JTEKT EUROPE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 96750596700018

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'astreinte au sein de la société JTEKT EUROPE (T06925070424)
  Début : 27/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord d'entreprise relatif l'astreinte au sein de la société JTEKT EUROPE (T06925066499)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord à l'issue de la négociation annuelle obligatoire 2024 portant sur les salaires (T06924063559)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• AVENANT N°2 AUX ACCORDS ANTICIPES D'ADAPTATION CONCLUS LE 31 MARS 2022 PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DE LA FIDELITE (T06923061126)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T06923061128)
  Début : 06/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord collectif d'entreprise relatif au dialogue social de la société JTEKT EUROPE (T03823014160)
  Début : 10/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime de retraite supplémentaire du 23 juillet 2008 (T03823012750)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T03823012646)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne temps (T03823012627)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise (anciennement groupe) sur le télétravail du 19 janvier 2019 (T03823012628)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Avenant aux accords anticipés d'adaptation conclus le 31 mars 2022 portant sur la reconnaissance de la fidélité (T03823012629)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Avenant aux accords anticipés d'adaptation conclus le 31 mars 2022 en matière d'aménagement du temps de travail et ses contreparties (T03823012379)
  Début : 31/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE ELECTORAL DE LA SOCIETE JTEKT EUROPE SAS (T03822012024)
  Début : 27/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET SES CONTREPARTIES (T03822010465)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET SES CONTREPARTIES (T03822010466)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET SES CONTREPARTIES (T03822010467)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DE LA FIDELITE (T03822010468)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DE LA FIDELITE (T03822010480)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DE LA FIDELITE (T03822010481)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION PORTANT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (T03822010482)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION PORTANT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (T03822010483)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION PORTANT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (T03822010484)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord anticipé d'adaptation portant sur l'aménagement du temps de travail et ses contreparties (T03822010387)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail pendant la période d'activité partielle (T06920011109)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord collectif portant sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (T06920009331)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail du personnel en équipe 2x8, de nuit ou en SD (T06918003379)
  Début : 22/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps (T06918003380)
  Début : 22/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail du personnel à la journée (T06918003378)
  Début : 22/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord salarial 2018 (T06918000776)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la lutte contre la discrimination, l'insertion des travailleurs handicapes, la prévention des risques professionnels, la qualité de vie au travail, le droit d'express (T06925066506)
  Début : 01/11/2024 Fin : 01/11/2028
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T06925071157)
  Début : 23/12/2025 Fin : 30/06/2027
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T06924064909)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2027
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Protocole d'accord d'entreprise à l'issue de la négociation annuelle obligatoire 2025 portant sur les salaires (T06925067879)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/04/2026
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord d'entreprise portant attribution d'une prime de partage de la valeur PPV société JTEKT EUROPE 2025 (T06925067880)
  Début : 01/04/2025 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Avenant de prorogation à l'accord Groupe JTEKT gestion des emplois et des parcours professionnels & mixité des emplois (T06923060611)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• AVENANT A L'ACCORD GROUPE SUR LE TELETRAVAIL DU 19 JANVIER 2019 (T06921016658)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord d'établissement relatif aux Négociations annuelles obligatoires 2023 portant sur les salaires (T03823013344)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD GROUPE JTEKT Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels & Mixité des emplois (T06921015216)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord collectif portant sur le périmètre électoral (T06919008969)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord sur la Qualité de Vie au Travail (T06919006676)
  Début : 29/05/2019 Fin : 28/05/2022
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle hommes/femmes (T06919005279)
  Début : 15/03/2019 Fin : 14/03/2022
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD GROUPE SUR LE TELETRAVAIL (T06919003926)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/01/2022
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (T06921016640)
  Début : 01/05/2021 Fin : 31/10/2021
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord collectif portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME) (T03820006350)
  Début : 01/11/2020 Fin : 30/04/2021
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• avenant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et mixité des emplois/contrat génération (T06920012299)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE

• Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de solidarité entre le personnel cadre et le personnel ouvrier/etam (T06920012166)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise JTEKT EUROPE