HOP!

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79015171600020

• Avenant n°2 à l'accord portant sur l'aménagement, la durée et l'organisation du temps de travail (ADOTT) du personnel sol du 23 juin 2017 - Temps de transport longue distance (A09418007130)
  Début : 24/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE DU PERSONNEL AU SOL HOP (A09418006996)
  Début : 22/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• UN AVENANT 1 A L'ACCORD DU 01/12/2017 CONVENTION ENTREPRISE PERSONNEL NAVIGNANT COMMERCIAL (A09418006997)
  Début : 13/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord de mise en place d'un compte épargne temps (CET) pour le pesronnel au sol (A09418006515)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°1 à l'accord portant sur la structure de rémunération (ASR) du personnel sol du 23 juin 2017 (A09418006621)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°1 à l'accord portant sur l'aménagement, la durée et l'organisation du temps de travail (ADOTT) du personnel sol du 23 juin 2017 (A09418006623)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES (A09418006115)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant à l'accord relatif aux frais de santé (A09418006481)
  Début : 01/10/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord PNT sur la mobilité des PNT HOP! de la liste C et conditions associées (A09418007128)
  Début : 21/03/2018 Fin : 31/03/2020
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°2 à l'accord portant sur l'aménagement, la durée et l'organisation du temps de travail (ADOTT) du personnel sol du 23 juin 2017 - Temps de transport longue distance (A09418007130)
  Début : 24/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE DU PERSONNEL AU SOL HOP (A09418006996)
  Début : 22/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT 1 A L'ACCORD DU 01/12/2017 CONVENTION ENTREPRISE PERSONNEL NAVIGNANT COMMERCIAL (A09418006997)
  Début : 13/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place d'un compte épargne temps (CET) pour le pesronnel au sol (A09418006515)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord portant sur la structure de rémunération (ASR) du personnel sol du 23 juin 2017 (A09418006621)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord portant sur l'aménagement, la durée et l'organisation du temps de travail (ADOTT) du personnel sol du 23 juin 2017 (A09418006623)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES (A09418006115)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif aux frais de santé (A09418006481)
  Début : 01/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord PNT sur la mobilité des PNT HOP! de la liste C et conditions associées (A09418007128)
  Début : 21/03/2018 Fin : 31/03/2020
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• Avenant n°5 à la Convention d'entreprise Personnel Navigant Commercial du 5 juillet 2017 (T09420006011)
  Début : 13/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d’accord sur la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée (T04420006827)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord du 7 octobre 2016 relatif à la prévoyance complémentaire du personnel au sol (T09419003881)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord du 17 mars 2017 relatif à la prévoyance complémentaire du personnel navigant technique (PNT) (T09419003882)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l’UES Hop ! – Hop ! Training (T09419003560)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord de reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (T09419003453)
  Début : 19/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 à la Convention d'Entreprise PNC (T09419002863)
  Début : 12/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• PROTOCOLE DE FIN DE SECTEUR ATR (T09419002366)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• AVENANT NUMERO 2 ACCORD FRAIS DE SANTE (T09418001553)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• AVENANT N°2 CONVENTION D'ENTREPRISE PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL (T09418001488)
  Début : 14/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• AVENANT N°2 CONVENTION PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL (T09418000984)
  Début : 25/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• AVENANT N°3 CONVENTION PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL (T09418000985)
  Début : 25/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE FLIGHT DATA MONITORING (T09418000912)
  Début : 29/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord portant sur l'aménagement, la durée et l'organisation du temps de travail (ADOTT) du personnel sol du 23 juin 2017 - Temps de transport longue distance (A09418007130)
  Début : 24/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE DU PERSONNEL AU SOL HOP (A09418006996)
  Début : 22/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT 1 A L'ACCORD DU 01/12/2017 CONVENTION ENTREPRISE PERSONNEL NAVIGNANT COMMERCIAL (A09418006997)
  Début : 13/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place d'un compte épargne temps (CET) pour le pesronnel au sol (A09418006515)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord portant sur la structure de rémunération (ASR) du personnel sol du 23 juin 2017 (A09418006621)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°1 à l'accord portant sur l'aménagement, la durée et l'organisation du temps de travail (ADOTT) du personnel sol du 23 juin 2017 (A09418006623)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES (A09418006115)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif aux frais de santé (A09418006481)
  Début : 01/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord PNT sur la mobilité des PNT HOP! de la liste C et conditions associées (A09418007128)
  Début : 21/03/2018 Fin : 31/03/2020
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• Avenant n°5 à la Convention d'entreprise Personnel Navigant Commercial du 5 juillet 2017 (T09420006011)
