du 8 août 2018 du Personnel Navigant Technique de HOP! (T04421012798)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l’Accord portant sur l’aménagement, la durée et l’organisation du temps de travail (ADOTT) du Personnel Sol (T04421012640)
  Début : 17/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°5 à la Convention PNT du 8 août 2018 (T04421012445)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 5 à l’accord relatif au régime de Prévoyance complémentaire « Incapacité de travail, Décès, Pertes de Licence Temporaire, Définitive » du Personnel Navigant Technique de HOP! (T04421012446)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 à la Convention PNT du 8 août 2018 (T04421012150)
  Début : 21/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord du 7 octobre 2019 de mise en place et de fonctionnement du CSE de l'UES HOP! HOP! Training (T04421012081)
  Début : 25/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 au Protocole d'accord PNT relatif à la fin de secteur CRJ du 9 avril 2021 (T04421011158)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord PNC pour favoriser les mobilités volontaires des PNC de HOP! vers Air France (T04421010446)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• l’accord PNT relatif aux modalités applicables aux mobilités volontaires des PNT de HOP! vers Air France ou Air France détachés Transavia France et création la liste D (T04421010447)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord PNT de périmètre et d’activité de la Société HOP! jusqu’au 31 mars 2026 (T04421010448)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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