KRONENBOURG

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77561430800879

• AVENANT N°2 A L’ACCORD D’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DU 19 OCTOBRE 2016 (T06725066015)
  Début : 18/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KRONENBOURG

• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PLAN D’EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF (PERCO) DU GROUPE KRONENBOURG TRANSFORME EN PER COLLECTIF DE GROUPE (T06724062987)
  Début : 27/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KRONENBOURG

• Avenant n°1 à l'accord UES du 4 septembre 2018 relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (T06722011015)
  Début : 19/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD D’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DU 19 OCTOBRE 2016 (T06721007397)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'Accord collectif du 07 avril 2015 portant reconnaissance d'une unité économique et sociale (T06721006687)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE L'UES KRONENBOURG (T06718001435)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD REVISE RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE KRONENBOURG (T06718001436)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accor relatif au périmètre de mise en place des comités sociaux et économiques au sein de l'UES Kronenbourg (T06718001085)
  Début : 04/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'UES- Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (T06718001091)
  Début : 05/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF AUX REMUNERATIONS (A06718006964)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF AU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES ET A LA FORMATION PROFESSIONNELLE (A06718005786)
  Début : 29/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'UES relatif au télétravail (T06724062984)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2029
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• ACCORD D’UES EN FAVEUR DE LA DIVERSITE ET DE L’INCLUSION, DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE, DE LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (T06725065134)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2029
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• ACCORD D’UES RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DE LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE INDIVIDUELLE (T06726066429)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• ACCORD COLLECTIF D’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF AUX REMUNERATIONS, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T06726066560)
  Début : 01/02/2026 Fin : 31/01/2027
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• Accord d'UES relatif au Télétravail (T06721008343)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/09/2026
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• Accord collectif d'unité économique et sociale relatif aux rémunérations, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T06725063724)
  Début : 26/02/2025 Fin : 31/01/2026
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• Accord collectif d'Unité Economique et Social relatif aux rémunérations, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T06724061334)
  Début : 08/02/2024 Fin : 31/01/2025
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• Accord d'établissement relatif aux cotisations de retraite complémentaires des salariés en congé de reclassement (T06724060998)
  Début : 10/12/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif d'unité économique et sociale relatif aux rémunérations, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T06723012269)
  Début : 01/03/2023 Fin : 31/01/2024
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• Accord collectif d'unité économique et sociale relatif à la prime de partage de la valeur 2023 (T06723012272)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/03/2023
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• Accord Collectif d'Unité Economique et Sociale relatif aux Rémunérations, au Temps de travail et au partage de la Valeur ajoutée (T06722009233)
  Début : 31/01/2022 Fin : 31/01/2023
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• Accord UES Relatif à l'Egalité Professionnelle et à la Qualité de Vie au Travail (T06719003931)
  Début : 18/10/2019 Fin : 18/10/2022
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• Accord d'UES relatif aux rémunérations, Temps de Travail et Partage de la Valeur Ajoutée (T06720004860)
  Début : 25/02/2020 Fin : 31/01/2021
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• Accord UES Relatif à la Prime exceptionnelle Pouvoir d'Achat (T06720005333)
  Début : 01/06/2020 Fin : 30/06/2020
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• Accord d'UES Relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06720004804)
  Début : 25/02/2020 Fin : 31/03/2020
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• Accord collectif d'UES relatif aux Rémunérations (T06719002820)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord collectif d'UES relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06719002452)
  Début : 01/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• Accord Collectif d'UES relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel et des représentants du personnel aux comités d'établissements, aux CHSCT et au comité cen (T06718001093)
  Début : 04/09/2018 Fin : 31/12/2018
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