  Début : 13/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d’accord sur la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée (T04420006827)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord du 7 octobre 2016 relatif à la prévoyance complémentaire du personnel au sol (T09419003881)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord du 17 mars 2017 relatif à la prévoyance complémentaire du personnel navigant technique (PNT) (T09419003882)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l’UES Hop ! – Hop ! Training (T09419003560)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (T09419003453)
  Début : 19/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 à la Convention d'Entreprise PNC (T09419002863)
  Début : 12/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE DE FIN DE SECTEUR ATR (T09419002366)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT NUMERO 2 ACCORD FRAIS DE SANTE (T09418001553)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 CONVENTION D'ENTREPRISE PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL (T09418001488)
  Début : 14/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 CONVENTION PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL (T09418000984)
  Début : 25/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 CONVENTION PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL (T09418000985)
  Début : 25/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE FLIGHT DATA MONITORING (T09418000912)
  Début : 29/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°4 à l'accord relatif aux frais de santé, signé le 23/09/2016 (T04426068687)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°7 à l’Accord relatif au régime de prévoyance « incapacité au travail, décès, perte de licence temporaire, définitive » du PNT du 01/07/2017 (T04426068688)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant 16 à la Convention d'Entreprise du Personnel Navigant Commercial du 13/07/2017 (T04426067978)
  Début : 24/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant 15 à la Convention d'Entreprise u Personnel Navigant Commercial du 13/07/2017 (T04425067674)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord PNT sur les Conditions de travail et mesures supplémentaires de pérennisation de l’activité des PNT de Hop (T04425067178)
  Début : 06/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord PNT 2025 portant sur les mesures des pérennisation de l'activité des PNT de HOP! (T04425064542)
  Début : 31/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord portant sur les mobilités volontaires des PNT de HOP! vers Air France et création de la Filière Filiale (T04425064545)
  Début : 31/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord portant sur les mobilités volontaires des PNT de HOP! vers Air France et création de la Liste G (T04425064543)
  Début : 31/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord CET (T04425064362)
  Début : 26/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord sur la gestion de l'emploi et des parcours professionnels 2024-2028 (T04425064363)
  Début : 26/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord mobilité Personnel Sol (T04425064364)
  Début : 26/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la structure de la rémunération du personnel sol de la société HOP! (T04425064361)
  Début : 26/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°6 à l’accord relatif au régime de prévoyance complémentaire « Incapacité, invalidité, décès, perte de licence » du Personnel Navigant Technique de Hop!, signé le 17/03/2017 (T04425064341)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 12 CPNT relatif à l'alimentation du PERO par des jours inscrits au CET de la Convention d'Entreprise du Personnel Navigant Technique de HOP!du 08/08/2018 (T04424063912)
  Début : 03/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord portant sur l'aménagement, la durée et l'organisation du temps de travail (ADOTT) (T04424063916)
  Début : 26/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°15 à la convention d'entreprise du personnel navigant commercial (CE-PNC) du 05/07/2017 relatif à l'alimentation du PERO par des jours inscrits au CET (T04424063913)
  Début : 03/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°3 au Protocole d'Accord PNT relatif aux données issues d'enregistreur de vol et à la protection de l'identité des équipages du 28/06/2018 (T04424063520)
  Début : 04/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant 14 à la Convention d'entreprise du Personnel Navigant Commercial du 05/07/2017 (T04424063262)
  Début : 22/08/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord sur les mesures salariales de la Société HOP! 2024 (T04424063265)
  Début : 27/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°3 à l'accord relatif aux frais de santé, signé le 23/09/2016 (T04424061363)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°2 à l’Accord PNT relatif aux modalités applicables aux mobilités volontaires des PNT de Hop ! vers Air France ou Air France détachés Transavia France et création de la Liste D, signé le 12/05/2021 (T04423060825)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant n°12 à la Convention d'entreprise PNC (T04423060824)
  Début : 14/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Avenant 2 à l'Accord du 20/10/20 relatif au déploiement du télétravail pour le Personnel Sol (T04423060145)
  Début : 14/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOP!

• Accord sur la mise en place et le fonctionnement du CSE (T04423060048)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur les mesures salariales de la Société HOP! 2023 (T04423018898)
  Début : 11/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'Accord du 20/10/2020 de déploiement du Télétravail (T04423017936)
  Début : 13/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°10 à la Convention du Personnel Navigant Technique du 08/08/2018 (T04423017811)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°11 à la Convention du Personnel Navigant du 08/08/2018 (T04423017732)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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